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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Classe de gymnastique, projet de création : correspondance

Date

1885

Cote

EDEP028/R9 (Cote)

Résultat n°2

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°3

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)

Résultat n°4

Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance (1 pièce)

Date

1897

Cote

EDEP028/R6 (Cote)

Résultat n°5

Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

Date

1890

Cote

EDEP028/R5 (Cote)

Résultat n°6

Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1896

Cote

EDEP028/R4 (Cote)

Résultat n°7

Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1872-1900

Cote

EDEP028/R3 (Cote)

Résultat n°8

Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement à l'école (1868-1879) ; liste des enfants de 6 à 13 ans scolarisables (1882-1892) liste des enfants instruits dans la famille (1882)

Date

1868-1892

Cote

EDEP028/R2 (Cote)

Résultat n°9

Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

Date

1883

Cote

EDEP028/R1 (Cote)

Résultat n°10

Souscription nationale pour les blessés de l'armée française : liste des souscripteurs, reçu

Date

1870

Cote

EDEP028/Q9 (Cote)

Résultat n°11

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°12

Hospice, placement d'indigents : correspondance

Date

1894-1902

Cote

EDEP028/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

Date

1884-1941

Cote

EDEP028/Q6 (Cote)

Résultat n°14

Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

Date

-

Cote

EDEP028/Q5 (Cote)

Résultat n°15

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°16

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°17

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°18

Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

Date

1874-1927

Cote

EDEP028/Q12 (Cote)

Résultat n°19

Assistance aux incurables : correspondance

Date

1896-1906

Cote

EDEP028/Q11 (Cote)

Résultat n°20

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1900-1912

Cote

EDEP028/Q10 (Cote)

Résultat n°21

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°22

Opposition d'un habitant de la commune à une procession religieuse : correspondance (2 pièces)

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/P2 (Cote)

Résultat n°23

Fabrique : budgets et comptes

Date

1892-1905

Cote

EDEP028/P1 (Cote)

Résultat n°24

Budgets vicinaux, tableaux des ressources

Date

1900-1951

Cote

EDEP028/O9 (Cote)

Résultat n°25

Chemins d'accès à la gare, travaux : plan

Date

1886

Cote

EDEP028/O8 (Cote)

Résultat n°26

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

Date

1861-1904

Cote

EDEP028/O7 (Cote)

Résultat n°27

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°28

Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

Date

1838-1927

Cote

EDEP028/O5 (Cote)

Résultat n°29

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°30

Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)

Date

1862

Cote

EDEP028/O3 (Cote)

Résultat n°31

Place publique, empierrement : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication des travaux (2 pièces)

Date

1912-1913

Cote

EDEP028/O2 (Cote)

Résultat n°32

Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

Date

1862-1903

Cote

EDEP028/O15 (Cote)

Résultat n°33

Curage des ruisseaux du gué de la Vie (1872), de la Forge (1882), de la fontaine de la Gaillennerie (1893), de Fondamer (1897-1898), de Pontreau (1909) : arrêtés préfectoraux, devis, correspondance

Date

1872-1909

Cote

EDEP028/O14 (Cote)

Résultat n°34

Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP028/O13 (Cote)

Résultat n°35

Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

Date

1884

Cote

EDEP028/O12 (Cote)

Résultat n°36

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)

Résultat n°37

Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1872

Cote

EDEP028/O10 (Cote)

Résultat n°38

Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

Date

1960

Cote

EDEP028/O1 (Cote)

Résultat n°39

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

Date

1860-1927

Cote

EDEP028/N1 (Cote)

Résultat n°40

Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin, construction : 4 plans

Date

1844-1845

Cote

EDEP028/M9 (Cote)

Résultat n°41

Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

Date

1860-1951

Cote

EDEP028/M8 (Cote)

Résultat n°42

Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

Date

1817

Cote

EDEP028/M7 (Cote)

Résultat n°43

Presbytère et église, travaux : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, 2 plans du presbytère (1898)

Date

1879-1898

Cote

EDEP028/M6 (Cote)

Résultat n°44

Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

Date

1859-1949

Cote

EDEP028/M5 (Cote)

Résultat n°45

Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

Date

1920-1932

Cote

EDEP028/M4 (Cote)

