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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
Résultat n°2

mars-avril 1813
Cote
1R47 (Cote)
 Date
mars-avril 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • mars-avril 1813
Résultat n°3

février 1812-février 1813
Cote
1R46 (Cote)
 Date
février 1812-février 1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • février 1812-février 1813
Résultat n°4

1811-1813
Cote
1R45 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
registre, liste nominative, délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
  • 1811-1813
Résultat n°5

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°6

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°7

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°8

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°9

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)
Cote
EDEPOT/O7 (Cote)
 Date
1846-1891
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
Résultat n°10

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D5 (Cote)
 Date
1870-1894
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°11

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D4 (Cote)
 Date
1853-1870
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°12

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D3 (Cote)
 Date
1847-1853
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°13

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D2 (Cote)
 Date
1838-1845
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°14

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D1 (Cote)
 Date
1809-1837
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°15

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D2 (Cote)
 Date
1872-1907
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°16

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D1 (Cote)
 Date
1831-1872
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP232/D1 (Cote)
 Date
1787-an II
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°18

Registre des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP221/D1 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
Résultat n°19

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°20

Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/Q7 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
Résultat n°21

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Cote
EDEP203/Q3 (Cote)
 Date
1890-1924
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Résultat n°22

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Cote
EDEP203/Q2 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Résultat n°23

Société de secours mutuels, délibérations : registre
Cote
EDEP203/Q10 (Cote)
 Date
1882-1918
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Société de secours mutuels, délibérations : registre
Résultat n°24

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Cote
EDEP203/Q1 (Cote)
 Date
1829-1862
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
Résultat n°25

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
 Date
1803-1853
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°26

Cimetière, translation et entretien : extraits de délibérations, plan, correspondance
Cote
EDEP203/M7 (Cote)
 Date
1817-1911
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, translation et entretien : extraits de délibérations,...
Résultat n°27

Horloge communale, acquisition : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/M5 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Horloge communale, acquisition : extrait de délibération,...
Résultat n°28

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal de réception de travaux, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/M4 (Cote)
 Date
1856-1875
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
Résultat n°29

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°30

Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/L5 (Cote)
 Date
1891-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Legs Bodard : extrait de délibération, correspondance
Résultat n°31

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D9 (Cote)
 Date
1880-1887
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°32

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
 Date
1853-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°33

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D7 (Cote)
 Date
1834-1852
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°34

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D6 (Cote)
 Date
1794-1808
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°35

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D5 (Cote)
 Date
1793-1795
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°36

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°37

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D3 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°38

Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D2 (Cote)
 Date
1799-1807
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°39

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/D13 (Cote)
 Date
1813-1868
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté préfectoral, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°40

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D11 (Cote)
 Date
1904-1924
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°41

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D10 (Cote)
 Date
1887-1904
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°42

Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D1 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...
Résultat n°43

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D3 (Cote)
 Date
1877-1882
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°44

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D2 (Cote)
 Date
1866-1876
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°45

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP198/D1 (Cote)
 Date
1834-1866
 Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 198 - Commune de Rillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°46

Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Cote
EDEP187/Q1 (Cote)
 Date
1897-1928
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Résultat n°47

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP187/D2 (Cote)
 Date
1881-1919
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°48

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP187/D1 (Cote)
 Date
1853-1881
 Lieu
Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 187 - Commune de Ports-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°49

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
 Date
1905-1945
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°50

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
 Date
1838-1905
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°51

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D6 (Cote)
 Date
1932-1950
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°52

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D5 (Cote)
 Date
1914-1932
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°53

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D4 (Cote)
 Date
1888-1914
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°54

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D3 (Cote)
 Date
1871-1888
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°55

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D2 (Cote)
 Date
1833-1871
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°56

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP178/D1 (Cote)
 Date
1791-1833
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°57

Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.
Cote
EDEP178/B1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
Résultat n°58

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D4 (Cote)
 Date
1894-1911
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°59

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D3 (Cote)
 Date
1874-1894
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°60

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D2 (Cote)
 Date
1850-1871
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°61

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP177/D1 (Cote)
 Date
1826-1846
 Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 177 - Commune d'Orbigny - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°62

Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Cote
EDEP166/M6 (Cote)
 Date
1945-1948
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Terrain de sports, acquisition : délibération, bail.
Résultat n°63

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°64

Monuments aux morts, construction, inauguration : plans, délibération, pétition contre l'emplacement choisi, réponses aux invitations.
Cote
EDEP166/M3 (Cote)
 Date
1921-1922
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, délibération, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Monuments aux morts, construction, inauguration : plans,...
Résultat n°65

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.
Cote
EDEP166/M1 (Cote)
 Date
1891-1892
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°66

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP166/D3 (Cote)
 Date
1876-1896
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°67

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP166/D2 (Cote)
 Date
1833-1876
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°68

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP166/D1 (Cote)
 Date
An IX-1833
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°69

Instruction publique, nomination de deux religieuses : extrait de délibération, lettre.
Cote
EDEP165/R1 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction publique, nomination de deux religieuses...
Résultat n°70

Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Cote
EDEP165/Q2 (Cote)
 Date
1919-1980
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Résultat n°71

Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Cote
EDEP165/Q1 (Cote)
 Date
1896-1918
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Résultat n°72

Fabrique, délibérations du conseil : registre.
Cote
EDEP165/P2 (Cote)
 Date
1840-1960
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations du conseil : registre.
Résultat n°73

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.
Cote
EDEP165/P1 (Cote)
 Date
1820-1906
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
Résultat n°74

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP165/D2 (Cote)
 Date
1862-1905
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°75

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP165/D1 (Cote)
 Date
an II-1862
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°76

Assemblée des fabriciens : délibérations.
Cote
EDEP161/P1 (Cote)
 Date
1786-1788
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Assemblée des fabriciens : délibérations.
Résultat n°77

15 mai 1890-1909
Cote
EDEP161/D4 (Cote)
 Date
1890-1909
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 15 mai 1890-1909
Résultat n°78

1869-25 mars 1890
Cote
EDEP161/D3 (Cote)
 Date
1869-1890
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1869-25 mars 1890
Résultat n°79

1838-1845
Cote
EDEP161/D2 (Cote)
 Date
1838-1845
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1838-1845
Résultat n°80

1782-1837
Cote
EDEP161/D1 (Cote)
 Date
1782-1837
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres de délibérations.
  • 1782-1837