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254 résultats

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Résultat n°1

Conventions de transfert des parcs routier (2010-2011), équipement (1993-2003), atelier et ouvriers (2010). Cession des parcelles (2010).

Date

1993-2011

Cote

2860W9 (Cote)

Résultat n°2

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)

Résultat n°3

Historique des parcs (s.d.), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploitation (1995-2009).

Date

1982-2009

Cote

2860W1 (Cote)

Résultat n°4

Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2006

Cote

2664W7 (Cote)

Résultat n°5

Année 2004 : permis de construire n° 4-7. Année 2005 : permis de construire n° 1-2. Année 2006 : permis de construire n° 2-5.

Date

2004-2006

Cote

2664W21 (Cote)

Résultat n°6

Année 2005 : permis de construire n° 2-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-4.

Date

2005-2006

Cote

2664W17 (Cote)

Résultat n°7

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)

Résultat n°8

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)

Résultat n°9

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)

Résultat n°10

2002

Date

2002-2004

Cote

2860W6 (Cote)

Résultat n°11

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

Résultat n°12

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)

Résultat n°13

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°14

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)

Résultat n°15

Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 6 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2 ; PD n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 2-5 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1997-2001

Cote

2664W15 (Cote)

Résultat n°16

Année 1987 : permis de construire n° 4 (procès-verbal de récolement certificat de conformité (2006). Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2, 4. Année 1998 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-6 ; certificat d'urbanisme n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificat d'urbanisme n° 1-2.

Date

1987-2000

Cote

2664W19 (Cote)

Résultat n°17

Système radiotéléphonique LACRA (liaison assurant la continuité du réseau autoroutier). - Installation sur l'autoroute A85.

Date

1993-2000

Cote

2860W26 (Cote)

Résultat n°18

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)

Résultat n°19

Barèmes 1983 à 1994, 1997 à 1999.

Date

1983-1999

Cote

2860W8 (Cote)

Résultat n°20

AC n° 1 (SIVOM de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, aménagement d'un camping et construction de 5 chalets, Les Chaumes)

Date

1998

Cote

2664W24 (Cote)

Résultat n°21

Travaux de mise aux normes des sanitaires et du réfectoire : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans, compte rendus de chantier, correspondance (1997). Réfection des locaux sociaux : rapport du subdivisionnaire, déclaration d'intention de travaux, plans, photos (1995-1997).

Date

1995-1998

Cote

2860W19 (Cote)

Résultat n°22

1998

Date

1996-1998

Cote

2860W5 (Cote)

Résultat n°23

Année 1997 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 7 logements,"La Verdinière").

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

Résultat n°24

Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

Date

1984-1997

Cote

2664W4 (Cote)

Résultat n°25

Travaux bâtiments : pose de fenêtre sur le toit (1989-1991), enquête nationale sur le patrimoine des DDE (1993), aménagement de bureaux à l'atelier (1995-1996).

Date

1989-1996

Cote

2860W18 (Cote)

Résultat n°26

1994

Date

1991-1994

Cote

2860W4 (Cote)

Résultat n°27

Autorisations de lotissement : n° 54-L-47 : 3 lots, "Les Cormassons"; n° 56-L-33 : 3 lots, "Les Forges"; n° 62-L-65 : 2 lots, " Le Marais" (refus de l'autorisation de lotir en 1962 mais certificat d'urbanisme valant division n° A 2851 en 1971 par dérogation du préfet); n° 68-L-39 : 4 lots, "Les Foulons"; n° 73-L-39 : 10 lots, "Les Foulons"; n° 74-L-188 : 2 lots, "Les Vignes de Molière". Année 1981 : permis de construire n° 1237 (Société d'économie mixte de construction, construction de 17 logements individuels, "Les Sables"). Année 1994 : permis de construire n° 13 modificatif (Touraine Logement, construction de 4 logements, "Les Sables").

Date

1954-1994

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°28

Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)

Résultat n°29

Eléments de transports (1978), contrats et factures (1980-1982), travaux et plans (1982-1991).

Date

1978-1991

Cote

2860W25 (Cote)

Résultat n°30

Marchés (1948-1965; 1962-1991; 1967-1983).

Date

1948-1991

Cote

2860W24 (Cote)

Résultat n°31

1986, 1990 (manque le rapport final)

Date

1986-1990

Cote

2860W3 (Cote)

Résultat n°32

Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)

Résultat n°33

Vestiaires, travaux hangar, atelier et garage, surveillance et gardiennage, portail (1958-1977). Patrimoine immobilier (1975-1987), gestion de l'eau (1985-1986).

Date

1974-1987

Cote

2860W15 (Cote)

Résultat n°34

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°35

Travaux : réseau radiotéléphonique de servitudes (1962-1974), EDF (1962-1971), aménagement (1983-1986).

Date

1962-1986

Cote

2860W22 (Cote)

Résultat n°36

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)

Résultat n°37

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)

Résultat n°38

Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)

Résultat n°39

Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)

Résultat n°40

Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)