Résultat n°46

Lavoir public, travaux : devis

Date

1890

Cote

EDEP028/M3 (Cote)

Résultat n°47

Horloge pour le clocher de l'église, installation : marché de gré à gré, correspondance

Date

1923

Cote

EDEP028/M2 (Cote)

Résultat n°48

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

Date

1908

Cote

EDEP028/M15 (Cote)

Résultat n°49

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1957-1961

Cote

EDEP028/M14 (Cote)

Résultat n°50

Cuisine pour la cantine scolaire, construction : extrait du registre des délibérations, plan

Date

1946

Cote

EDEP028/M13 (Cote)

Résultat n°51

Ecole des filles, installation provisoire dans la salle de mairie (1893) : correspondance ; construction (1896-1898) : décret, procès-verbaux d'adjudication des travaux (5 plans); agrandissement de l'école et aménagement de la cantine scolaire : cahier des charges, plans

Date

1893-1947

Cote

EDEP028/M12 (Cote)

Résultat n°52

Ecole de garçons, échange de terrains pour l'agrandissement de l'école (1888) : arrêté, procès-verbal d'arpentage, quittance de mainlevée ; construction et agrandissement (1889-1907) : acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges,affiche d'adjudication

Date

1888-1907

Cote

EDEP028/M11 (Cote)

Résultat n°53

Maison d'école avec logement d'instituteur et salle de mairie, construction, travaux : devis

Date

1842-1879

Cote

EDEP028/M10 (Cote)

Résultat n°54

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°55

Legs d'immeubles à la commune par Mme Mongon-Clément : testament

Date

1934

Cote

EDEP028/L6 (Cote)

Résultat n°56

Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

Date

1876-1936

Cote

EDEP028/L5 (Cote)

Résultat n°57

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP028/L4 (Cote)

Résultat n°58

Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

Date

1886-1935

Cote

EDEP028/L3 (Cote)

Résultat n°59

Comptes administratifs

Date

1898-1955

Cote

EDEP028/L2 (Cote)

Résultat n°60

Budgets primitifs

Date

1832-1950

Cote

EDEP028/L1 (Cote)

Résultat n°61

Attribution de la médaille d'honneur pour un sauvetage (1894) et de la médaille d'honneur agricole (1905) : correspondance (2 pièces)

Date

1905

Cote

EDEP028/K7 (Cote)

Résultat n°62

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°63

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°64

Elections professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs (1894-1949) ; élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927-1930)

Date

1894-1949

Cote

EDEP028/K4 (Cote)

Résultat n°65

Elections municipales : tableaux et procès-verbaux d'élection des conseillers, maire et adjoint

Date

1884-1935

Cote

EDEP028/K3 (Cote)

Résultat n°66

Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

Date

1887-1959

Cote

EDEP028/K2 (Cote)

Résultat n°67

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°68

Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

Date

1939-1956

Cote

EDEP028/I9 (Cote)

Résultat n°69

Registre d'inscription (1924-1933)

Date

-

Cote

EDEP028/I8 (Cote)

Résultat n°70

Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

Date

1948-1950

Cote

EDEP028/I7 (Cote)

Résultat n°71

Sinistres, estimation des pertes en récoltes dues à la sécheresse : arrêté préfectoral, liste nominative des agriculteurs

Date

1893

Cote

EDEP028/I6 (Cote)

Résultat n°72

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°73

Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

Date

1898

Cote

EDEP028/I4 (Cote)

Résultat n°74

Auberge de Théophile Berlaquin : registre d'enregistrement des clients

Date

1912-1938

Cote

EDEP028/I3 (Cote)

Résultat n°75

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°76

Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1892-1950

Cote

EDEP028/I17 (Cote)

Résultat n°77

Création d'une tuerie d'animaux de boucherie : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1927

Cote

EDEP028/I16 (Cote)

Résultat n°78

Service de désinfection : registre de déclaration de maladies

Date

1908-1942

Cote

EDEP028/I15 (Cote)

Résultat n°79

Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)

Date

1890-1898

Cote

EDEP028/I14 (Cote)

Résultat n°80

Vaccinations, enregistrement : listes nominatives

Date

1905-1915

Cote

EDEP028/I13 (Cote)