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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classe de gymnastique, projet de création : correspondance

    Date

    1885

    Cote

    EDEP028/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Classe de gymnastique, projet de création : correspondance
  2. Résultat n°2

    Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

    Date

    1910-1929

    Cote

    EDEP028/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

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  3. Résultat n°3

    Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP028/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

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    • Ouverture d'une école privée, contentieux entre le...
  4. Résultat n°4

    Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance (1 pièce)

    Date

    1897

    Cote

    EDEP028/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

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  5. Résultat n°5

    Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

    Date

    1890

    Cote

    EDEP028/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

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  6. Résultat n°6

    Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

    Date

    1896

    Cote

    EDEP028/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
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  7. Résultat n°7

    Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1872-1900

    Cote

    EDEP028/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux,...
  8. Résultat n°8

    Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement à l'école (1868-1879) ; liste des enfants de 6 à 13 ans scolarisables (1882-1892) liste des enfants instruits dans la famille (1882)

    Date

    1868-1892

    Cote

    EDEP028/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement...
  9. Résultat n°9

    Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

    Date

    1883

    Cote

    EDEP028/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : procès-verbaux de réunion
  10. Résultat n°10

    Souscription nationale pour les blessés de l'armée française : liste des souscripteurs, reçu

    Date

    1870

    Cote

    EDEP028/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Souscription nationale pour les blessés de l'armée...
  11. Résultat n°11

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  12. Résultat n°12

    Hospice, placement d'indigents : correspondance

    Date

    1894-1902

    Cote

    EDEP028/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice, placement d'indigents : correspondance
  13. Résultat n°13

    Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP028/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents, distribution de denrées : liste...
  14. Résultat n°14

    Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

    Cote

    EDEP028/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes...
  15. Résultat n°15

    Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

    Date

    1843-1937

    Cote

    EDEP028/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
  16. Résultat n°16

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  17. Résultat n°17

    Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP028/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934),...
  18. Résultat n°18

    Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

    Date

    1874-1927

    Cote

    EDEP028/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre des maires, carnets...
  19. Résultat n°19

    Assistance aux incurables : correspondance

    Date

    1896-1906

    Cote

    EDEP028/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux incurables : correspondance
  20. Résultat n°20

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP028/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  21. Résultat n°21

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  22. Résultat n°22

    Opposition d'un habitant de la commune à une procession religieuse : correspondance (2 pièces)

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP028/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Opposition d'un habitant de la commune à une procession...
  23. Résultat n°23

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1892-1905

    Cote

    EDEP028/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes
  24. Résultat n°24

    Budgets vicinaux, tableaux des ressources

    Date

    1900-1951

    Cote

    EDEP028/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Budgets vicinaux, tableaux des ressources
  25. Résultat n°25

    Chemins d'accès à la gare, travaux : plan

    Date

    1886

    Cote

    EDEP028/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins d'accès à la gare, travaux : plan
  26. Résultat n°26

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP028/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
  28. Résultat n°28

    Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

    Date

    1838-1927

    Cote

    EDEP028/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  30. Résultat n°30

    Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)

    Date

    1862

    Cote

    EDEP028/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)
  31. Résultat n°31

    Place publique, empierrement : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication des travaux (2 pièces)

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP028/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Place publique, empierrement : cahier des charges et...
  32. Résultat n°32

    Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP028/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
  33. Résultat n°33

    Curage des ruisseaux du gué de la Vie (1872), de la Forge (1882), de la fontaine de la Gaillennerie (1893), de Fondamer (1897-1898), de Pontreau (1909) : arrêtés préfectoraux, devis, correspondance

    Date

    1872-1909

    Cote

    EDEP028/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux du gué de la Vie (1872), de la...
  34. Résultat n°34

    Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP028/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance
  35. Résultat n°35

    Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

    Date

    1884

    Cote

    EDEP028/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction...
  36. Résultat n°36

    Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP028/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Création d'une association syndicale pour la réfection...
  37. Résultat n°37

    Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP028/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

    Date

    1960

    Cote

    EDEP028/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis...
  39. Résultat n°39

    Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

    Date

    1860-1927

    Cote

    EDEP028/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
  40. Résultat n°40

    Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin, construction : 4 plans

    Date

    1844-1845

    Cote

    EDEP028/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin,...
  41. Résultat n°41

    Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

    Date

    1860-1951

    Cote

    EDEP028/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, entretien et construction...
  42. Résultat n°42

    Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP028/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
  43. Résultat n°43

    Presbytère et église, travaux : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, 2 plans du presbytère (1898)

    Date

    1879-1898

    Cote

    EDEP028/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère et église, travaux : cahier des charges,...
  44. Résultat n°44

    Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

    Date

    1859-1949

    Cote

    EDEP028/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste...
  45. Résultat n°45

    Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEP028/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, construction : mémoire de travaux,...
  46. Résultat n°46

    Lavoir public, travaux : devis

    Date

    1890

    Cote

    EDEP028/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, travaux : devis
  47. Résultat n°47

    Horloge pour le clocher de l'église, installation : marché de gré à gré, correspondance

    Date

    1923

    Cote

    EDEP028/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Horloge pour le clocher de l'église, installation :...
  48. Résultat n°48

    Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

    Date

    1908

    Cote

    EDEP028/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait...
  49. Résultat n°49

    Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP028/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
  50. Résultat n°50

    Cuisine pour la cantine scolaire, construction : extrait du registre des délibérations, plan

    Date

    1946

    Cote

    EDEP028/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Cuisine pour la cantine scolaire, construction : extrait...
  51. Résultat n°51

    Ecole des filles, installation provisoire dans la salle de mairie (1893) : correspondance ; construction (1896-1898) : décret, procès-verbaux d'adjudication des travaux (5 plans); agrandissement de l'école et aménagement de la cantine scolaire : cahier des charges, plans

    Date

    1893-1947

    Cote

    EDEP028/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Ecole des filles, installation provisoire dans la salle...
  52. Résultat n°52

    Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement de l'école (1888) : arrêté, procès-verbal d'arpentage, quittance de mainlevée ; construction et agrandissement (1889-1907) : acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges,affiche d'adjudication

    Date

    1888-1907

    Cote

    EDEP028/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement...
  53. Résultat n°53

    Maison d'école avec logement d'instituteur et salle de mairie, construction, travaux : devis

    Date

    1842-1879

    Cote

    EDEP028/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Maison d'école avec logement d'instituteur et salle...
  54. Résultat n°54

    Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEP028/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
  55. Résultat n°55

    Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

    Date

    1934

    Cote

    EDEP028/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément...
  56. Résultat n°56

    Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP028/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés
  57. Résultat n°57

    Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP028/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
  58. Résultat n°58

    Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    1886-1935

    Cote

    EDEP028/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture
  59. Résultat n°59

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1955

    Cote

    EDEP028/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  60. Résultat n°60

    Budgets primitifs

    Date

    1832-1950

    Cote

    EDEP028/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
  61. Résultat n°61

    Attribution de la médaille d'honneur pour un sauvetage (1894) et de la médaille d'honneur agricole (1905) : correspondance (2 pièces)

    Date

    1905

    Cote

    EDEP028/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Attribution de la médaille d'honneur pour un sauvetage...
  62. Résultat n°62

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  63. Résultat n°63

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  64. Résultat n°64

    Elections professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs (1894-1949) ; élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927-1930)

    Date

    1894-1949

    Cote

    EDEP028/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles. Elections à la chambre...
  65. Résultat n°65

    Elections municipales : tableaux et procès-verbaux d'élection des conseillers, maire et adjoint

    Date

    1884-1935

    Cote

    EDEP028/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : tableaux et procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

    Date

    1887-1959

    Cote

    EDEP028/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative...
  67. Résultat n°67

    Référendum : procès verbal

    Date

    1958

    Cote

    EDEP028/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès verbal
  68. Résultat n°68

    Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP028/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches...
  69. Résultat n°69

    Registre d'inscription (1924-1933)

    Cote

    EDEP028/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1924-1933)
  70. Résultat n°70

    Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP028/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à...
  71. Résultat n°71

    Sinistres, estimation des pertes en récoltes dues à la sécheresse : arrêté préfectoral, liste nominative des agriculteurs

    Date

    1893

    Cote

    EDEP028/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Sinistres, estimation des pertes en récoltes dues à...
  72. Résultat n°72

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  73. Résultat n°73

    Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

    Date

    1898

    Cote

    EDEP028/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
  74. Résultat n°74

    Auberge de Théophile Berlaquin : registre d'enregistrement des clients

    Date

    1912-1938

    Cote

    EDEP028/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Auberge de Théophile Berlaquin : registre d'enregistrement...
  75. Résultat n°75

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  76. Résultat n°76

    Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1892-1950

    Cote

    EDEP028/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose...
  77. Résultat n°77

    Création d'une tuerie d'animaux de boucherie : arrêté préfectoral (1 pièce)

    Date

    1927

    Cote

    EDEP028/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Création d'une tuerie d'animaux de boucherie : arrêté...
  78. Résultat n°78

    Service de désinfection : registre de déclaration de maladies

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP028/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Service de désinfection : registre de déclaration de...
  79. Résultat n°79

    Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)

    Date

    1890-1898

    Cote

    EDEP028/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence...
  80. Résultat n°80

    Vaccinations, enregistrement : listes nominatives

    Date

    1905-1915

    Cote

    EDEP028/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Vaccinations, enregistrement : listes nominatives