Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988 et 1991 : rapports de présentation, règlement d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans (1988-1991) ; projet de révision de 1997 (sans suite) : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, notes (1997).
Date
1988-1997
Cote
1874W1 (Cote)
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Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Noyant-de-Touraine
- Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS). - Révisions de 1988...
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)