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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.
Cote
1477W50 (Cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...
Résultat n°2

Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) Lotifrance.
Cote
1757W59 (Cote)
 Date
1984-1985
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Coquettes » pour la société à responsabilité...
Résultat n°3

Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans, correspondance, ordres de service, comptes-rendus de réunions, conventions, factures, arrêtés, avis d'appel d'offre, appel d'offre.
Cote
1477W67 (Cote)
 Date
1973-1978
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Veigné
  • Travaux d'assainissement des eaux pluviales : plans,...
Résultat n°4

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.
Cote
1545W15 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....
Résultat n°5

Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une habitation. Les Barons, construction d'une chaufferie. La Bougaudrie, construction d'un bâtiment agricole. La Bourde, construction d'un bâtiment à usage de remise. Le Carroi du Vigneau, construction d'une habitation. Rue Dame Milon, extension et modification d'une habitation. Chemin de la Godinière, extension et réaménagement d'un restaurant scolaire. Les Petites Varennes, construction d'un garage. Lotissement des Penloups, construction d'une habitation. Lotissement "Près l'Arche", construction d'une habitation. Pièce des Grands Champs, changement d'une étable en habitation. Rue des Pinsonnières, construction d'un garage. La Saulaye, construction d'un bâtiment agricole. La Vaumènerie, extension d'un bâtiment agricole.
Cote
1477W51 (Cote)
 Date
1989
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Baffaults, construction d'une habitation. Les Barons,...
Résultat n°6

Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos du prieuré" (1971), "Sur le peux" (1971), "Belle Vue" (1971-1983), "Derrière le parc" (1971-1985), "La Papautrie" (1971-1986), projet de lotissement "Vauguinier" (1972), lotissements "La Cave Salmon (sous C 963)" (1973-1976), "La Petite couture" (1974-1975), "La Grande pièce de forge" (1974-1985), "Le Vallon" (1976), "Vaugrignon" (1976), "Les Reçais" (1976-1977), "La Guillotière (sous H 41)" (1976-1981), "Les Grands champs" (1977-1978), projet de lotissement "Le Champ dollant" (1977-1979), lotissements "La Chaussée" (1977-1979), "Clos rouge" (1983-1986).
Cote
1477W48 (Cote)
 Date
1970-1986
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements "Les Poulineries" (1970-1975), "Le Clos...
Résultat n°7

Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification, dossier de programmation.
Cote
1477W55 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune de Cormery
  • Lotissement "Le Champ Rigault" : arrêté de modification,...
Résultat n°8

Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural 1, projet de classement en chemin vicinal par prolongement du C.V. 8 : avis du subdivisionnaire, délibération, affiche d'adjudication de travaux (1958-1962). Chemin rural 23 de la Coquinière, aliénation au lieu-dit La Coquinière sur une longueur de 67 m. : plans, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemins ruraux 23, 42 et 52, aliénation : correspondance (1974). Chemin rural 29 de l'Alouette à la Poifilière, projet de déplacement entre la parcelle n°42aB et le C.V. 19, ouverture sur une longueur de 137,10 m. : promesses de cession, rapports du subdivisionnaire, plans (1958-1962). Chemin rural 52, projet (non abouti) d'aliénation d'un excédant au lieu-dit Les Châtelières : délibération, plans, rapport du subdivisionnaire (1977) ; projet d'échange de terrain : correspondance, plans (1977). Sentier rural 79 dit "du Maltache", projet d'aliénation sur une longueur de 285 m. : plans, délibération, rapport du subdivisionnaire (1976). Chemin rural [85 ?], travaux de rectification d'un virage au village des Briands : marché de gré à gré (1974). Chemin rural 88 de la Bruère à la Bault, projet d'aliénation sur une longueur de 568 m. et sur la demi-largeur (1980).
Cote
1477W25 (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Chemin rural...
Résultat n°9

ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les Varennes de la Vasselière » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W57 (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • ZAC à usage principal d'habitation au lieu-dit « les...
Résultat n°10

Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.
Cote
1545W14 (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.
Résultat n°11

Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité du subdivisionnaire pour l'exercice 1946.
Cote
1477W1 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Administration générale
  • Comptabilité. - Chemins départementaux : livre de comptablité...
Résultat n°12

Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont provisoire : correspondance, croquis, bulletins de chantier, photographie.
Cote
1477W19 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 86
  • Pont de Monts sur l'Indre. - Construction d'un pont...
Résultat n°13

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».
Cote
1757W73 (Cote)
 Date
1981-1984
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...
Résultat n°14

Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier de M. Gaudin contient aussi un refus de certificat d'urbanisme).
Cote
1757W44 (Cote)
 Date
1987-2001
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Grands clos » (2 dossiers ; le dossier...
Résultat n°15

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).
Cote
1757W72 (Cote)
 Date
1966-1982
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...
Résultat n°16

Lotissement « le Maltâche ».
Cote
1757W45 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Maltâche ».
Résultat n°17

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).
Cote
1477W29 (Cote)
 Date
1956-1986
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Esvres
  • Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière...
Résultat n°18

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).
Cote
1874W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...
Résultat n°19

Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts sur la décharge de l'Indre. - Reconstruction et élargissement : dessins, pièces techniques, notes de calcul, correspondance, rapports de chantier, marché.
Cote
1477W21 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 86
  • Pont 3 de Monts sur l'Indre et deux ponts de Monts...
Résultat n°20

Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés, métrés, devis, bulletins de chantier.
Cote
1477W14 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 50
  • Pont de Veigné sur l'Indre. - Réparation : marchés,...
Résultat n°21

Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.
Cote
1874W5 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...
Résultat n°22

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).
Cote
1757W76 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...
Résultat n°23

Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue, construction : procès-verbal de récolement du pont, plans.
Cote
1477W43 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voies ferrées
  • Ligne de Paris à Bordeaux. - Pont-route de Villeperdue,...
Résultat n°24

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).
Cote
1757W65 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...
Résultat n°25

Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points kilométrique 1600 à 2300, projet d'amélioration de la visibilité et des courbes dans la côte dite "de Crochu" et au carrefour avec la RD 17 : plans, correspondance, notes (1955-1956) ; point kilométrique 1880, mise en cause de la Direction départementale de l'équipement suite à un accident de la circulation : correspondance (1974).
Cote
1477W13 (Cote)
 Date
1955-1974
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Route départementale 17 (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 50
  • Schéma d'itinéraire (1958). Commune de Veigné, points...
Résultat n°26

Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » (1980-1984) ; lotissement « le Champ Rigault sous ZD 131 » créé au lieu-dit « le Champ-Rigault » pour la Société de crédit immobilier des chemins de fer (SOCRIF) (1983-1991).
Cote
1757W47 (Cote)
 Date
1980-1991
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « la Tuilerie n°2 / sous ZC 174...
Résultat n°27

Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins ruraux (s.d.). Avis du subdivisionnaire sur diverses affaires d'aménagement liées à la voirie rurale et communale (notamment : installation de barrières de dégel) : correspondance (1958, 1968). Programmation des travaux à effectuer sur les C.R. en 1955-1956 : notes, décomptes provisoires, correspondance, états estimatifs des travaux exécutés (1955-1956). Subventionnement par le département pour l'aménagement des C.R. : délibération, rapports du subdivisionnaire, P.V. de la commission départementale, états estimatifs des travaux (1956).
Cote
1477W28 (Cote)
 Date
1955-1968
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune d'Esvres
  • Chemins ruraux en général. - Inventaire des chemins...
Résultat n°28

Le Chaumenier, division en vue de construction. Le Cimetière, division en vue de construction. La Varenne et la Tuilerie, division en vue de construction sur une partie.
Cote
1757W52 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Certificats d'urbanisme
  • Le Chaumenier, division en vue de construction. Le...
Résultat n°29

Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984) ; lotissement « le Buisson » (1982-1984).
Cote
1757W56 (Cote)
 Date
1977-1984
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Lionneries sous B 2107 » (1977-1984)...
Résultat n°30

Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une habitation (6 dossiers). Lotissement « le Champ Rigault », lot n°72, construction d'une habitation (refus de permis). Rue de la Varenne, construction d'une habitation.
Cote
1757W49 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Permis de construire
  • Lotissement « le Champ Rigault », construction d'une...
Résultat n°31

Lotissement « le Clos Charlot ».
Cote
1757W61 (Cote)
 Date
1987-1989
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Voirie communale (chemins vicinaux et chemins ruraux)
  • Commune de Saint-Branchs
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Clos Charlot ».
Résultat n°32

Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement et reconstruction de la travée détruite : notes, rapport.
Cote
1477W15 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes départementales (anciens chemins départementaux)
  • Route départementale 83
  • Pont métallique de Courçay sur l'Indre. - Relèvement...
Résultat n°33

Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier", "La Résidence du Vallon", "La Chaussée", "Les Parcs de Montbazon", "Belle Vue" et "Les Reignières". - Projet de classement dans la voirie communale des voies intérieures de desserte.
Cote
1477W62 (Cote)
 Date
1983-1989
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Lotissements "La Croix blanche", "La Papautrie", "Vauguinier",...
Résultat n°34

Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées dans les affaires communales, indemnité allouée au chef cantonnier, occupation du domaine public communal...) : rapports de l'ingénieur subdivisionnaire (1945-1949). Contrôle technique des travaux scolaires : correspondance (1954). Lotissement "Les Grands Clos" : dossier de réalisation (1975-1981).
Cote
1477W54 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Artannes-sur-Indre
  • Affaires diverses (intervention des Ponts et Chaussées...
Résultat n°35

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).
Cote
1757W63 (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Perraults » pour l'Office public...
Résultat n°36

Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits pendant la guerre. - Financement des travaux par l'Etat avant remise des ouvrages aux collectivités locales : correspondance, procès-verbaux, rapports.
Cote
1477W44 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Ouvrages d'art, généralités
  • Reconstruction des ponts d'Indre-et-Loire détruits...
Résultat n°37

Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177 » créé au lieu-dit « la Tuilerie » et « la Varenne ».
Cote
1757W46 (Cote)
 Date
1976-1984
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Cormery
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « la Tuilerie n°1 / sous ZC 177...
Résultat n°38

Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme d'habitat à loyer modéré (HLM) d'Amboise et d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W55 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Monts
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Bois joli » pour la société anonyme...
Résultat n°39

Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires : arrêtés, formulaires types, livret de cantonnier, feuilles d'attachements des journées d'ouvriers.
Cote
1477W2 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Administration générale
  • Personnel et règlementation. - Chemins vicinaux ordinaires...
Résultat n°40

Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie communale de desserte, alimentation en eau potable et assainissement : correspondance, études, rapports, P.V., mémoires de travaux.
Cote
1477W59 (Cote)
 Date
1973-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Equipements des communes
  • Commune d'Esvres
  • Groupe HLM "La Croix blanche". - Ouverture d'une voie...