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  1. Résultat n°1

    Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant Antoine Coudray, propriétaire du moulin de la Roche (un plan du moulin).

    Date

    1698-1813

    Cote

    EDEP111/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Justice : copie d'un jugement et pièces annexes concernant...
  2. Résultat n°2

    Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine Marteau, prononcé au bailliage de Loches.

    Date

    1690

    Cote

    EDEP111/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal de Mac Mahon, président de la République, dans la commune de Genillé, le 16 septembre 1877.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP111/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Procès-verbal devant notaire de la visite du maréchal...
  4. Résultat n°4

    Société de gymnastique : statuts.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP111/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société de gymnastique : statuts.
  5. Résultat n°5

    Monuments historiques et objets classés : arrêtés de classement et d'inscription, correspondance.

    Date

    1907-1952

    Cote

    EDEP111/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques et objets classés : arrêtés de...
  6. Résultat n°6

    Fanfare de Genillé : statuts.

    Date

    1935

    Cote

    EDEP111/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fanfare de Genillé : statuts.
  7. Résultat n°7

    Nominations d'instituteurs ; correspondance relative au fonctionnement de l'école.

    Date

    1887-1953

    Cote

    EDEP111/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations d'instituteurs ; correspondance relative...
  8. Résultat n°8

    Prix "Raoul Duval", création de la caisse des écoles et attribution du prix.

    Date

    1892-1953

    Cote

    EDEP111/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Prix "Raoul Duval", création de la caisse des écoles...
  9. Résultat n°9

    Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans, effectifs scolaires.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP111/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans, effectifs...
  10. Résultat n°10

    Liste nominative des vieillards, des infirmes et des incurables.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP111/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Liste nominative des vieillards, des infirmes et des...
  11. Résultat n°11

    Aliénés : arrêté préfectoral ordonnant le placement d'une aliénée, correspondance relative aux frais d'entretien des aliénés.

    Date

    1815-1935

    Cote

    EDEP111/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Aliénés : arrêté préfectoral ordonnant le placement...
  12. Résultat n°12

    Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres communes de ce canton.

    Date

    1800

    Cote

    EDEP111/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Livre de recette de l'hôpital de Montrésor et autres...
  13. Résultat n°13

    Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP111/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs Duval-Dassier au bureau de bienfaisance.
  14. Résultat n°14

    Tableau statistique de situation financière.

    Date

    1889-1954

    Cote

    EDEP111/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Tableau statistique de situation financière.
  15. Résultat n°15

    Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

    Date

    1767-1914

    Cote

    EDEP111/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse...
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes.

    Date

    1823-1939

    Cote

    EDEP111/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes.
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

    Date

    1803-1946

    Cote

    EDEP111/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations ; extraits de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Collecte au profit des communes voisines sinistrées, des familles nécessiteuses des FFI tués ou blessés, des familles nécessiteuses de déportés, liste nominative des dons.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP111/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Collecte au profit des communes voisines sinistrées,...
  19. Résultat n°19

    Mutualité agricole : correspondance relative à des familles sous tutelle.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP111/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Mutualité agricole : correspondance relative à des...
  20. Résultat n°20

    Société de secours mutuels de Genillé.

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEP111/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Société de secours mutuels de Genillé.
  21. Résultat n°21

    Assistance aux familles nombreuses, état des allocations.

    Date

    1932-1936

    Cote

    EDEP111/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance aux familles nombreuses, état des allocations.
  22. Résultat n°22

    Protection des enfants du premier âge, déclaration des parents, déclaration des nourrices.

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP111/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Protection des enfants du premier âge, déclaration...
  23. Résultat n°23

    Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP111/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Liste des indigents ; liste des habitants autorisés...
  24. Résultat n°24

    Assistance médicale gratuite : liste nominative.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP111/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative.
  25. Résultat n°25

    Retraite du combattant : liste nominative ; soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative, demande d'allocation militaire.

