Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
Période
  • 6
  • 21
  • 87
  • 61
Nom de l'inventaire
  • 132
Lieux
  • 132
Typologies
  • 29
  • 21
  • 19
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 132
Titres
Aucune valeur disponible

132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instituteurs : avis de nomination

Date

1953-1954

Cote

EDEP076/R4 (Cote)

Résultat n°2

Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

Date

1837-1865

Cote

EDEP076/R3 (Cote)

Résultat n°3

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

Date

1865-1953

Cote

EDEP076/R2 (Cote)

Résultat n°4

Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889), listes annuelles d'inscription (1896-1904), registres d'appel journalier (1879-1884, 1905).

Date

1860-1905

Cote

EDEP076/R1 (Cote)

Résultat n°5

Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

Date

1937-1948

Cote

EDEP076/Q7 (Cote)

Résultat n°6

Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

Date

1923

Cote

EDEP076/Q6 (Cote)

Résultat n°7

Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.

Date

1904

Cote

EDEP076/Q5 (Cote)

Résultat n°8

Etat des indigents : listes nominatives.

Date

1861-1903

Cote

EDEP076/Q4 (Cote)

Résultat n°9

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

Date

1941-1948

Cote

EDEP076/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes (lacunes).

Date

1839-1934

Cote

EDEP076/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Registre de délibérations.

Date

1838-1912

Cote

EDEP076/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Fabrique : budget, comptes et dépenses.

Date

1857-1905

Cote

EDEP076/P2 (Cote)

Résultat n°13

Elévation de l'église en succursale.

Date

1826

Cote

EDEP076/P1 (Cote)

Résultat n°14

Routes départementales : somme à payer (certificats).

Date

1822

Cote

EDEP076/O9 (Cote)

Résultat n°15

Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

Date

1859

Cote

EDEP076/O8 (Cote)

Résultat n°16

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

Date

1872-1924

Cote

EDEP076/O7 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

Date

1859-1877

Cote

EDEP076/O6 (Cote)

Résultat n°18

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°19

Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

Date

1827

Cote

EDEP076/O4 (Cote)

Résultat n°20

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

Date

1896-1947

Cote

EDEP076/O3 (Cote)

Résultat n°21

Tableaux généraux, état de reconnaissance.

Date

1825-1849

Cote

EDEP076/O2 (Cote)

Résultat n°22

Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1825-1920

Cote

EDEP076/O12 (Cote)

Résultat n°23

Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

Date

1807

Cote

EDEP076/O11 (Cote)

Résultat n°24

Energie électrique, distribution publique : cahier des charges, traité, construction d'un réseau : arrêté, correspondance.

Date

1915-1929

Cote

EDEP076/O10 (Cote)

Résultat n°25

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

Date

1811

Cote

EDEP076/O1 (Cote)

Résultat n°26

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Date

1835-1961

Cote

EDEP076/N8 (Cote)

Résultat n°27

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

Date

1933

Cote

EDEP076/N7 (Cote)

Résultat n°28

Terrain communal : acte de cession

Date

1924

Cote

EDEP076/N6 (Cote)

Résultat n°29

Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

Date

1836

Cote

EDEP076/N5 (Cote)

Résultat n°30

Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.

Date

1840-1859

Cote

EDEP076/N4 (Cote)

Résultat n°31

Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

Date

1890

Cote

EDEP076/N3 (Cote)

Résultat n°32

Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

Date

1807

Cote

EDEP076/N2 (Cote)

Résultat n°33

Titres concernant les biens communaux.

Date

1688-1775

Cote

EDEP076/N1 (Cote)

Résultat n°34

Restauration du presbytère : détail des travaux, devis, cahier des charges, dessins, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1881-1885

Cote

EDEP076/M9 (Cote)

Résultat n°35

Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

Date

1827

Cote

EDEP076/M8 (Cote)

Résultat n°36

Vente de la maison presbytérale.

Date

an VII

Cote

EDEP076/M7 (Cote)

Résultat n°37

Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux, condition de la vente.

Date

1881

Cote

EDEP076/M6 (Cote)

Résultat n°38

Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

Date

1840-1877

Cote

EDEP076/M5 (Cote)

Résultat n°39

Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet

Date

1813-1818

Cote

EDEP076/M4 (Cote)

Résultat n°40

Travaux de restauration et d'agrandissement : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

Date

1866-1877

Cote

EDEP076/M3 (Cote)

Résultat n°41

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

Date

1829-1935

Cote

EDEP076/M2 (Cote)

Résultat n°42

Acquisition d'une maison par la commune : promesse de vente, procès-verbal de commodo et incommodo.

