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290 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

    Date

    1993-2011

    Cote

    2860W9 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Transfert du Parc départemental au Conseil général...
    • Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

    Date

    1991-2009

    Cote

    2860W7 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Historique des parcs (sans date), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

    Date

    1982-2009

    Cote

    2860W1 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Historique des parcs (sans date), rapports d'activité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Maison de la SCI PHIPA, 99 rue Saint-Jacques, Loches (arrêté d'insalubrité). « Maison Putsinus » de la SCI Putsinus, place Brentwood, Montbazon (inscription à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques, maison du XIIe siècle). Propriété, 9 avenue du Général de Gaulle, Loches (logement à loyer conventionné dans le cadre du programme d'intérêt général).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2513W11 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2004
    • Maison de la SCI PHIPA, 99 rue Saint-Jacques, Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2006

    Cote

    2664W7 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2664W21 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2664W17 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  8. Résultat n°8

    Maison, 6 rue Saint-Ladre, Champigny-sur-Veude (logement à loyer conventionné). Maison, 8 rue Gambetta, Vouvray (logement à loyer conventionné). Réhabilitation d'un immeuble, 15 rue de la Gaîté, Loches (périmètre d'un monument historique). Transformation de quatre studios en un logement, 1 rue de la Source, place Pilorget, Tours (secteur sauvegardé).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2513W10 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2004
    • Maison, 6 rue Saint-Ladre, Champigny-sur-Veude (logement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé, logement à loyer intermédiaire). Immeuble de la SCI la Mareuillaise, 51 avenue de Grammont, Tours (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI du Palais Charles VII, 1 rue du Palais Charles VII et 24 quai Charles VII, Chinon (secteur sauvegardé). Immeuble, 18 rue du Général Leclerc, Ballan-Miré (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2513W7 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2003
    • Maison, 5 rue des Juifs, Neuillé-Pont-Pierre (secteur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2664W6 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  11. Résultat n°11

    Hôtel Joyeuse, rue Joyeuse, Amboise (travaux d'intérêt architectural (TIA), inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegardé, Hôtel particulier du début du 16e siècle).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2513W4 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2002
    • Hôtel Joyeuse, rue Joyeuse, Amboise (travaux d'intérêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Immeuble, 79 rue de la Menardière, Saint-Cyr-sur-Loire (logement à loyer intermédiaire dans le cadre du programme d'intérêt général). Maison de la SCI Fougasse, 6 rue Gambetta, Vouvray (logement à loyer intermédiaire). Immeuble, 10 rue Claude Quillet, Chinon (inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegardé). Propriété, 4 avenue du Général de Gaulle, Neuillé-Pont-Pierre (secteur sauvegardé). Réhabilitation d'un immeuble d'habitation, 35 route de Loudun, Richelieu (logement à loyer conventionné).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2513W8 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2003
    • Immeuble, 79 rue de la Menardière, Saint-Cyr-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Maison, 50 route des Gaudinières, Langeais (logement à loyer conventionné). Réhabilitation d'un immeuble, 4 et 6 rue du Château, Loches (secteur sauvegardé, maîtrise d'ouvrage par un architecte). Immeuble, 1, place des Marronniers, Château-la-Vallière (logement à loyer conventionné). Maison de la SCI PHIPA, 99 rue Saint-Jacques, bâtiment nord, Loches (arrêté d'insalubrité).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2513W9 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2003
    • Maison, 50 route des Gaudinières, Langeais (logement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2664W16 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2664W20 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  16. Résultat n°16

    Immeuble, 32, 34, 36 place des religieuses, Richelieu (inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, secteur sauvegardé). Propriété de la SCI Charles VII, 4 rue de Quintefol, Loches (secteur sauvegardé). Réhabilitation d'une maison, 90 rue Nationale, Amboise (secteur sauvegardé). Immeuble de la SCI KPI, 14 rue Kléber, Chinon (secteur sauvegardé). Réhabilitation d'un logement vétuste de la SCI Loïc Sainte Hernelée, 13 rue du Général de Gaulle (secteur sauvegardé). Habitation, 12 bis rue de la Bazoche, Tours (secteur sauvegardé).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2513W1 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 1998
    • Immeuble, 32, 34, 36 place des religieuses, Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Réhabilitation d'un immeuble de la SCI Jocy, 151 avenue de la tranchée, Tours (logement à loyer conventionné dans le cadre du programme d'intérêt général). Immeuble, 14 rue du chantier, Richelieu (logement à loyer conventionné, secteur sauvegardé). Habitation, 3 quai des Marais, Amboise (secteur sauvegardé). Maison, La Prague, Jaulnay (logement à loyer conventionné). Immeuble, 2 rue Charles Gille, Tours (secteur sauvegardé, zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Immeuble, 4 place du Général Leclerc, Tours (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2513W6 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2002
    • Réhabilitation d'un immeuble de la SCI Jocy, 151 avenue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    2002

    Date

    2002-2004

    Cote

    2860W6 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 2002

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  20. Résultat n°20

    31 résidence du grand Cèdre, Saint-Avertin (zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Immeuble, 11-13 rue Newton, Amboise (secteur sauvegardé). Immeuble, 3 place de la Riche, Tours (secteur sauvegardé, zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP). Maison, 3, rue de la Jacoberie, Château-la-Vallière (logement à loyer conventionné). Logement, 1 bis, rue Roger Salengro, Tours (secteur sauvegardé). Immeuble, 1 rue de l'académie, Richelieu (logement à loyer conventionné, inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques). Aménagement d'une habitation, rue du Commerce, Artannes-sur-Indre (secteur sauvegardé).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2513W5 (Cote)

    • Contexte : 2513W - DDE - Amélioration de l'habitat (1997-2007)

    • Année 2002
    • 31 résidence du grand Cèdre, Saint-Avertin (zone de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement