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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    mars-avril 1813

    Date

    mars-avril 1813

    Cote

    1R47 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • mars-avril 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    février 1812-février 1813

    Date

    février 1812-février 1813

    Cote

    1R46 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • février 1812-février 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  4. Résultat n°4

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    1R45 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • 1811-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  5. Résultat n°5

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1870-1894

    Cote

    EDEP263/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  11. Résultat n°11

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1853-1870

    Cote

    EDEP263/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  12. Résultat n°12

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1847-1853

    Cote

    EDEP263/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  13. Résultat n°13

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP263/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  14. Résultat n°14

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1809-1837

    Cote

    EDEP263/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEP246/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1831-1872

    Cote

    EDEP246/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1787-an II

    Cote

    EDEP232/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1815

    Cote

    EDEP221/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du Conseil municipal
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  20. Résultat n°20

    Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1890-1924

    Cote

    EDEP203/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  22. Résultat n°22

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP203/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  23. Résultat n°23

    Société de secours mutuels, délibérations : registre

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP203/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Société de secours mutuels, délibérations : registre
  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1829-1862

    Cote

    EDEP203/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  25. Résultat n°25

    Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1803-1853

    Cote

    EDEP203/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
  26. Résultat n°26

    Cimetière, translation et entretien : extraits de délibérations, plan, correspondance

    Date

    1817-1911

    Cote

    EDEP203/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, translation et entretien : extraits de délibérations,...
  27. Résultat n°27

    Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Horloge communale, acquisition : extrait de délibération,...
  28. Résultat n°28

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal de réception de travaux, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1856-1875

    Cote

    EDEP203/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  30. Résultat n°30

    Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP203/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1880-1887

    Cote

    EDEP203/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  32. Résultat n°32

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1853-1880

    Cote

    EDEP203/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  33. Résultat n°33

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1834-1852

    Cote

    EDEP203/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  34. Résultat n°34

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1794-1808

    Cote

    EDEP203/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  35. Résultat n°35

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1793-1795

    Cote

    EDEP203/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  36. Résultat n°36

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP203/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  37. Résultat n°37

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP203/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  38. Résultat n°38

    Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre

    Date

    1799-1807

    Cote

    EDEP203/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
  39. Résultat n°39

    Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP203/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
  40. Résultat n°40

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1904-1924

    Cote

    EDEP203/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  41. Résultat n°41

    Conseil municipal, délibérations : registre

    Date

    1887-1904

    Cote

    EDEP203/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registre
  42. Résultat n°42

    Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP203/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
  43. Résultat n°43

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1877-1882

    Cote

    EDEP198/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  44. Résultat n°44

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1866-1876

    Cote

    EDEP198/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  45. Résultat n°45

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1834-1866

    Cote

    EDEP198/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  46. Résultat n°46

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1897-1928

    Cote

    EDEP187/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  47. Résultat n°47

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1881-1919

    Cote

    EDEP187/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  48. Résultat n°48

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1853-1881

    Cote

    EDEP187/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  49. Résultat n°49

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  50. Résultat n°50

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  51. Résultat n°51

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP178/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  52. Résultat n°52

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1914-1932

    Cote

    EDEP178/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  53. Résultat n°53

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP178/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  54. Résultat n°54

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP178/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  55. Résultat n°55

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1833-1871

    Cote

    EDEP178/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  56. Résultat n°56

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  57. Résultat n°57

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  58. Résultat n°58

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1894-1911

    Cote

    EDEP177/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  59. Résultat n°59

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1874-1894

    Cote

    EDEP177/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  60. Résultat n°60

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP177/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  61. Résultat n°61

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1826-1846

    Cote

    EDEP177/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  62. Résultat n°62

    Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEP166/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
  63. Résultat n°63

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  64. Résultat n°64

    Monuments aux morts, construction, inauguration : plans, délibération, pétition contre l'emplacement choisi, réponses aux invitations.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEP166/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monuments aux morts, construction, inauguration : plans,...
  65. Résultat n°65

    Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP166/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
  66. Résultat n°66

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1876-1896

    Cote

    EDEP166/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  67. Résultat n°67

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1833-1876

    Cote

    EDEP166/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  68. Résultat n°68

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    An IX-1833

    Cote

    EDEP166/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  69. Résultat n°69

    Instruction publique, nomination de deux religieuses : extrait de délibération, lettre.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP165/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique, nomination de deux religieuses...
  70. Résultat n°70

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  71. Résultat n°71

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP165/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  72. Résultat n°72

    Fabrique, délibérations du conseil : registre.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP165/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations du conseil : registre.
  73. Résultat n°73

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  74. Résultat n°74

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1862-1905

    Cote

    EDEP165/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  75. Résultat n°75

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    an II-1862

    Cote

    EDEP165/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  76. Résultat n°76

    Assemblée des fabriciens : délibérations.

    Date

    1786-1788

    Cote

    EDEP161/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Assemblée des fabriciens : délibérations.
  77. Résultat n°77

    15 mai 1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    EDEP161/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 15 mai 1890-1909
  78. Résultat n°78

    1869-25 mars 1890

    Date

    1869-1890

    Cote

    EDEP161/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1869-25 mars 1890
  79. Résultat n°79

    1838-1845

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP161/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1838-1845
  80. Résultat n°80

    1782-1837

    Date

    1782-1837

    Cote

    EDEP161/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1782-1837