E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées (1630-1961)

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Modalités d'entrées

Dépôts du 4 avri 1995 et du 25 novembre 2013

Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP076/O12 (Cote)

Date

1825-1920