    Date

    1920-1935

    Cote

    EDEP111/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Retraite du combattant : liste nominative ; soins médicaux...
  26. Résultat n°26

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  27. Résultat n°27

    Nomination au conseil de fabrique, (1811) ; correspondance relative à l'application de la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat.

    Date

    1811-1912

    Cote

    EDEP111/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Nomination au conseil de fabrique, (1811) ; correspondance...
  28. Résultat n°28

    Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.

    Date

    1780

    Cote

    EDEP111/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier,...
  29. Résultat n°29

    Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

    Date

    1908-1950

    Cote

    EDEP111/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
  30. Résultat n°30

    Chemin de fer, ligne de Ligueil à Montrésor : récolement, réception et remise des ouvrages sur la commune de Genillé, avec plans, correspondance relative au chemin de fer.

    Date

    1887-1935

    Cote

    EDEP111/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne de Ligueil à Montrésor : récolement,...
  31. Résultat n°31

    Urbanisme : permis de construire, avec plans.

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEP111/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme : permis de construire, avec plans.
  32. Résultat n°32

    Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées sur l'état de la chaussée dans la commune de Genillé.

    Date

    1938

    Cote

    EDEP111/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts...
  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

    Date

    1825-1950

    Cote

    EDEP111/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins...
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux : travaux, avec plans.

    Date

    1810-1928

    Cote

    EDEP111/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : travaux, avec plans.
  35. Résultat n°35

    Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

    Date

    1817-1952

    Cote

    EDEP111/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
  36. Résultat n°36

    Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

    Date

    1815-1938

    Cote

    EDEP111/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
  37. Résultat n°37

    Curage des cours d'eau.

    Date

    1842-1943

    Cote

    EDEP111/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau.
  38. Résultat n°38

    Réglements d'eau.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP111/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réglements d'eau.
  39. Résultat n°39

    Litiges avec Antoine Coudray, meunier au moulin de la Roche, relatifs à la construction de bâtiments empiétant sur le chemin de Saint-Quentin, à l'installation d'une barrière sur le chemin de Loches et au niveau des eaux de l'Indrois.

    Date

    1810-1827

    Cote

    EDEP111/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Litiges avec Antoine Coudray, meunier au moulin de...
  40. Résultat n°40

    Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux, ponts et passerelles : travaux, éclairage public.

    Date

    1810-1956

    Cote

    EDEP111/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Places, rues, caniveaux : acquisitions et travaux,...
  41. Résultat n°41

    Concessions au cimetière.

    Date

    1860-1949

    Cote

    EDEP111/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière.
  42. Résultat n°42

    Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

    Date

    1949-1953

    Cote

    EDEP111/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
  43. Résultat n°43

    Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour obstruction du chemin du lavoir.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP111/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour...
  44. Résultat n°44

    Vente de peupliers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEP111/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers.
  45. Résultat n°45

    Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP111/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
  46. Résultat n°46

    Biens nationaux : relevé des biens dépendant de l'ancien domaine du Pont vendus comme biens nationaux ; lettre du maire de Genillé au Préfet, au sujet d'une rente hypothéquée sur les domaines de la Bourdilliére et payable aux pauvres de la commune.

    Date

    1794-1802

    Cote

    EDEP111/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : relevé des biens dépendant de l'ancien...
  47. Résultat n°47

    Bureau de poste : devis de construction, correspondance.

    Date

    1859-1911

    Cote

    EDEP111/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste : devis de construction, correspondance.
  48. Résultat n°48

    Aménagement d'un terrain de sport scolaire, avec plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP111/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Aménagement d'un terrain de sport scolaire, avec plans.
  49. Résultat n°49

    Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions, travaux, avec plans ; construction d'une cantine, avec plans.

    Date

    1828-1956

    Cote

    EDEP111/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles et logement des instituteurs : acquisitions,...
  50. Résultat n°50

    Travaux au cimetière, clôture et agrandissement.

    Date

    1820-1951

    Cote

    EDEP111/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux au cimetière, clôture et agrandissement.
  51. Résultat n°51

    Travaux de réparation à l'église et au presbytère.

