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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mémoire judiciaire du procès opposant Jean-Louis Guérin à Pierre-Roch Gouriou, tous deux propriétaires à Amboise, le 13 floréal an VI

Date

an VI

Cote

1J11 (Cote)

Résultat n°2

Mémoire judiciaire du procès opposant Thomas Foucault, marchand à Tours, demandeur, à Jean Benoît, marchand cierger à Tours, défendeur

Date

1721

Cote

1J272 (Cote)

Résultat n°3

Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie

Date

1729

Cote

1J400 (Cote)

Résultat n°4

Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles

Date

1750

Cote

1J553 (Cote)

Résultat n°5

Mémoires destinés aux commerçants locaux sur la tenue des foires à Preuilly

Date

1788

Cote

1J609 (Cote)

Résultat n°6

Mémoires imprimés et résumé du procès qui oppose les héritiers et la veuve Tonnellé-Riffault dans la succession Tonnellé

Date

1612

Cote

1J612 (Cote)

Résultat n°7

Manuscrit et tapuscrit des souvenirs de Raoul Léger concernant ses années passées à la colonie pénitentiaire de Mettray (1922 et 1927).

Date

1993

Cote

1J/1512 (Cote)

Résultat n°8

Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR, né en 1908 à Lerné et monographie de la commune de Lerné.

Date

1986

Cote

1J/1691 (Cote)

Résultat n°9

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

Résultat n°10

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

Résultat n°11

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

Résultat n°12

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

Résultat n°13

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

Résultat n°14

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

Résultat n°15

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

Résultat n°16

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

Résultat n°17

Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

Date

-

Cote

1M551 (Cote)

Résultat n°18

Instructions, correspondance, affiches, mémoires des médecins vaccinateurs (1819-1940).

Date

-

Cote

5M164 (Cote)

Résultat n°19

Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP/058/O28 (Cote)

Résultat n°20

Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

Date

1913-1959

Cote

EDEP/058/O7 (Cote)

Résultat n°21

Lavoir public, entretien et construction d'une cuve en béton : mémoire de travaux, devis, plan, correspondance

Date

1895-1936

Cote

EDEP014/M10 (Cote)

Résultat n°22

Kiosque à musique, projet d'aménagement de lieux d'aisances : devis et descriptif des travaux, plan

Date

1951

Cote

EDEP014/M12 (Cote)

Résultat n°23

Garage pour autobus, aménagement : devis, mémoire de travaux, plan

Date

1929-1931

Cote

EDEP014/M15 (Cote)

Résultat n°24

Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance

Date

1844-1938

Cote

EDEP014/M4 (Cote)

Résultat n°25

Salle des fêtes, construction et réparations : cahier des charges, mémoire de travaux, devis,plans, correspondance

Date

1950-1951

Cote

EDEP014/M7 (Cote)

Résultat n°26

Cimetière, agrandissement : devis, mémoire, plan, correspondance

Date

1842-1960

Cote

EDEP014/M9 (Cote)

Résultat n°27

Electrification, étude et réalisation d'un projet sur les écarts de la commune : mémoire descriptif, cahier des charges, rapports, plans, correspondance

Date

1907-1940

Cote

EDEP016/O6 (Cote)

Résultat n°28

Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

Date

1782 - 1914

Cote

EDEP020/I2 (Cote)

Résultat n°29

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

Date

an XIII - 1906

Cote

EDEP020/M2 (Cote)

Résultat n°30

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

Date

1896 - 1908

Cote

EDEP020/M7 (Cote)

Résultat n°31

Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).

Date

1900 - 1909

Cote

EDEP020/M8 (Cote)

Résultat n°32

Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de l'arbre (1848) ; vente de la balustrade qui lui servait de clôture : convention (1852).

Date

1848 - 1852

Cote

EDEP020/N7 (Cote)

Résultat n°33

Alimentation en eau potable, projet de forage : plans, devis, programme des travaux, mémoire explicatif, rapport hydrogéologique.

Date

1937 - 1945

Cote

EDEP020/O19 (Cote)

Résultat n°34

Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

Date

1836 - 1928

Cote

EDEP020/O7 (Cote)

Résultat n°35

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

Date

1838 - 1920

Cote

EDEP020/Q6 (Cote)

Résultat n°36

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1847 - 1927

Cote

EDEP020/R3 (Cote)

Résultat n°37

Mairie et services communaux, chauffage, éclairage, alimentation électrique, nettoyage et entretien : mémoires, factures, mandats de paiement.

Date

1793-1929

Cote

EDEP027/1M10 (Cote)

Résultat n°38

Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement, quittances, correspondance.

Date

1793-1815

Cote

EDEP027/1M2 (Cote)

Résultat n°39

Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction : devis estimatif, correspondance, cahier des charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1840), procès-verbal de réception définitive (1852). Redressement et réfection du chemin riverain [ 154], allongement d'un ponceau et construc-tion d'un mur de souténement : plan parcellaire, tableau indicatif des propriétés à acquérir, profils longitudinal et transversaux (1885), plans, élévation et coupe, avant-métré des travaux, devis estimatif et cahier des charges (1886), bordereau de pièces, correspondance, arrêtés préfectoraux, soumissions, mémoires, règlement d'eau, notes (1886-1889). Menus travaux : mémoires (1899-1902).

Date

1840-1902

Cote

EDEP027/1M22 (Cote)

Résultat n°40

Edifices communaux, entretien et réparation : correspondance, extraits de délibérations, mémoires.

Date

1857-1928

Cote

EDEP027/1M24 (Cote)

Résultat n°41

Travaux d'entretien et réparation : correspondance, extrait de délibération, mémoires, quittances.

