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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°2

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°3

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°4

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°5

Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

1965-1989

Cote

EDEP054/O17 (Cote)

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°7

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Date

1962-1989

Cote

EDEP054/K24 (Cote)

Résultat n°8

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°9

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

Résultat n°10

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°11

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

Date

1967-1988

Cote

EDEP054/O18 (Cote)

Résultat n°13

Aide sociale : fiches individuelles.

Date

1969-1985

Cote

EDEP054/Q8 (Cote)

Résultat n°14

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Date

1980-1984

Cote

EDEP054/M10 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°16

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°17

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

Résultat n°18

Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

Date

1978-1983

Cote

EDEP054/O15 (Cote)

Résultat n°19

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1932-1983

Cote

EDEP054/K16 (Cote)

Résultat n°20

Comptes administratifs.

Date

1898-1983

Cote

EDEP054/L3 (Cote)

Résultat n°21

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°22

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°24

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1982

Cote

EDEP054/L2 (Cote)

Résultat n°25

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°26

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°27

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°28

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°29

Listes électorales générales.

Date

1840-1982

Cote

EDEP054/K1 (Cote)

Résultat n°30

Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

Date

1972-1982

Cote

EDEP054/O13 (Cote)

Résultat n°31

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1980-1982

Cote

EDEP054/G31 (Cote)

Résultat n°32

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°33

Budgets primitifs.

Date

1817-1982

Cote

EDEP054/L1 (Cote)

Résultat n°34

Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

Date

1976-1982

Cote

EDEP054/N2 (Cote)

Résultat n°35

Recensement militaire : tableaux

Date

1948-1982

Cote

EDEP054/H2 (Cote)

Résultat n°36

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°37

Recensement de la population

Date

1836-1982

Cote

EDEP054/F1 (Cote)

Résultat n°38

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/O6 (Cote)

Résultat n°39

Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

Date

1962-1982

Cote

EDEP054/O5 (Cote)

Résultat n°40

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)