Date

1927

Cote

EDEP076/M12 (Cote)

Résultat n°43

Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

Date

1912

Cote

EDEP076/M11 (Cote)

Résultat n°44

Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

Date

1903-1904

Cote

EDEP076/M10 (Cote)

Résultat n°45

Eglise, école et mairie, travaux : plan, correspondance, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1876-1880

Cote

EDEP076/M1 (Cote)

Résultat n°46

Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

Date

1927-1931

Cote

EDEP076/L5 (Cote)

Résultat n°47

Pièces justificatives des recettes et dépenses.

Date

an IX-1837

Cote

EDEP076/L4 (Cote)

Résultat n°48

Comptes de gestion du receveur municipal.

Date

1806-1857

Cote

EDEP076/L3 (Cote)

Résultat n°49

Comptes administratifs.

Date

1930-1933

Cote

EDEP076/L2 (Cote)

Résultat n°50

Budgets.

Date

an XI-1934

Cote

EDEP076/L1 (Cote)

Résultat n°51

Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

Date

1855-1947

Cote

EDEP076/K9 (Cote)

Résultat n°52

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1865-1947

Cote

EDEP076/K8 (Cote)

Résultat n°53

Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1858-1945

Cote

EDEP076/K7 (Cote)

Résultat n°54

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1905-1934

Cote

EDEP076/K6 (Cote)

Résultat n°55

Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1906-1957

Cote

EDEP076/K5 (Cote)

Résultat n°56

Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1851-1946

Cote

EDEP076/K4 (Cote)

Résultat n°57

Conseil de la République : procès-verbaux d'élection des délégués au conseil départemental, résultat de l'élection

Date

1946

Cote

EDEP076/K3 (Cote)

Résultat n°58

Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946

Cote

EDEP076/K2 (Cote)

Résultat n°59

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

Date

1847-1929

Cote

EDEP076/K14 (Cote)

Résultat n°60

Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

Date

1947

Cote

EDEP076/K13 (Cote)

Résultat n°61

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

1946

Cote

EDEP076/K12 (Cote)

Résultat n°62

Elections des délégués du bureau de bienfaisance : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1935

Cote

EDEP076/K11 (Cote)

Résultat n°63

Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations à l'assemblée électorale, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1927-1936

Cote

EDEP076/K10 (Cote)

Résultat n°64

Listes électorales.

Date

1850-1870

Cote

EDEP076/K1 (Cote)

Résultat n°65

Vaccination : listes nominatives.

Date

1905-1943

Cote

EDEP076/I7 (Cote)

Résultat n°66

Liste du jury.

Date

1870

Cote

EDEP076/I6 (Cote)

Résultat n°67

Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I5 (Cote)

Résultat n°68

Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

Date

1911

Cote

EDEP076/I4 (Cote)

Résultat n°69

Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.

Date

1843-1856

Cote

EDEP076/I3 (Cote)

Résultat n°70

Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I2 (Cote)

Résultat n°71

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)

Résultat n°72

Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.

Date

1848

Cote

EDEP076/H9 (Cote)

Résultat n°73

Formation du jury de révision : liste du tirage.

Date

1834

Cote

EDEP076/H8 (Cote)

Résultat n°74

Contrôle général.

Date

1817

Cote

EDEP076/H7 (Cote)

Résultat n°75

Mariages entre militaires américains et femmes françaises : instructions.

Date

1920

Cote

EDEP076/H6 (Cote)

Résultat n°76

Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

Date

1815

Cote

EDEP076/H5 (Cote)

Résultat n°77

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1878-1883

Cote

EDEP076/H4 (Cote)

Résultat n°78

Hommes de 25 à 35 ans, recensés dans la commune et qui ne sont ni appelés, ni anciens militaires : état nominatif.

Date

1890

Cote

EDEP076/H3 (Cote)

Résultat n°79

Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

Date

1855

Cote

EDEP076/H2 (Cote)

Résultat n°80

Hommes dits à la disposition de l'autorité militaire et classés dans les services auxiliaires : liste nominative.

Date

1883

Cote

EDEP076/H13 (Cote)