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616 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°2

Listes électorales.

Date

1831-1990

Cote

EDEP117/K1 (Cote)

Résultat n°3

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)

Résultat n°5

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

Résultat n°7

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

Date

1896-1983

Cote

EDEP119/1K5 (Cote)

Résultat n°8

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1932-1983

Cote

EDEP054/K16 (Cote)

Résultat n°9

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°10

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

Résultat n°11

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°12

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°13

Listes électorales générales.

Date

1840-1982

Cote

EDEP054/K1 (Cote)

Résultat n°14

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°15

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

Date

1913-1981

Cote

EDEP119/1K3 (Cote)

Résultat n°16

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1857-1981

Cote

EDEP119/1K6 (Cote)

Résultat n°17

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

Date

1946-1981

Cote

EDEP119/1K10 (Cote)

Résultat n°18

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°19

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°20

Mutualité sociale agricole : liste électorale

Date

1980

Cote

EDEP054/K21 (Cote)

Résultat n°21

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°22

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

Date

1852-1979

Cote

EDEP119/1K7 (Cote)

Résultat n°23

Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1884-1979

Cote

EDEP054/K14 (Cote)

Résultat n°24

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Date

1848-1977

Cote

EDEP119/1K8 (Cote)

Résultat n°25

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°26

Listes électorales : feuilles d'addition, de retranchements, révocation (1903-1976) ; tableaux de rectifications (1967-1976).

Date

1903-1976

Cote

EDEP042/K2 (Cote)

Résultat n°27

Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

Date

1851-1974

Cote

EDEP042/K3 (Cote)

Résultat n°28

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°29

Registres civiques et listes électorales générales.

Date

1901-1973

Cote

EDEP077/K2 (Cote)

Résultat n°30

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

Date

1943-1972

Cote

EDEP119/3F6 (Cote)

Résultat n°31

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1945-1972

Cote

EDEP119/1K4 (Cote)

Résultat n°32

Listes électorales.

Date

1965-1970

Cote

EDEP126/K1 (Cote)

Résultat n°33

Listes électorales

Date

1946-1970

Cote

EDEP178/K1 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales.

Date

1855-1970

Cote

EDEP147/K1 (Cote)

Résultat n°35

Chambre et tribunal de commerce : listes des votants

Date

1908-1970

Cote

EDEP089/K14 (Cote)

Résultat n°36

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°37

Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1947-1969

Cote

EDEP027/1K36 (Cote)

Résultat n°38

Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux

Date

1924-1968

Cote

EDEP089/K6 (Cote)

Résultat n°39

Chambre des métiers : listes des votants

Date

1932-1968

Cote

EDEP089/K16 (Cote)

Résultat n°40

Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

Date

1857-1967

Cote

EDEP145/K3 (Cote)