Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
Période
  • 6
  • 21
  • 87
  • 61
Nom de l'inventaire
  • 132
Lieux
  • 132
Typologies
  • 29
  • 21
  • 19
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 132
Titres
Aucune valeur disponible

132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination
  2. Résultat n°2

    Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

    Date

    1837-1865

    Cote

    EDEP076/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
  3. Résultat n°3

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEP076/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
  4. Résultat n°4

    Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889), listes annuelles d'inscription (1896-1904), registres d'appel journalier (1879-1884, 1905).

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP076/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889),...
  5. Résultat n°5

    Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

    Date

    1937-1948

    Cote

    EDEP076/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
  6. Résultat n°6

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
  7. Résultat n°7

    Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.

    Date

    1904

    Cote

    EDEP076/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.
  8. Résultat n°8

    Etat des indigents : listes nominatives.

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEP076/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat des indigents : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes (lacunes).

    Date

    1839-1934

    Cote

    EDEP076/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes (lacunes).
  11. Résultat n°11

    Registre de délibérations.

    Date

    1838-1912

    Cote

    EDEP076/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : budget, comptes et dépenses.

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP076/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
  13. Résultat n°13

    Elévation de l'église en succursale.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP076/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Elévation de l'église en succursale.
  14. Résultat n°14

    Routes départementales : somme à payer (certificats).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP076/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales : somme à payer (certificats).
  15. Résultat n°15

    Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP076/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
  16. Résultat n°16

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

    Date

    1859-1877

    Cote

    EDEP076/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
  18. Résultat n°18

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  19. Résultat n°19

    Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
  20. Résultat n°20

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  21. Résultat n°21

    Tableaux généraux, état de reconnaissance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEP076/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
  22. Résultat n°22

    Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1825-1920

    Cote

    EDEP076/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche),...
  23. Résultat n°23

    Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
  24. Résultat n°24

    Energie électrique, distribution publique : cahier des charges, traité, construction d'un réseau : arrêté, correspondance.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP076/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Energie électrique, distribution publique : cahier...
  25. Résultat n°25

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
  26. Résultat n°26

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  27. Résultat n°27

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  28. Résultat n°28

    Terrain communal : acte de cession

    Date

    1924

    Cote

    EDEP076/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terrain communal : acte de cession
  29. Résultat n°29

    Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP076/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
  30. Résultat n°30

    Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEP076/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de...
  31. Résultat n°31

    Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
  32. Résultat n°32

    Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
  33. Résultat n°33

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  34. Résultat n°34

    Restauration du presbytère : détail des travaux, devis, cahier des charges, dessins, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP076/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Restauration du presbytère : détail des travaux, devis,...
  35. Résultat n°35

    Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
  36. Résultat n°36

    Vente de la maison presbytérale.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP076/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Vente de la maison presbytérale.
  37. Résultat n°37

    Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux, condition de la vente.

    Date

    1881

    Cote

    EDEP076/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux,...
  38. Résultat n°38

    Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

    Date

    1840-1877

    Cote

    EDEP076/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans,...
  39. Résultat n°39

    Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet

    Date

    1813-1818

    Cote

    EDEP076/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Construction d'une galerie devant la porte : devis...
  40. Résultat n°40

    Travaux de restauration et d'agrandissement : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

    Date

    1866-1877

    Cote

    EDEP076/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Travaux de restauration et d'agrandissement : plans,...
  41. Résultat n°41

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  42. Résultat n°42

    Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP076/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
  43. Résultat n°43

    Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP076/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.
  44. Résultat n°44

    Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1903-1904

    Cote

    EDEP076/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal,...
  45. Résultat n°45

    Eglise, école et mairie, travaux : plan, correspondance, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1876-1880

    Cote

    EDEP076/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, école et mairie, travaux : plan, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP076/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
  47. Résultat n°47

    Pièces justificatives des recettes et dépenses.

    Date

    an IX-1837

    Cote

    EDEP076/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces justificatives des recettes et dépenses.
  48. Résultat n°48

    Comptes de gestion du receveur municipal.

    Date

    1806-1857

    Cote

    EDEP076/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur municipal.
  49. Résultat n°49

    Comptes administratifs.

    Date

    1930-1933

    Cote

    EDEP076/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  50. Résultat n°50

    Budgets.

    Date

    an XI-1934

    Cote

    EDEP076/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  51. Résultat n°51

    Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEP076/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
  52. Résultat n°52

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEP076/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  53. Résultat n°53

    Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP076/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
  54. Résultat n°54

    Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1905-1934

    Cote

    EDEP076/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP076/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des députés : procès-verbaux des opérations...
  56. Résultat n°56

    Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP076/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations...
  57. Résultat n°57

    Conseil de la République : procès-verbaux d'élection des délégués au conseil départemental, résultat de l'élection

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil de la République : procès-verbaux d'élection...
  58. Résultat n°58

    Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEP076/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
  60. Résultat n°60

    Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP076/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection...
  61. Résultat n°61

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  62. Résultat n°62

    Elections des délégués du bureau de bienfaisance : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP076/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections des délégués du bureau de bienfaisance :...
  63. Résultat n°63

    Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations à l'assemblée électorale, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1927-1936

    Cote

    EDEP076/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    Listes électorales.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP076/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  65. Résultat n°65

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP076/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  66. Résultat n°66

    Liste du jury.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP076/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury.
  67. Résultat n°67

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  68. Résultat n°68

    Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

    Date

    1911

    Cote

    EDEP076/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).
  69. Résultat n°69

    Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.

    Date

    1843-1856

    Cote

    EDEP076/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes,...
  70. Résultat n°70

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  71. Résultat n°71

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  72. Résultat n°72

    Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP076/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée...
  73. Résultat n°73

    Formation du jury de révision : liste du tirage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP076/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Formation du jury de révision : liste du tirage.
  74. Résultat n°74

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  75. Résultat n°75

    Mariages entre militaires américains et femmes françaises : instructions.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP076/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages entre militaires américains et femmes françaises...
  76. Résultat n°76

    Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP076/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
  77. Résultat n°77

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP076/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes.
  78. Résultat n°78

    Hommes de 25 à 35 ans, recensés dans la commune et qui ne sont ni appelés, ni anciens militaires : état nominatif.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hommes de 25 à 35 ans, recensés dans la commune et...
  79. Résultat n°79

    Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP076/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
  80. Résultat n°80

    Hommes dits à la disposition de l'autorité militaire et classés dans les services auxiliaires : liste nominative.

    Date

    1883

    Cote

    EDEP076/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hommes dits à la disposition de l'autorité militaire...