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  1. Résultat n°1

    Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.

    Date

    1946

    Cote

    1477W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Administration générale
    • Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  2. Résultat n°2

    Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires : arrêtés, formulaires types, livret de cantonnier, feuilles d'attachements des journées d'ouvriers.

    Date

    1950-1954

    Cote

    1477W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Administration générale
    • Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  3. Résultat n°3

    Schéma d'itinéraire.

    Date

    1958

    Cote

    1477W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN 10
    • Schéma d'itinéraire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  4. Résultat n°4

    Traverse de Montbazon. - Réfection des trottoirs et création d'une zone de stationnement entre le pont de l'Indre et la place André Delaunay : correspondance, factures, avant-métré des ouvrages, rapports du subdivisionnaire, plans, relevés.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1477W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN 10
    • Traverse de Montbazon. - Réfection des trottoirs et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    Schéma d'itinéraire.

    Date

    1958

    Cote

    1477W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN 143 de Clermont-Ferrand à Tours
    • Schéma d'itinéraire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  6. Résultat n°6

    Pont de Cormery sur l'Indre. - Reconstruction de deux arches, détruites en 1940 : programmes, plan, coupes, marchés, pièces comptables.

    Date

    1940-1946

    Cote

    1477W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN 143 de Clermont-Ferrand à Tours
    • Pont de Cormery sur l'Indre. - Reconstruction de deux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  7. Résultat n°7

    RD 8, 19, 21, 45, 82, 85/285, 86, 87/287, 250 : schémas d'itinéraire.

    Date

    1958

    Cote

    1477W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • RD 8, 19, 21, 45, 82, 85/285, 86, 87/287, 250 : schémas...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration d'un nouveau plan d'alignement : plan d'alignement, correspondance (1968). Commune d'Artannes-sur-Indre, acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la RD 17 au lieu-dit Petite-Prairie par la commune en vue de l'aménagement d'un jardin public : correspondance, rapport du subdivisionnaire, croquis (1971-1972).

    Date

    1958-1972

    Cote

    1477W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • Schéma d'itinéraire (1958). Traverse d'Esvres, élaboration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  9. Résultat n°9

    Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, bulletins de chantier (1944-1950). Réparation : correspondance, bulletins de chantier, marchés, croquis (1944-1950).

    Date

    1944-1950

    Cote

    1477W9 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • Pont-de-Ruan, pont sur l'Indre. - Construction d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  10. Résultat n°10

    RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre, d'Artannes sur l'Indre, de Pont-de-Ruan sur le bras de l'Indre, de Pont-de-Ruan sur l'Indre et de Veigné sur l'Indre, restauration : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1477W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 17
    • RD 17 et 50. - Ponts d'Artannes sur le bras de l'Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  11. Résultat n°11

    Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Truyes, incorporation de lots au domaine public routier départemental par l'élargissement de la RD 32, lots provenant du lotissement "Les Delanoues" : rapport du subdivisionnaire, correspondance, plans (1979).

    Date

    1958-1979

    Cote

    1477W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 32
    • Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Truyes, incorporation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  12. Résultat n°12

    Pont Pigeaud de Truyes sur l'Indre. - Construction : correspondance, bulletins de chantier, croquis.

    Date

    1946-1947

    Cote

    1477W12 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 32
    • Pont Pigeaud de Truyes sur l'Indre. - Construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  13. Résultat n°13

    Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points kilométrique 1600 à 2300, projet d'amélioration de la visibilité et des courbes dans la côte dite "de Crochu" et au carrefour avec la RD 17 : plans, correspondance, notes (1955-1956) ; point kilométrique 1880, mise en cause de la Direction départementale de l'équipement suite à un accident de la circulation : correspondance (1974).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1477W13 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 50
    • Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  14. Résultat n°14

    Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1477W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 50
    • Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  15. Résultat n°15

    Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement et reconstruction de la travée détruite : notes, rapport.

    Date

    1941

    Cote

    1477W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 83
    • Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  16. Résultat n°16

    Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Monts : plan d'alignement (1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    1477W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 84
    • Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Monts : plan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  17. Résultat n°17

    Pont d'Esvres sur l'Indre. - Construction d'un pont métallique provisoire : coupes, plans, notes, bulletins de marche des travaux, correspondance, pièces comptables (1940-1941). Reconstruction : coupes (1968).

    Date

    1940-1968

    Cote

    1477W17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 85
    • Pont d'Esvres sur l'Indre. - Construction d'un pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  18. Résultat n°18

    Pont d'Esvres sur l'Echandon. - Construction d'un pont métallique provisoire : correspondance, bulletins de chantier, croquis, plans.

    Date

    1944-1969

    Cote

    1477W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 85
    • Pont d'Esvres sur l'Echandon. - Construction d'un pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  19. Résultat n°19

    Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.

