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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002 - Touraine Logement, construction de 6 logements au bourg ; permis de démolir 371450730001 - Touraine Logement, démolition d'un hangar au bourg. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W105 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Marcé-sur-Esves
    • Année 2007 : permis de construire n° 1, 371450730002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2636W87 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loché-sur-Indrois
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général, aménagement des réserves du musée en centre bourg et création d'une salle associative ; permis de démolir n° 1, Conseil Général, démolition d'une annexe.

    Date

    2007

    Cote

    2599W178 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Le Grand-Pressigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 5, Conseil Général,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1 ; autorisation de camping n° 1.

    Date

    2007

    Cote

    2636W20 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1972-2007

    Cote

    2636W178 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 2006 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 travaux au manoir du Pouët (monument inscrit à l'inventaire supplémentaire), n° 3 travaux de réfection de toiture d'une maison 8 place de l'Abbaye (monument inscrit à l'inventaire supplémentaire), n° 4, n° 5 construction de trois logements locatifs par Touraine Logement, n° 6 construction de deux logements locatifs par Touraine logement, n° 7, n° 8 extension de l'EHPAD, n° 9-10. Année 2007 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-3.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W197 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2006 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2599W170 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2636W158 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 compétence État, château de Boussay, changement de destination de l'Orangerie en maison habitation, n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 1 compétence État, aménagement d'ateliers municipaux. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2599W154 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis de démolir n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5-7, 9-11 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W51 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Crouzilles
    • Permis de construire n°1, 3-4, 6, 7 (2005). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°2-3, 6-9 (2005). Permis de construire n°2-3, 5-7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W102 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rilly-sur-Vienne
    • Permis de construire n°2-5, 6-7 (2004). Permis de démolir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 ; n° 2 construction d'un local pour la station d'épuration ; n° 3 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-6.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2599W183 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Paulmy
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1-5, 7-9, 12-14 (2005). Permis de construire n°1, 3-6, 8 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W86 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Panzoult
    • Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  19. Résultat n°19

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 2, 4, 6.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W19 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bossée
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire n°1-2, 4-6, 8-9 (2006). Permis de démolir n°1 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W45 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cravant-les-Côteaux
    • Permis de démolir n°1 -2 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon