circulaire - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

2

Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement (an II-an IV), dossiers individuels de religieux et religieuses (1759-1811).

Date

1759-1811

Cote

EDEP027/P3 (Cote)

3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

4

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/3I3 (Cote)

5

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

1Q168 (Cote)

6

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/1K24 (Cote)

7

Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.

Date

1790-1865

Cote

EDEP027/3F8 (Cote)

8

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

9

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

Date

1790 - an III

Cote

EDEP020/A2 (Cote)

10

Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

Date

1790-1864

Cote

EDEP027/1I21 (Cote)

11

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Date

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Cote

3Q10051 (Cote)

12

N° 157 à n° 812

Date

1791-an III

Cote

3Q10054 (Cote)

13

Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.

Date

1791-an XII

Cote

EDEP027/5N6 (Cote)

14

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

15

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

Date

1791-1887

Cote

EDEP027/1H61 (Cote)

16

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.

Date

1791-an III

Cote

1Q58 (Cote)

17

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

Date

1792-1812

Cote

EDEP027/2H27 (Cote)

18

Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

Date

1792-an IV

Cote

EDEP027/1G57 (Cote)

19

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1891

Cote

EDEP027/3O3 (Cote)

20

1792-1814

Date

1792-1792

Cote

EDEP027/2H18 (Cote)

21

Armes, distribution, remise et restitution : instructions, correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ; fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ; réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1792-1816

Cote

EDEP027/2H3 (Cote)

22

Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1831

Cote

EDEP027/2L3 (Cote)

23

Instructions, correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux de visite, états de réquisition

Date

1792-an III

Cote

EDEP027/4F31 (Cote)

24

Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.

Date

1792-1840

Cote

1Q674 (Cote)

25

Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

Date

1793-1863

Cote

EDEP027/3F6 (Cote)

26

Livre de la Bienfaisance nationale : instructions, correspondance, extraits de délibérations.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5Q13 (Cote)

27

Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5N10 (Cote)

28

Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5Q1 (Cote)

29

Instructions et correspondance relatives à la liquidation des créances sur les émigrés, modèles d'imprimés.

Date

1793-an VIII

Cote

1Q537 (Cote)

30

Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états à dresser, correspondance, extrait de délibération.

Date

an II-an III

Cote

EDEP027/5N21 (Cote)

31

Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires : instructions, registre d'inscription, attestations délivrées par les autorités militaires, avis de décès.

Date

an II - an III

Cote

EDEP020/H5 (Cote)

32

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

Date

-

Cote

EDEP027/2I19 (Cote)

33

Généralités (an II-1891).

Date

-

Cote

EDEP027/2I17 (Cote)

34

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)

35

Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la vente des biens des émigrés et déportés (an II-an III). Bordereaux des sommes reçues et versées par le receveur du district tant sur les capitaux que sur les revenus des domaines nationaux provenant d'émigrés (floréal an III-frimaire an IV).

Date

an II-an IV

Cote

1Q255 (Cote)

36

Enseignement primaire à Bléré pendant la Révolution : mandats de paiement en faveur de Pierre François Porée, maître d'école de septembre 1792 à septembre 1793 (an II), instructions, correspondance et extraits de délibérations relatives à l'organisation de l'instruction publique (an II-an VI), Requêtes de Pierre Joseph Dugenet-Valadon, instituteur depuis novembre 1793, touchant son traitement et pour avoir la jouissance du presbytère, liste des écoliers instruits par lui, extraits de délibérations afférentes et procès-verbaux de notification (an III).

Date

an II-an VI

Cote

EDEP027/1R1 (Cote)

37

Liquidation des biens des communautés d'arts et métiers, créances sur la Nation : instructions.

Date

an II-an III

Cote

EDEP027/5N22 (Cote)

38

Approvisionnement des armées : instructions, correspondance.

Date

an III

Cote

EDEP020/H12 (Cote)

39

Enregistrement. - Généralités : instructions, correspondance, procès-verbal d'ouverture de courrier (an III-1872). Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (an IX-an XIV, 1815, 1831-1836), instructions pour leur envoi (1807-1811)é [ 67]. Actes judiciaires : correspondance (an III-1809). Vérification des caisses du receveur : procès-verbaux, correspondance (an III-1826).

