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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J49 (Cote)
Date
1614
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne,...
Résultat n°2
Cote
1J289 (Cote)
Date
1664-1780
Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°3
Cote
1J421 (Cote)
Date
1665
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°4
Cote
1J/1725 (Cote)
Date
1768
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre deux laboureurs à Huismes

Résultat n°5
Cote
1J/1726 (Cote)
Date
Vers 1786-1787
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

Résultat n°6
Cote
1J/1727/1 (Cote)
Date
1762-1764
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°7
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
Résultat n°8
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
Résultat n°9
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
Résultat n°10
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
Résultat n°11
Cote
2R166 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 1-29)
Résultat n°12
Cote
2R167 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 30-67)
Résultat n°13
Cote
2R168 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 1-25)
Résultat n°14
Cote
2R169 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 26-47)
Résultat n°15
Cote
2R170 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1852
Résultat n°16
Cote
2R171 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1853
Résultat n°17
Cote
2R172 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1855
Résultat n°18
Cote
2R173 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1856-1857
Résultat n°19
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°20
Cote
2R175 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)
Résultat n°21
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°22
Cote
2R177 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 48-65)
Résultat n°23
Cote
2R178 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1861 (dossiers 1-27)
Résultat n°24
Cote
2R179 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1861 (dossiers 28-77)
Résultat n°25
Cote
2R180 (Cote)
Date
1862-1863
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)
Résultat n°26
Cote
2R182 (Cote)
Date
1863
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1863 (dossiers 55-81/578)
Résultat n°27
Cote
2R183 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossiers 2/580-42/620)
Résultat n°28
Cote
2R184 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)
Résultat n°29
Cote
2R185 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1864 (dossiers 44/622-61/639)
Résultat n°30
Cote
2R186 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1865 (dossiers 1/640-31/670)
Résultat n°31
Cote
2R187 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1865 (dossiers 33/672-61/700)
Résultat n°32
Cote
2R188 (Cote)
Date
1866
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1866 (dossiers 1/702-39/740)
Résultat n°33
Cote
2R189 (Cote)
Date
1866
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1866 (dossiers 40/741-70/771)
Résultat n°34
Cote
2R190 (Cote)
Date
1867
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1867 (dossiers 1/772-64/835)
Résultat n°35
Cote
2R191 (Cote)
Date
1868
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
Résultat n°36
Cote
2R192 (Cote)
Date
1869
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1869 (dossiers 1/893-26/918)
Résultat n°37
Cote
2R193 (Cote)
Date
1869-1870
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1869 (dossiers 27/919-54/946), 1870 (dossier 35/987)
Résultat n°38
Cote
2R194 (Cote)
Date
1871
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1871 (dossiers 22/1039-104/1121)
Résultat n°39
Cote
2R195 (Cote)
Date
1872
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1872 (dossiers 10/1132-32/1154)
Résultat n°40
Cote
2R196 (Cote)
Date
1872
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1872 (dossiers 33/1155-46/1168)