La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.
Date
1989-1997
Cote
1906W17 (Cote)
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Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement