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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

    Date

    1993-2011

    Cote

    2860W9 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Transfert du Parc départemental au Conseil général...
    • Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

    Date

    1991-2009

    Cote

    2860W7 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

    Date

    1982-2009

    Cote

    2860W1 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2006

    Cote

    2664W7 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  5. Résultat n°5

    Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2664W21 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2664W17 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2664W6 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  8. Résultat n°8

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2664W16 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  9. Résultat n°9

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2664W20 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  10. Résultat n°10

    2002

    Date

    2002-2004

    Cote

    2860W6 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 2002

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2664W14 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  14. Résultat n°14

    Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2664W5 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2664W15 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  16. Résultat n°16

    Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2664W19 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.

    Date

    1993-2000

    Cote

    2860W26 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

    Date

    1987-1999

    Cote

    2860W20 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

    Date

    1983-1999

    Cote

    2860W8 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Finances
    • Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

    Date

    1998

    Cote

    2664W24 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
    • AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  21. Résultat n°21

    Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2860W19 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    2860W5 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1998

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • La Celle-Saint-Avant
    • Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  24. Résultat n°24

    Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  25. Résultat n°25

    Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    2860W18 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2860W4 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1994

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2860W17 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Extension, permis de construire (1991-1992), marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).

    Date

    1978-1991

    Cote

    2860W25 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
    • Eléments de transports (1978), contrats et factures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

    Date

    1948-1991

    Cote

    2860W24 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Centre national des ponts de secours (CNPS) et pont-bascules.
    • Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    1986, 1990 (manque le rapport final)

    Date

    1986-1990

    Cote

    2860W3 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Fonctionnement
    • Inspections : rapports, documents préparatoires.
    • 1986, 1990 (manque le rapport final)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

    Date

    1988

    Cote

    2860W16 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).

    Date

    1974-1987

    Cote

    2860W15 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Patrimoine mobilier et immobilier
    • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
    • Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

    Date

    1986

    Cote

    2664W1 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  35. Résultat n°35

    Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    2860W22 (Cote)

    • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

    • Site d'Esvres
    • Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

    Date

    1980-1985

    Cote

    2664W13 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Draché
    • n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  37. Résultat n°37

    Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  38. Résultat n°38

    Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  39. Résultat n°39

    Commune de Continvoir.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  40. Résultat n°40

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)