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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP076/I2 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Circulation des nomades : listes nominatives.
Résultat n°2
Cote
EDEP076/I1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
Résultat n°3
Cote
EDEP076/I5 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
Résultat n°4
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
Date
1835-1961
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°5
Cote
EDEP076/G6 (Cote)
Date
1911-1959
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1959
Résultat n°6
Cote
EDEP076/G8 (Cote)
Date- Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • matrice, folio 523 à 963
Résultat n°7
Cote
EDEP076/D4 (Cote)
Date
1904-1958
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1904-1958
Résultat n°8
Cote
EDEP076/G7 (Cote)
Date- Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires
Résultat n°9
Cote
EDEP076/D5 (Cote)
Date
1838-1957
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°10
Cote
EDEP076/K5 (Cote)
Date
1906-1957
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des députés : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°11
Cote
EDEP076/R4 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs : avis de nomination
Résultat n°12
Cote
EDEP076/R2 (Cote)
Date
1865-1953
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
Résultat n°13
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
Date
1807-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°14
Cote
EDEP076/Q3 (Cote)
Date
1941-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative, nomination des membres :...
Résultat n°15
Cote
EDEP076/Q7 (Cote)
Date
1937-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
Résultat n°16
Cote
EDEP076/K8 (Cote)
Date
1865-1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°17
Cote
EDEP076/K9 (Cote)
Date
1855-1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
Résultat n°18
Cote
EDEP076/K13 (Cote)
Date
1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection...
Résultat n°19
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
Date
1896-1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°20
Cote
EDEP076/K12 (Cote)
Date
1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°21
Cote
EDEP076/K2 (Cote)
Date
1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
Résultat n°22
Cote
EDEP076/G16 (Cote)
Date
1905-1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
Résultat n°23
Cote
EDEP076/K3 (Cote)
Date
1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Conseil de la République : procès-verbaux d'élection...
Résultat n°24
Cote
EDEP076/K4 (Cote)
Date
1851-1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°25
Cote
EDEP076/G11 (Cote)
Date
1945
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Renseignements concernant les maisons et usines en...
Résultat n°26
Cote
EDEP076/K7 (Cote)
Date
1858-1945
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
Résultat n°27
Cote
EDEP076/I7 (Cote)
Date
1905-1943
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccination : listes nominatives.
Résultat n°28
Cote
EDEP076/K10 (Cote)
Date
1927-1936
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux...
Résultat n°29
Cote
EDEP076/K11 (Cote)
Date
1908-1935
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des délégués du bureau de bienfaisance :...
Résultat n°30
Cote
EDEP076/M2 (Cote)
Date
1829-1935
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
note
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole et mairie
  • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
Résultat n°31
Cote
EDEP076/K6 (Cote)
Date
1905-1934
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...
Résultat n°32
Cote
EDEP076/L1 (Cote)
Date
an XI-1934
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
Résultat n°33
Cote
EDEP076/Q2 (Cote)
Date
1839-1934
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes (lacunes).
Résultat n°34
Cote
EDEP076/N7 (Cote)
Date
1933
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
Résultat n°35
Cote
EDEP076/L2 (Cote)
Date
1930-1933
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°36
Cote
EDEP076/L5 (Cote)
Date
1927-1931
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
Résultat n°37
Cote
EDEP076/K14 (Cote)
Date
1847-1929
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
Résultat n°38
Cote
EDEP076/O10 (Cote)
Date
1915-1929
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Energie électrique, distribution publique : cahier...
Résultat n°39
Cote
EDEP076/M12 (Cote)
Date
1927
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisition d'une maison par la commune : promesse...
Résultat n°40
Cote
EDEP076/O7 (Cote)
Date
1872-1924
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, rapport
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...