    Date

    1944

    Cote

    1477W19 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 86
    • Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  20. Résultat n°20

    Ponts 1 et 2 de Monts sur l'Indre. - Reconstruction et renforcement : correspondance, pièces comptables, dessins, promesses de cession, photographies, devis, marché, bulletins de chantier, métrés.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1477W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 86
    • Ponts 1 et 2 de Monts sur l'Indre. - Reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  21. Résultat n°21

    Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts sur la décharge de l'Indre. - Reconstruction et élargissement : dessins, pièces techniques, notes de calcul, correspondance, rapports de chantier, marché.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1477W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 86
    • Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  22. Résultat n°22

    Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'une passerelle en bois : marché, mémoire de travaux, correspondance, coupes (1945). Reconstruction : correspondance, plan, coupe, élévation (1953-1954).

    Date

    1945-1954

    Cote

    1477W22 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 87
    • Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'une passerelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  23. Résultat n°23

    Commune de Druye. - Traverse de la ville : plan d'alignement (1963). Construction de trottoirs : plan (1981).

    Date

    1963-1981

    Cote

    1477W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
    • Route départementale 121
    • Commune de Druye. - Traverse de la ville : plan d'alignement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  24. Résultat n°24

    Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux, réclamations diverses sur l'état de ces derniers) : correspondance, arrêtés, rapports du subdivisionnaire (1928-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1912-1931). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, marché (1951-1953).

    Date

    1912-1953

    Cote

    1477W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  25. Résultat n°25

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).

    Date

    1958-1980

    Cote

    1477W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Artannes-sur-Indre
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  26. Résultat n°26

    Travaux d'aménagement de chemins vicinaux, ruraux et départementaux traversant la commmune : correspondance, factures, croquis, rapports du subdivisionnaire, descriptifs de travaux.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1477W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Cormery
    • Travaux d'aménagement de chemins vicinaux, ruraux et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  27. Résultat n°27

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 3 de Saint-Branchs à Cormery, 10 dit "de Notre-Dame", 16 de la Closerie aux Quarts, 22 dit "de la Varenne", 26 dit "du Chesneau", 28 des Bas Quarts de la Prairie, 9 dit "de la Roche", projets de reconnaissance : plans parcellaires, rapports du subdivisionnaire, tableaux généraux des C.R. dont la reconnaissance est projetée en exécution de la loi du 20 août 1881, enquêtes pour reconnaissance, acquisition des terrains et réalisation des travaux.

    Date

    1943-1957

    Cote

    1477W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Cormery
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  28. Résultat n°28

    Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Avis du subdivisionnaire sur diverses affaires d'aménagement liées à la voirie rurale et communale (notamment : installation de barrières de dégel) : correspondance (1958, 1968). Programmation des travaux à effectuer sur les C.R. en 1955-1956 : notes, décomptes provisoires, correspondance, états estimatifs des travaux exécutés (1955-1956). Subventionnement par le département pour l'aménagement des C.R. : délibération, rapports du subdivisionnaire, P.V. de la commission départementale, états estimatifs des travaux (1956).

    Date

    1955-1968

    Cote

    1477W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Esvres
    • Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  29. Résultat n°29

    Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

    Date

    1956-1986

    Cote

    1477W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune d'Esvres
    • Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  30. Résultat n°30

    Chemins ruraux 52 de la Troue au Petit Mauron et 53 de la Troue à Mignonne. - Projet d'aliénation en vue de l'aménagement d'une zone à urbaniser en priorité : rapports du subdivisionnaire, renonciation au droit de préemption, P.V. d'arpentage et d'estimation, état parcellaire estimatif, plans, délibération.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1477W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Chemins ruraux 52 de la Troue au Petit Mauron et 53...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  31. Résultat n°31

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 12, aliénation d'une portion mitoyenne avec la commune de Sorigny : avis du subdivisionnaire, délibération, rapport du subdivisionnaire, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation (1967). Chermin rural 13 de Bordebure à Veigné, projet (non abouti) d'aliénation entre le C.R. 15 et le C.R 31 sur une longueur de 726 m. : correspondance, rapports du subdivisionnaire, P.V. d'arpentage et d'estimation, délibération, état parcellaire estimatif, plan parcellaire (1972-1974).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1477W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Montbazon
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  32. Résultat n°32

    Affaires diverses (notamment plantation de peupliers des Fleuriaux) : correspondance, rapports du subdivisionnaire, extraits du registre des délibérations, avis d'adjudication (affiche) (1913-1954). Affaires d'alignement : métrés et estimations, extraits du plan d'alignement (1913-1937). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, arrêtés, soumissions (1951-1953).