Date

an III-1872

Cote

EDEP027/3G4 (Cote)

40

an III-an IV

Date

an III-an IV

Cote

1Q169 (Cote)

41

Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

Date

an III-1896

Cote

EDEP027/3F7 (Cote)

42

Pièces égrenées : expéditions des ordres de service des commissaires de l'organisation et du mouvement de l'armée de terre (an III), circulaires et lettres isolées concernant l'administration militaire (1825-1889).

Date

an III-1889

Cote

EDEP027/2H1 (Cote)

43

Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

Date

-

Cote

1M401 (Cote)

44

Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te deumpour les victoires de l'empereur (1807, 1813), mariages de militaires en retraite à l'occasion du mariage de l'empereur avec Marie-Louise d'Autriche [Décret impérial du 25 mars 1810.] (1810), naissance du roi de Rome (1810-1811).

Date

-

Cote

1M392 (Cote)

45

Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

Date

-

Cote

1M394 (Cote)

46

Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

Date

-

Cote

1M396 (Cote)

47

Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

Date

-

Cote

1M395 (Cote)

48

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1852-1859

Date

-

Cote

1M397 (Cote)

49

Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

Date

-

Cote

1M402 (Cote)

50

Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1860-1870

Date

-

Cote

1M398 (Cote)

51

N° 1101 à n° 1327

Date

an VI

Cote

3Q10056 (Cote)

52

Fêtes du 18 fructidor (an VI-an VII), fêtes décadaires (an VIII), fondation de la République le 1ervendémiaire (an VIII-an XI), fêtes du 14 juillet (an VIII-an X), traité de paix de Lunéville (10 germinal an IX), fête de la paix (18 brumaire an X), fêtes de l'anniversaire de la naissance de Napoléon Bonaparte (an X-1813).

Date

-

Cote

1M391 (Cote)

53

Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

Date

-

Cote

1M399 (Cote)

54

Prières publiques (1871-1883), fêtes nationales du 14 juillet (1881-1932), fête commémorative du centenaire de 1789 (1889).

Date

-

Cote

1M400 (Cote)

55

Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale (juin 1814), commémoration de la mort de Louis XVI et de Marie-Antoinette (1814-1828), fêtes de Saint Louis [Désignation d'une rosière] (1814-1829), célébration du retour du roi dans ses états (mai 1816), mariage du duc de Berry et buste de Louis XVIII (1816-1818), naissance et baptême du duc de Bordeaux (1820-1821), célébration de la mort du duc de Berry en février (1820-1826),Te deumpour la délivrance de Ferdinand VII, roi d'Espagne (1823), prières publiques pendant la maladie de Louis XVIII puis service funèbre pour sa mort (1824).

Date

-

Cote

1M393 (Cote)

56

25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

Date

25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

Cote

3Q10052 (Cote)

57

N° 1372 à n° 1660

Date

an VII

Cote

3Q10057 (Cote)

58

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

Date

-

Cote

1M115 (Cote)

59

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

60

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)

61

Notification et affichage de jugements, décisions et informations judiciaires : expéditions de jugements des tribunaux de première instance et de commerce de Tours (1809-1839), instructions (an VIII-1821).

Date

an VIII-1839

Cote

EDEP027/3I6 (Cote)

62

an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

1R29 (Cote)

63

Instructions, circulaires (1887-1915).

Date

-

Cote

1M123 (Cote)

64

1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

Date

1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

Cote

3Q10053 (Cote)

65

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

66

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

67

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

68

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

69

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

70

Juges de paix, nominations : instructions, correspondance (an VIII-1879).

Date

-

Cote

1M120 (Cote)

71

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

72

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

73

Inondations de mai-juin 1910

Date

-

Cote

1M645 (Cote)

74

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

Date

-

Cote

1M580 (Cote)

75

1858-1860

Date

-

Cote

1M216 (Cote)

76

Honneurs et préséances, détermination du protocole : instructions, correspondance, listes des autorités par ordre de préséance (an VIII-1903) ; réception et installation des autorités civiles, militaires et religieuses : correspondance, articles de presse (1806-1912).

Date

an VIII-1912

Cote

1M420 (Cote)

77

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1M595 (Cote)

78

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

79

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

Date

-

Cote

1M594 (Cote)

80

1906

Date

-

Cote

1M641 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.