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341 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie centrale Rousselot : liste des employés.

Date

XXe siècle

Cote

EDEP063/2F6 (Cote)

Résultat n°2

Santé publique : pétition (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/5I3 (Cote)

Résultat n°3

Tanneries régionales de Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S3 (Cote)

Résultat n°4

Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

Date

-

Cote

EDEP063/6F4 (Cote)

Résultat n°5

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1G1 (Cote)

Résultat n°6

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O11 (Cote)

Résultat n°7

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O10 (Cote)

Résultat n°8

Amicale des médaillés militaires du canton, organisation : statuts (1 pièce).

Date

-

Cote

EDEP063/2H4 (Cote)

Résultat n°9

Château-Renault : plan.

Date

-

Cote

EDEP063/S4 (Cote)

Résultat n°10

Château-Renault : photographies aériennes.

Date

-

Cote

EDEP063/S5 (Cote)

Résultat n°11

Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

Date

1962-1990

Cote

EDEP063/1M3 (Cote)

Résultat n°12

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/1O9 (Cote)

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

EDEP063/3F2 (Cote)

Résultat n°14

Centre d'accueil touristique, demande de subvention pour aménagement : devis, plans, factures, correspondance.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R11 (Cote)

Résultat n°15

Extension du gymnase : dossiers des entrepreneurs, ordres de service, propositions de paiement, procès-verbaux de réception des travaux, devis, attestations d'assurances, demandes de subventions, plans (1987-1989).

Date

1987-1989

Cote

EDEP063/4M11 (Cote)

Résultat n°16

Stand de tir, demande de subvention pour réalisation : plan, correspondance, factures.

Date

1988-1989

Cote

EDEP063/3R10 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°18

Bureau d'aide sociale : comptes rendus de réunions.

Date

1983-1989

Cote

EDEP063/1Q2 (Cote)

Résultat n°19

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°20

Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif, délibérations du Conseil municipal, plan.

Date

1988

Cote

EDEP063/1O14 (Cote)

Résultat n°21

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

Date

1984-1988

Cote

EDEP063/2K15 (Cote)

Résultat n°22

Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

Date

1983-1988

Cote

EDEP063/1D11 (Cote)

Résultat n°23

A-G

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K13 (Cote)

Résultat n°24

H-V

Date

1985-1988

Cote

EDEP063/2K14 (Cote)

Résultat n°25

Extension du gymnase : cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, actes d'engagements, procès-verbaux de réunion d'ouverture des plis, devis estimatif, attestations d'assurance, plans (1988).

Date

1988

Cote

EDEP063/4M10 (Cote)

Résultat n°26

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

Résultat n°27

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

Résultat n°28

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

Résultat n°29

Centre d'aide par le travail, aménagement de garages, ateliers et bureaux : plan (1 pièce).

Date

1987

Cote

EDEP063/7F13 (Cote)

Résultat n°30

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°31

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/5M1 (Cote)

Résultat n°32

G-L

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K8 (Cote)

Résultat n°33

R-W

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K10 (Cote)

Résultat n°34

A-B

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K6 (Cote)

Résultat n°35

Travaux : devis (1986).

Date

1986

Cote

EDEP063/1M11 (Cote)

Résultat n°36

C-F

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K7 (Cote)

Résultat n°37

M-P

Date

1940-1986

Cote

EDEP063/2K9 (Cote)

Résultat n°38

Société TMH : marché public, CCAP, CCTP, devis, plans, actes d'engagements, procès-verbaux de réception des travaux, décompte définitif.

Date

1983-1986

Cote

EDEP063/7F10 (Cote)

Résultat n°39

Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

Date

1984-1985

Cote

EDEP063/1L1 (Cote)

Résultat n°40

Plaintes de particuliers suite à des agressions : correspondance

Date

1985

Cote

EDEP063/4D4 (Cote)

Résultat n°41

Construction d'un gymnase : dossiers d'entrepreneurs, propositions de paiement, devis, actes d'engagements, déclarations, procès-verbaux (1984-1985).

