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69 résultats

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  1. Résultat n°1

    1872-1883

    Date

    1872-1883

    Cote

    4U14/10 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1872-1883

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.

    Date

    1868-1935

    Cote

    4U14/45 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1959-1960

    Date

    1959-1960

    Cote

    1333W57 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Jugements civils et de simple police, transcription : registre.

    Date

    1820-1839

    Cote

    4U14/6 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils et de simple police, transcription...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    4U14/30 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1900-1903

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1914-1926

    Date

    1914-1926

    Cote

    4U14/16 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1914-1926

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U14/44 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    1084W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1951, 1953-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1084W24 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : pièces de procédure
    • 1951, 1953-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    janvier 1934-mai 1936

    Date

    janvier 1934-mai 1936

    Cote

    4U14/5 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
    • janvier 1934-mai 1936

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1892-1895

    Date

    1892-1895

    Cote

    4U14/28 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1892-1895

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1084W25 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions pénales
    • Affaires de simple police : pièces de procédure
    • 1955-1957

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1898-1908

    Date

    1898-1908

    Cote

    4U14/40 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1898-1908

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1850-1854

    Date

    1850-1854

    Cote

    4U14/7 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1850-1854

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements de simple police (an IX-1934), enregistrement : répertoires.

    Date

    an IX-1934

    Cote

    4U14/2 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements et actes civils (an IX-juillet 1919) et jugements...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1904-1908

    Date

    1904-1908

    Cote

    4U14/14 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1904-1908

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    4U14/36 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1935-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1925-1948

    Cote

    4U14/3 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    4U14/41 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1910-1927

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1893-1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4U14/12 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1893-1898

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1904-1910

    Date

    1904-1910

    Cote

    4U14/31 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1904-1910

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    4U14/17 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1927-1933

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1934-1939

    Date

    1934-1939

    Cote

    4U14/18 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1934-1939

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1866-1883

    Date

    1866-1883

    Cote

    4U14/38 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1866-1883

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1887-1891

    Date

    1887-1891

    Cote

    4U14/27 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1887-1891

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    mars 1924-novembre 1934

    Date

    mars 1924-novembre 1934

    Cote

    4U14/4 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Saisies-arrêts sur salaires, enregistrement : registres.
    • mars 1924-novembre 1934

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Registres d'inscription

    Date

    1956-1961

    Cote

    1333W59 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Saisies-arrêts et cessions des rémunérations du travail
    • Registres d'inscription

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation scolaire : signalements des écoles et de l'inspection (1939), avertissements avants poursuite judiciaires (bulletins et carnet à souche, 1939), circulaire du procureur de la République de Chinon au sujet de l'absentéisme (1948)

    Date

    1939, 1948

    Cote

    4U14/48 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Exécution de la loi du 11 août 1936 sur l'obligation...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1820-1837

    Date

    1820-1837

    Cote

    4U14/19 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1820-1837

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Affaires de simple police : citations, procès-verbaux.

    Date

    1935-1936

    Cote

    4U14/42 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Affaires de simple police : citations, procès-verbaux.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1867-1872

    Date

    1867-1872

    Cote

    4U14/23 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1867-1872

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1333W59 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions pénales
    • Jugements de simple police
    • 1957-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1333W58 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Montbazon (1940-1961)

    • Attributions civiles et administratives
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Réglementation relative aux attributions du juge de paix : notes, circulaires.

    Date

    1891-1935

    Cote

    4U14/1 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Organisation
    • Réglementation relative aux attributions du juge de...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1860-1866

    Date

    1860-1866

    Cote

    4U14/22 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1860-1866

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1884-1897

    Date

    1884-1897

    Cote

    4U14/39 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1884-1897

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : registre.

    Date

    1929-1933

    Cote

    4U14/46 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles, enregistrement des emprunts : registre.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1863-1871

    Date

    1863-1871

    Cote

    4U14/9 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1863-1871

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1878-1882

    Date

    1878-1882

    Cote

    4U14/25 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1878-1882

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1851-1864

    Date

    1851-1864

    Cote

    4U14/37 (Cote)

    • Contexte : 4U14 - Justice de paix du canton de Montbazon (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • 1851-1864

    Producteur :

    France. Justice de paix (Montbazon, Indre-et-Loire)