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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

    Date

    1971-1989

    Cote

    EDEP063/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales, démissions et commissions :...
  2. Résultat n°2

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1975-1987

    Cote

    EDEP147/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Conseil des prud'hommes.
  3. Résultat n°3

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  4. Résultat n°4

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP054/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  5. Résultat n°5

    Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

    Date

    1896-1983

    Cote

    EDEP119/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
  6. Résultat n°6

    Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP119/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
  7. Résultat n°7

    Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1983

    Cote

    EDEP087/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
  8. Résultat n°8

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  9. Résultat n°9

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  10. Résultat n°10

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  11. Résultat n°11

    Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1867-1981

    Cote

    EDEP054/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
  12. Résultat n°12

    Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEP119/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
  13. Résultat n°13

    Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

    Date

    1857-1981

    Cote

    EDEP119/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Elections législatives.

    Date

    1863-1981

    Cote

    EDEP104/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections législatives.
  15. Résultat n°15

    Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP054/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  16. Résultat n°16

    Elections présidentielles.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP104/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections présidentielles.
  17. Résultat n°17

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

    Date

    1946-1981

    Cote

    EDEP119/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

    Date

    1949-1980

    Cote

    EDEP119/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1932-1980

    Cote

    EDEP119/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations...
  20. Résultat n°20

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...