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246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2672W6 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Rivarennes. - Application anticipée d'une révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2672W1 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  5. Résultat n°5

    1992.

    Cote

    1431W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1431W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1874W1-2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W24 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W13 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1906W6 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W12 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W22 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1906W8 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 27/06/1996. Applications anticipées et renouvellements en 1996 et 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W7 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1906W9 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement