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  1. Résultat n°1

    Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

    Date

    1962-2008

    Cote

    2048W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).

    Cote

    2048W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

    Date

    1963-1995

    Cote

    2142W35 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Indre-et-Loire.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    Loir-et-Cher.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1321W12 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Fiches d'entreprises
    • Loir-et-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    2142W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Entreprises de plus de 50 salariés.

    Date

    1970-1998

    Cote

    2048W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • Entreprises de plus de 50 salariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2142W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

    Date

    1973-2004

    Cote

    2048W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2142W51 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's Centre (Tours), 1999 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1994-1999 ; - Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995*.

    Date

    1974-1999

    Cote

    2048W33 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    Septembre 1974-juin 1995.

    Date

    1974-1995

    Cote

    2048W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Enregistrement : registres des procès-verbaux
    • Septembre 1974-juin 1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Date

    1974-1992

    Cote

    1321W7 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Participation et intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise : correspondance (dont correspondance syndicale), résultats des exercices, accords.

    Date

    1974-1997

    Cote

    2048W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Participation et intéressement des salariés aux bénéfices...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.

    Date

    1975-2005

    Cote

    2048W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    1287W18

    Date

    1975

    Cote

    1287W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    1975-1988.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1321W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1975-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    1287W17

    Date

    1975

    Cote

    1287W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).

    Date

    1975-1992

    Cote

    2142W3 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

    Date

    1975-1994

    Cote

    2142W63 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    1975-1991.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1287W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1975-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

    Date

    1976-1993

    Cote

    2142W46 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W59 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25

    - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W50 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  26. Résultat n°26

    - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.

    Date

    1977-1995

    Cote

    2142W53 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites divers), 2008.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2048W36 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; - Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; - Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; - Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; - Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; - Trusson Express (Tours), 1975-1994.

    Date

    1977-1996

    Cote

    2142W64 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994*...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996 ; - Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; - Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; - European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; - Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; - La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W42 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    Loir-et-Cher (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2048W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Loir-et-Cher (1978-1989).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    Indre-et-Loire (1978-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2048W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
    • Indre-et-Loire (1978-1991).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Rapports annuels.

    Date

    1978-1989

    Cote

    1287W5 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois), 1978-1995 ; - R.M.T. (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; - Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; - S.A. Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; - SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; - SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2142W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    Entreprise Angelo Meccoli (Azay-sur-Cher).

    Date

    1978-1994

    Cote

    2048W66 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Entreprise Angelo Meccoli (Azay-sur-Cher).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Entreprise Vecchietti et Cie (Véretz).

    Date

    1978-1994

    Cote

    2048W67 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Entreprise Vecchietti et Cie (Véretz).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    Touraine Air Transport (TAT) (Tours). - Désignation des délégués du personnel, réunions du comité d'entreprise, grèves : correspondance, comptes rendus (1978-1997). Autorisation de transport aérien : avis rendus par le Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.), questionnaires enquête sociale complétés par l'I.T.T. (1987-1995). Dossier d'entreprise (1993-1997).

    Date

    1978-1997

    Cote

    2048W51 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • Touraine Air Transport (TAT) (Tours). - Désignation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle, à la SNCF et à Touraine Air Transport (TAT) : statistiques, correspondance, articles de presse.

    Date

    1978-1991

    Cote

    1321W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Grèves
    • Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    - Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran Nicolas (Charentilly), 2004-2006 ; - J.B. Distribution (Tours), 2000-2001 ; - Kovak Jean-Michel (Druye), 1999-2004 ; - Ledentu Marcel (Montlouis-sur-Loire), 1995-2000 ; - Métivier Guy (Saint-Cyr-sur-Loire), 2001-2003 ; - Les Professionnels réunis de groupage (L.P.R.G.) (Tours), 1978-1983 ; - SARL Ancona (Reignac-sur-Indre), 2001-2005.

    Date

    1978-2005

    Cote

    2048W48 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de moins de 50 salariés
    • - Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1321W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)