Date

1984-1985

Cote

EDEP063/4M9 (Cote)

Résultat n°42

Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

EDEP063/1M7 (Cote)

Résultat n°43

Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M8 (Cote)

Résultat n°44

Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M10 (Cote)

Résultat n°45

Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

Date

1984

Cote

EDEP063/1D5 (Cote)

Résultat n°46

Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945 et de la rue Gilbert Combettes : marché.

Date

1984

Cote

EDEP063/1O13 (Cote)

Résultat n°47

Personnel communal : fiches fiscales.

Date

1984

Cote

EDEP063/2L6 (Cote)

Résultat n°48

Construction d'un gymnase : avant-projet, rapport d'ouverture des plis et d'analyses des offres, décomptes définitifs, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, RPAO, plans (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

EDEP063/4M8 (Cote)

Résultat n°49

Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

Date

1984

Cote

EDEP063/1M9 (Cote)

Résultat n°50

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

Résultat n°51

Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/7F12 (Cote)

Résultat n°52

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

Date

1963-1983

Cote

EDEP063/3D3 (Cote)

Résultat n°53

Gestion informatique : tableau.

Date

1983

Cote

EDEP063/3D4 (Cote)

Résultat n°54

Société SIDIM : CCAP, devis, programme, plans, CCTP,devis estimatifs, actes d'engagements, déclarations, mémoire de travaux, décompte définitif, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception.

Date

1979-1983

Cote

EDEP063/7F11 (Cote)

Résultat n°55

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

Date

1982-1983

Cote

EDEP063/2K12 (Cote)

Résultat n°56

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

Résultat n°57

20 mars 1965-7 juin 1982

Date

1965-1982

Cote

EDEP063/1D4 (Cote)

Résultat n°58

Société SIDAM : devis, mémoires d'entrepreneurs

Date

1980-1982

Cote

EDEP063/7F8 (Cote)

Résultat n°59

Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

Date

1982

Cote

EDEP063/1F4 (Cote)

Résultat n°60

Société SIDAM : marché public CCAP, CCTP, plans.

Date

1980-1982

Cote

EDEP063/7F9 (Cote)

Résultat n°61

Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

Date

1979

Cote

EDEP063/5F1 (Cote)

Résultat n°62

Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1955-1979

Cote

EDEP063/4D2 (Cote)

Résultat n°63

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

Résultat n°64

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

Date

1960-1979

Cote

EDEP063/2L5 (Cote)

Résultat n°65

1952-1979

Date

1952-1979

Cote

EDEP063/1D7 (Cote)

Résultat n°66

Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets, plans

Date

1976-1978

Cote

EDEP063/1M6 (Cote)

Résultat n°67

1977

Date

1977

Cote

EDEP063/3R6 (Cote)

Résultat n°68

Société coopérative La Fraternelle : statuts, comptabilité.

Date

1936-1974

Cote

EDEP063/3F1 (Cote)

Résultat n°69

Archives municipales, assurance contre l'incendie : polices, correspondance

Date

1910-1974

Cote

EDEP063/4D3 (Cote)

Résultat n°70

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

Résultat n°71

Implantations industrielles : contrats, extraits de délibérations; primes d'équipement : plans, correspondance.

Date

1959-1973

Cote

EDEP063/2F3 (Cote)

Résultat n°72

Implantations industrielles : dossiers classés par entreprises.

Date

1959-1973

Cote

EDEP063/2F4 (Cote)

Résultat n°73

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

Résultat n°74

Déportés, enquête : listes nominatives.

Date

1952-1972

Cote

EDEP063/4H12 (Cote)

Résultat n°75

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3F6 (Cote)

Résultat n°76

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3R4 (Cote)

Résultat n°77

Culture de la vigne : registre de déclaration de plantation et déarrachage de vigne (1949), déclarations de récoltes, correspondance (1954-1971).

Date

1949-1971

Cote

EDEP063/3F7 (Cote)

Résultat n°78

Syndicats ouvriers, organisation : statuts, listes des membres (1945-1971); syndicats patronaux et ouvriers de la tannerie, organisation : statuts, listes des membres (1944-1970).

Date

1944-1971

Cote

EDEP063/2F5 (Cote)

Résultat n°79

Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

Date

1969-1970

Cote

EDEP063/1O12 (Cote)

Résultat n°80

Camping, aménagement : devis.

Date

1970

Cote

EDEP063/3R3 (Cote)