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246 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°2

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°3

Rivarennes. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 06/11/1998 (1998). La Roche-Clermault. - Application anticipée d'une révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 27/01/1997 (1997).

Date

1997-1998

Cote

2672W6 (Cote)

Résultat n°4

Ligré. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 01/10/1998 (1987-1998). Luynes. - Modifications du plan d'occupation des sols (POS) approuvées le 09/07/1987 et le 04/12/1989 (1987-1989).

Date

1987-1998

Cote

2672W1 (Cote)

Résultat n°5

1992.

Date

-

Cote

1431W5 (Cote)

Résultat n°6

Pocé-sur-Cisse (1983-1998), Pont-de-Ruan (1984).

Date

1983-1998

Cote

1431W71 (Cote)

Résultat n°7

La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

Date

1989-1997

Cote

1906W17 (Cote)

Résultat n°8

Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

Date

1992-1997

Cote

1906W15 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Montbazon - Plans d'occupation des sols.

Date

1985-1997

Cote

1874W1-2 (Cote)

Résultat n°10

Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

Date

1996-1997

Cote

1906W24 (Cote)

Résultat n°11

Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

Date

1991-1997

Cote

1906W15 (Cote)

Résultat n°12

Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

Date

1988-1997

Cote

1906W16 (Cote)

Résultat n°13

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

Date

1992-1997

Cote

1906W13 (Cote)

Résultat n°14

Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

Date

1993-1997

Cote

1906W6 (Cote)

Résultat n°15

Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

Date

1988-1997

Cote

1906W12 (Cote)

Résultat n°16

Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

Date

1992-1997

Cote

1906W22 (Cote)

Résultat n°17

Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

Date

1996-1997

Cote

1906W16 (Cote)

Résultat n°18

Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

Date

1997

Cote

1906W8 (Cote)

Résultat n°19

Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 27/06/1996. Applications anticipées et renouvellements en 1996 et 1997.

Date

1996-1997

Cote

1906W7 (Cote)

Résultat n°20

Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Procédures de 1983 à 1995 : révision, modifications, déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1983-1997

Cote

1906W9 (Cote)