    Date

    1818-1956

    Cote

    EDEP111/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux de réparation à l'église et au presbytère.
  52. Résultat n°52

    Monument aux morts : souscription, plans, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP111/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts : souscription, plans, correspondance.
  53. Résultat n°53

    Nouvelle mairie : emprunt pour l'acquisition et les travaux ; devis et réception définitive des travaux ; projet de cession d'une partie de l'immeuble.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP111/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouvelle mairie : emprunt pour l'acquisition et les...
  54. Résultat n°54

    Division du presbytère pour installer le logement de l'instituteur et la salle de mairie, avec plan, loyer du presbytère.

    Date

    1832-1906

    Cote

    EDEP111/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Division du presbytère pour installer le logement de...
  55. Résultat n°55

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  56. Résultat n°56

    Emprunt contracté par la commune.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP111/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt contracté par la commune.
  57. Résultat n°57

    Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP111/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement...
  58. Résultat n°58

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de Préfecture relatifs aux comptes de gestion.

    Date

    1826-1921

    Cote

    EDEP111/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de Préfecture...
  59. Résultat n°59

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1955

    Cote

    EDEP111/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  60. Résultat n°60

    1921-1955.

    Date

    1921-1955

    Cote

    EDEP111/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • 1921-1955.
  61. Résultat n°61

    1827 ; 1840-1920.

    Date

    18270-1920

    Cote

    EDEP111/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • 1827 ; 1840-1920.
  62. Résultat n°62

    Budgets.

    Date

    1827-1955

    Cote

    EDEP111/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  63. Résultat n°63

    Nominations de cantonniers.

    Date

    1857-1938

    Cote

    EDEP111/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonniers.
  64. Résultat n°64

    Recrutement du secrétaire de mairie.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP111/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Recrutement du secrétaire de mairie.
  65. Résultat n°65

    Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP111/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Procès-verbal d'élection du maire et des adjoints.
  66. Résultat n°66

    1911-1955.

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEP111/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • 1911-1955.
  67. Résultat n°67

    1852 ; 1855 ; 1872-1910.

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP111/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • 1852 ; 1855 ; 1872-1910.
  68. Résultat n°68

    Inspection des viandes.

    Date

    1906-1949

    Cote

    EDEP111/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inspection des viandes.
  69. Résultat n°69

    Création d'une consultation de nourrissons.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP111/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une consultation de nourrissons.
  70. Résultat n°70

    Liste des vaccinations.

    Date

    1927-1940

    Cote

    EDEP111/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste des vaccinations.
  71. Résultat n°71

    Arrêté du maire relatif à l'hygiène et à la salubrité publique.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP111/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Arrêté du maire relatif à l'hygiène et à la salubrité...
  72. Résultat n°72

    Liste générale du jury.

    Date

    1841-1848

    Cote

    EDEP111/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste générale du jury.
  73. Résultat n°73

    Etrangers : registres de déclaration.

    Date

    1888-1936

    Cote

    EDEP111/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers : registres de déclaration.
  74. Résultat n°74

    Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP111/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...
  75. Résultat n°75

    Sinistres.

    Date

    1929-1950

    Cote

    EDEP111/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres.
  76. Résultat n°76

    Surveillance du bétail : fièvre aphteuse et tuberculose.

    Date

    1926-1933

    Cote

    EDEP111/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail : fièvre aphteuse et tuberculose.
  77. Résultat n°77

    Fêtes publiques : affiches de la fête nationale.

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP111/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques : affiches de la fête nationale.
  78. Résultat n°78

    Réfugiés.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP111/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés.
  79. Résultat n°79

    Prisonniers de guerre : listes nominatives, lettres de prisonniers adressées au maire.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP111/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Prisonniers de guerre : listes nominatives, lettres...
  80. Résultat n°80

    Service du travail obligatoire : liste nominative des jeunes gens contrôlés.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP111/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service du travail obligatoire : liste nominative des...