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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Date

-

Cote

EDEP028/G5 (Cote)

Résultat n°2

Sections F à H

Date

-

Cote

EDEP028/G3 (Cote)

Résultat n°3

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°4

Sections A à E

Date

-

Cote

EDEP028/G2 (Cote)

Résultat n°5

Sections J à P

Date

-

Cote

EDEP028/G4 (Cote)

Résultat n°6

Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

Date

-

Cote

EDEP028/Q5 (Cote)

Résultat n°7

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°8

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°9

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°10

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°11

folio 1201 à 1800

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G16 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions ; table alphabétique des propriétaires

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G13 (Cote)

Résultat n°13

folio 1801 à 2298

Date

-

Cote

EDEP028/G17 (Cote)

Résultat n°14

folio 1 à 600

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G14 (Cote)

Résultat n°15

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1957-1961

Cote

EDEP028/M14 (Cote)

Résultat n°16

folio 601 à 1200

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G15 (Cote)

Résultat n°17

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

Date

1911-1961

Cote

EDEP028/G12 (Cote)

Résultat n°18

Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

Date

1960

Cote

EDEP028/O1 (Cote)

Résultat n°19

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

Résultat n°20

Extraits du registre des délibérations

Date

1829-1959

Cote

EDEP028/D2 (Cote)

Résultat n°21

Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

Date

1887-1959

Cote

EDEP028/K2 (Cote)

Résultat n°22

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°23

Registre d'inscription (1924-1933)

Date

-

Cote

EDEP028/I8 (Cote)

Résultat n°24

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°25

Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

Date

1939-1956

Cote

EDEP028/I9 (Cote)

Résultat n°26

Comptes administratifs

Date

1898-1955

Cote

EDEP028/L2 (Cote)

Résultat n°27

1881-1954

Date

1881-1954

Cote

EDEP028/F3 (Cote)

Résultat n°28

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

Date

1950-1954

Cote

EDEP028/G1 (Cote)

Résultat n°29

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°30

Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP028/O13 (Cote)

Résultat n°31

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°32

Budgets vicinaux, tableaux des ressources

Date

1900-1951

Cote

EDEP028/O9 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

Date

1860-1951

Cote

EDEP028/M8 (Cote)

Résultat n°34

Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

Date

1948-1950

Cote

EDEP028/I7 (Cote)

Résultat n°35

Budgets primitifs

Date

1832-1950

Cote

EDEP028/L1 (Cote)

Résultat n°36

Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1892-1950

Cote

EDEP028/I17 (Cote)

Résultat n°37

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

Résultat n°38

Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

Date

1859-1949

Cote

EDEP028/M5 (Cote)

Résultat n°39

Elections professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs (1894-1949) ; élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927-1930)

Date

1894-1949

Cote

EDEP028/K4 (Cote)

Résultat n°40

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°41

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

Résultat n°42

Ecole des filles, installation provisoire dans la salle de mairie (1893) : correspondance ; construction (1896-1898) : décret, procès-verbaux d'adjudication des travaux (5 plans); agrandissement de l'école et aménagement de la cantine scolaire : cahier des charges, plans

Date

1893-1947

Cote

EDEP028/M12 (Cote)

Résultat n°43

Cuisine pour la cantine scolaire, construction : extrait du registre des délibérations, plan

Date

1946

Cote

EDEP028/M13 (Cote)

Résultat n°44

Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

Date

1877-1945

Cote

EDEP028/G21 (Cote)

Résultat n°45

Contributions directes et taxes assimilées, tableau du produit des rôles (1897-1912) ; état n 2 des cotes irrécouvrables (1943-1945)

Date

1897-1945

Cote

EDEP028/G18 (Cote)

Résultat n°46

Comité des cuirs et des peaux vertes : contrat des éleveurs

Date

1943

Cote

EDEP028/F12 (Cote)

Résultat n°47

Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements disponibles (2 pièces)

Date

1943

Cote

EDEP028/H16 (Cote)

Résultat n°48

Syndicat agricole : statuts, liste des syndics, correspondance

Date

1902-1943

Cote

EDEP028/F4 (Cote)

Résultat n°49

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP028/L4 (Cote)

Résultat n°50

Service de désinfection : registre de déclaration de maladies

Date

1908-1942

Cote

EDEP028/I15 (Cote)

Résultat n°51

Ravitaillement civil : instructions pour la répartition de la production agricole

Date

1942

Cote

EDEP028/F11 (Cote)

Résultat n°52

Occupation allemande, réquisition du château de Ris : état des lieux (1939) ; pertes en bâtiments, céréales, animaux, véhicules : liste (1941)

Date

1939-1941

Cote

EDEP028/H17 (Cote)

Résultat n°53

Etat des ventes d'animaux : tableaux

Date

1940-1941

Cote

EDEP028/F8 (Cote)

Résultat n°54

Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

Date

1884-1941

Cote

EDEP028/Q6 (Cote)

Résultat n°55

Déclarations d'ensemencement de céréales

Date

1917-1940

Cote

EDEP028/F6 (Cote)

Résultat n°56

1899-1940

Date

1899-1940

Cote

EDEP028/H2 (Cote)

Résultat n°57

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°58

Auberge de Théophile Berlaquin : registre d'enregistrement des clients

Date

1912-1938

Cote

EDEP028/I3 (Cote)

Résultat n°59

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°60

Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

Date

1876-1936

Cote

EDEP028/L5 (Cote)

Résultat n°61

Elections municipales : tableaux et procès-verbaux d'élection des conseillers, maire et adjoint

Date

1884-1935

Cote

EDEP028/K3 (Cote)

Résultat n°62

Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

Date

1886-1935

Cote

EDEP028/L3 (Cote)

Résultat n°63

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)

Résultat n°64

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

Date

1934

Cote

EDEP028/L6 (Cote)

Résultat n°65

Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

Date

1920-1932

Cote

EDEP028/M4 (Cote)

Résultat n°66

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°67

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°68

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux

Date

1901-1928

Cote

EDEP028/H9 (Cote)

Résultat n°69

Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

Date

1874-1927

Cote

EDEP028/Q12 (Cote)

Résultat n°70

Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

Date

1838-1927

Cote

EDEP028/O5 (Cote)

Résultat n°71

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

Date

1860-1927

Cote

EDEP028/N1 (Cote)

Résultat n°72

Création d'une tuerie d'animaux de boucherie : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1927

Cote

EDEP028/I16 (Cote)

Résultat n°73

Horloge pour le clocher de l'église, installation : marché de gré à gré, correspondance

Date

1923

Cote

EDEP028/M2 (Cote)

Résultat n°74

Prisonniers de guerre : liste nominative (2 pièces)

Date

1914-1918

Cote

EDEP028/H15 (Cote)

Résultat n°75

Vaccinations, enregistrement : listes nominatives

Date

1905-1915

Cote

EDEP028/I13 (Cote)

Résultat n°76

Augmentations et diminutions (1894-1914) ; matrice des propriétés foncières, folio 2319 à 2814

Date

sans date

Cote

EDEP028/G11 (Cote)

Résultat n°77

Matrice des propriétés foncières, folio 1919 à 2318

Date

-

Cote

EDEP028/G10 (Cote)

Résultat n°78

Matrice des propriétés foncières, folio 759 à 1380

Date

-

Cote

EDEP028/G8 (Cote)

Résultat n°79

Matrice des propriétés foncières, folio 1381 à 1918, table alphabétique des propriétaires

Date

-

Cote

EDEP028/G9 (Cote)

Résultat n°80

Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes

Date

1910-1913

Cote

EDEP028/F7 (Cote)