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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP074/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond :...
  2. Résultat n°2

    Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de bienfaisance.

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP074/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de...
  3. Résultat n°3

    Registre de délibérations.

    Date

    1878-1911

    Cote

    EDEP074/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  4. Résultat n°4

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

    Date

    1781-1849

    Cote

    EDEP074/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations...
  6. Résultat n°6

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1845-1902

    Cote

    EDEP074/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  7. Résultat n°7

    Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte de notoriété, correspondance.

    Date

    1854-1865

    Cote

    EDEP074/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Plantations d'arbres sur les rives de la Loire : acte...
  8. Résultat n°8

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  9. Résultat n°9

    Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

    Date

    1858-1888

    Cote

    EDEP074/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
  10. Résultat n°10

    Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.

    Date

    1843-1874

    Cote

    EDEP074/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
  11. Résultat n°11

    Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles : plans, correspondance.

    Date

    1885-1892

    Cote

    EDEP074/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  14. Résultat n°14

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

    Date

    1838-1844

    Cote

    EDEP074/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
  15. Résultat n°15

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

    Date

    1810-1909

    Cote

    EDEP074/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
  17. Résultat n°17

    Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEP074/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
  18. Résultat n°18

    Presbytère : plan calque sur toile.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP074/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère : plan calque sur toile.
  19. Résultat n°19

    Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien : devis, correspondance.

    Date

    1812-1891

    Cote

    EDEP074/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge, adjudication pour le montage et l'entretien...
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...
  21. Résultat n°21

    Budgets et comptes.

    Date

    1812-1854

    Cote

    EDEP074/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  22. Résultat n°22

    1853-1869

    Date

    1853-1869

    Cote

    EDEP074/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Listes électorales.
    • 1853-1869
  23. Résultat n°23

    1831-1852

    Date

    1831-1852

    Cote

    EDEP074/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Listes électorales.
    • 1831-1852
  24. Résultat n°24

    Inondations, déclarations individuelles de pertes de récoltes et objets mobiliers et de pertes en capital : listes nominatives.

    Date

    1856-1866

    Cote

    EDEP074/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations, déclarations individuelles de pertes de...
  25. Résultat n°25

    Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.

    Date

    1889-1920

    Cote

    EDEP074/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
  26. Résultat n°26

    Enregistrement des passeports et des visas : registre.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP074/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enregistrement des passeports et des visas : registre.
  27. Résultat n°27

    Garde nationale sédentaire : listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP074/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Garde nationale sédentaire : listes nominatives.
  28. Résultat n°28

    Garde nationale mobile : listes nominatives.

    Date

    1855-1867

    Cote

    EDEP074/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Garde nationale mobile : listes nominatives.
  29. Résultat n°29

    Registres des notifications des ordres de route.

    Date

    1835-1863

    Cote

    EDEP074/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Registres des notifications des ordres de route.
  30. Résultat n°30

    Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP074/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Compagnie de grenadiers, contrôle de matricule : registre.
  31. Résultat n°31

    Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux, délibérations et jugements.

    Date

    1832-1836

    Cote

    EDEP074/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Conseil de discipline, plaintes et procès-verbaux,...
  32. Résultat n°32

    Organisation de la garde nationale, liste des citoyens actifs : registre

    Date

    1792-1811

    Cote

    EDEP074/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Garde nationale
    • Organisation de la garde nationale, liste des citoyens...
  33. Résultat n°33

    1931-1974

    Date

    1931-1974

    Cote

    EDEP074/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1931-1974
  34. Résultat n°34

    1863-1930

    Date

    1863-1930

    Cote

    EDEP074/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1863-1930
  35. Résultat n°35

    1906-1929

    Date

    1906-1929

    Cote

    EDEP074/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1906-1929
  36. Résultat n°36

    1886-1905

    Date

    1886-1905

    Cote

    EDEP074/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1886-1905
  37. Résultat n°37

    1875-1885

    Date

    1875-1885

    Cote

    EDEP074/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1875-1885
  38. Résultat n°38

    Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement de la compagnie, équipement et habillement, pompe et matériel d'incendie : devis, correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement...
  39. Résultat n°39

    1820-1849

    Date

    1820-1849

    Cote

    EDEP074/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1820-1849
  40. Résultat n°40

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Cote

    EDEP074/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.