    Date

    1913-1954

    Cote

    1477W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Monts
    • Affaires diverses (notamment plantation de peupliers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  33. Résultat n°33

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux 17, 13, 16 et 17bis, projet d'échange contre des terrains : P.V., rapports, plans, arrêtés, avis du subdivisionnaire (1943-1954). Chemins ruraux 28, 30, 31, 47, 62, 67, 70, 76, 87, 91, 93 et 108, aliénation sur une longueur totale de 7201,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports, renonciations au droit de préemption (1966-1968). Chemin rural 98 en partie mitoyen avec Sorigny, aliénation sur une longueur de 984,60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, rapport des ingénieurs, P.V. d'arpentage et d'estimation (1967). Chemin rural 119 dit "de Bois Foucher", projet d'élargissement sur une longueur de 250 m. : avis du subdivisionnaire, promesses de cession amiable, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1967-1968). Chemin rural 120 dit "des Granges à Artannes", projet de déplacement et d'ouverture sur 148 m. : plans, rapport du subdivisionnaire, état parcellaire estimatif (1960). Affaires diverses : notes (1967-1970).

    Date

    1943-1970

    Cote

    1477W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Monts
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemins ruraux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  34. Résultat n°34

    Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin rural 25 dit "du Relay", aménagement sur une longueur de 600 m. pour desservir un stand de tir aménagé par les troupes d'Occupation : factures, états généraux des salaires des ouvriers, correspondance (1940).

    Date

    1940-1970

    Cote

    1477W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Pont-de-Ruan
    • Inventaire des chemins ruraux (après 1970). Chemin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  35. Résultat n°35

    Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural 20, aliénation de l'embranchement avec la Bissonnière et la Girardière sur 90 m. : délibération, plans, arrêté, P.V. d'arpentage et d'estimation (1986-1987). Chemin rural 106 dit "derrière la Chevalerie", projet de redressement et de reconnaissance entre Milharault et le C.V.O. 17 sur une longueur de 230,50 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, promesse de cession amiable, rapport des ingénieurs (1943).

    Date

    1943-1987

    Cote

    1477W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Saint-Branchs
    • Inventaire des chemins ruraux (1972-1976). Chemin rural...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  36. Résultat n°36

    Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978). Chemins ruraux 23 et 108, projets d'aliénation : délibérations, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1949-1950). Chemins ruraux 44, 46, 47, 79 et 95, projet d'aliénation : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs (1943-1944). Chemin rural 62 dit "des Girardières", projet d'aliénation : délibération, plans, avis, rapports (1951-1953). Chemins ruraux 74 et 104, amélioration et assainissement : rapport de l'ingénieur (1948). Chemin rural 86, aliénation de la protection située entre le C.R. 85 et le C.R. 86 embranchement : délibération, rapport du subdivisionnaire (1950-1953). Chemin rural 101 de Sorigny à Saint-Jacques, travaux d'assainissement : plans, profils, marché, projet, adjudication (1954-1956). Chemins ruraux 104 mitoyen avec la commune de Saint-Branchs, 63, 64, 65, 66, 67, 74, 3, 12, projet de construction et d'aménagement : programme de travaux, rapport (1940-1941). Chemin rural 118 de la Métiverie à la R.N. 10, projet d'aliénation sur toute sa longueur : délibération, plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapports (1950-1951). Chemin rural 130, écoulement des eaux en bordure d'une propriété privée : correspondance, rapports (1952-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1477W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Sorigny
    • Tableau de classement des R.N., R.D., V.C., C.R. (1978)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  37. Résultat n°37

    Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier, désaffectation de la vicinalité, aménagement de caniveaux dans la traversée du bourg) : rapports.

    Date

    1940-1953

    Cote

    1477W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Sorigny
    • Affaires diverses (notamment indemnité du cantonnier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  38. Résultat n°38

    Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation du salaire du cantonnier) : rapports du subdivisionnaire (1943-1951). Classement d'un délaissé de l'ancienne R.N. 143 dans la voirie communale, enquête publique : plans, notice, délibération (1973).

    Date

    1943-1973

    Cote

    1477W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Truyes
    • Affaires diverses (remise en état de C.V.O., augmentation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  39. Résultat n°39

    Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses concernant notamment les chemins ruraux 57, 13, 55E, 50, 8 : rapports (1931-1950). Chemin rural 61 dit "des Roulettes", projet de construction entre le C.D. 32 et les nouvelles écoles sur une longueur de 163,30 m. : avant-métré, délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, rapport (1961-1962).

    Date

    1931-1962

    Cote

    1477W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Truyes
    • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Affaires diverses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  40. Résultat n°40

    Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés par le passage de chars sur la bordure de chemins vicinaux) : rapports du subdivisionnaire, correspondance (1947-1953). Affaire d'alignement : métré et estimation, extrait du plan d'alignement (1933). Travaux sur les C.V.O. : rapports du subdivisionnaire, soumissions (1949-1953). Acquisitions de terrain en vue de l'élargissement et de l'aménagement de l'ancien chemin vicinal 3 de Montbazon à Saint-Avertin et du chemin vicinal 11, carrefour avec la R.N.10 : arrêté, avis et rapport du subdivisionnaire, délibération, promesse de vente (1964-1973).

    Date

    1933-1973

    Cote

    1477W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
    • Commune de Veigné
    • Affaires diverses (notamment réparation de dégâts causés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)