Date

1834-1905

Cote

EDEP027/1M8 (Cote)

Résultat n°42

Décor et mobilier, acquisition, vente et entretien : correspondance, devis, mémoires, factures, marché de fournitures.

Date

an XI-1929

Cote

EDEP027/1M9 (Cote)

Résultat n°43

Promenades et jardins publics : états de journées de travail à la pépiniére municipale, mémoires de travaux horticoles.

Date

1898-1928

Cote

EDEP027/1O43 (Cote)

Résultat n°44

Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.

Date

1869-1906

Cote

EDEP027/1O48 (Cote)

Résultat n°45

Eclairage public à l'huile, fourniture et pose de réverbère, bail à Védic et Mathagon (Tours) : correspondance, relevés de consommation, extraits de délibérations, mémoire de fourniture.

Date

1843-1866

Cote

EDEP027/1O49 (Cote)

Résultat n°46

Eclairage public au gaz : extrait de délibérations, traité d'éclairage avec la Société des Usines à Gaz de Bléré et Montrichard, mémoires, mandats de paiement, devis pour la fourniture de canalisations, lanternes et candélabres, rapport et relevé de consommation, correspondance.

Date

1866-1896

Cote

EDEP027/1O50 (Cote)

Résultat n°47

Gaz et électricité, consommation : correspondance, extrait de délibération, mémoires et relevés de consommation, mandats de paiement.1905-1928- contrôle public de la distribution (1910)- évolution du prix de l'électricité (1916-1925)

Date

1905-1928

Cote

EDEP027/1O54 (Cote)

Résultat n°48

Fournitures de bureau : mémoires, quittances.

Date

1792-1929

Cote

EDEP027/2D20 (Cote)

Résultat n°49

Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).

Date

1793-1899

Cote

EDEP027/2F3 (Cote)

Résultat n°50

Logement militaire, casernement : instructions, correspondance, mémoires d'ouvrages, mandats de paiement .

Date

an XIII-1859

Cote

EDEP027/2H17 (Cote)

Résultat n°51

Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/2H28 (Cote)

Résultat n°52

Chevaux et voitures du service municipal, nourriture et entretien : mémoires, factures.

Date

1897-1929

Cote

EDEP027/2O1 (Cote)

Résultat n°53

Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).

Date

1860-1904

Cote

EDEP027/2R2 (Cote)

Résultat n°54

Organisation générale des manifestations et festivités : notes, correspondance, devis, mémoires et factures, affiches.

Date

1882

Cote

EDEP027/3F2 (Cote)

Résultat n°55

Poids et mesures, usage et vérification : mémoire, procès-verbaux, correspondance, extrait de délibération, récépissé.

Date

1791-1844

Cote

EDEP027/3G6 (Cote)

Résultat n°56

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

Résultat n°57

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

Date

1818-1928

Cote

EDEP027/3N1 (Cote)

Résultat n°58

Farine : marché de fourniture à la commune, lettres de l'adjudicataire, meunier à Saint-Branchs, mémoires et quittances, comptes des farines reçues et vendues à prix réduit aux nécessiteux.

Date

1855-1856

Cote

EDEP027/4F38 (Cote)

Résultat n°59

Ecole de hameau de la Barbottière. Local : bail sous seing privé (1894). Réparations et entretien : mémoires (1901-1904, 1928). Chauffage et éclairage : relevés de consommation (1928). Balayage des classes : état de journées (1928).

Date

1894-1928

Cote

EDEP027/4M6 (Cote)

Résultat n°60

bâtiments scolaires, entretien, chauffage, éclairage et balayage des classes : devis, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, pétition, états de journées.

Date

1854-1928

Cote

EDEP027/4M7 (Cote)

Résultat n°61

Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

Date

1899-1928

Cote

EDEP027/5Q15 (Cote)

Résultat n°62

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°63

Bureau de poste, construction : mémoire de travaux, cahier des charges, plans

Date

1920-1932

Cote

EDEP028/M4 (Cote)

Résultat n°64

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)

Résultat n°65

Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

Date

1860-1932

Cote

EDEP030/M4 (Cote)

Résultat n°66

Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

Date

1858-1901

Cote

EDEP035/M2 (Cote)

Résultat n°67

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

Résultat n°68

Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.

Date

1854-1860

Cote

EDEP044/O1 (Cote)

Résultat n°69

Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

Date

1979-1982

Cote

EDEP057/D19 (Cote)

Résultat n°70

Ecole, travaux de réparation et fourniture de matériels : mémoires de travaux, factures.

Date

1888-1892

Cote

EDEP057/M3 (Cote)

Résultat n°71

Construction de passerelles : devis et mémoire de travaux.

Date

1873-1874

Cote

EDEP057/O2 (Cote)

Résultat n°72

Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

Date

1936-1938

Cote

EDEP063/3N4 (Cote)

Résultat n°73

Société SIDAM : devis, mémoires d'entrepreneurs

Date

1980-1982

Cote

EDEP063/7F8 (Cote)

Résultat n°74

Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

Date

sans date

Cote

EDEP065/F4 (Cote)

Résultat n°75

Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).

Date

1828-1975

Cote

EDEP065/M2 (Cote)

Résultat n°76

Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

Date

1903-1904

Cote

EDEP076/M10 (Cote)

Résultat n°77

Eglise et cure, travaux de réparation : mémoire, acte d'adjudication.

Date

1830

Cote

EDEP077/M1 (Cote)

Résultat n°78

Ecole, construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires des travaux, correspondance, plans.

Date

1879

Cote

EDEP085/M5 (Cote)

Résultat n°79

Mémoires de la commune

Date

an II

Cote

EDEP089/D7 (Cote)

Résultat n°80

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

Date

1826-1981

Cote

EDEP089/M1 (Cote)