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580 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  2. Résultat n°2

    Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement (an II-an IV), dossiers individuels de religieux et religieuses (1759-1811).

    Date

    1759-1811

    Cote

    EDEP027/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement...
  3. Résultat n°3

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q168 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Instructions et correspondance.
    • 1790-an II
  6. Résultat n°6

    Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/1K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Convocation et organisation des assemblées électorales,...
  7. Résultat n°7

    Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.

    Date

    1790-1865

    Cote

    EDEP027/3F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Statistique agricole : instructions, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  9. Résultat n°9

    Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

    Date

    1790 - an III

    Cote

    EDEP020/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

    Date

    1790-1864

    Cote

    EDEP027/1I21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police rurale
    • Police rurale : instruction contre le glanage (an II),...
  11. Résultat n°11

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Date

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Cote

    3Q10051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    N° 157 à n° 812

    Date

    1791-an III

    Cote

    3Q10054 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 157 à n° 812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.

    Date

    1791-an XII

    Cote

    EDEP027/5N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Adjudication
    • Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications...
  14. Résultat n°14

    Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP027/1K26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées primaires et autres élections : instructions...
  15. Résultat n°15

    Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

    Date

    1791-1887

    Cote

    EDEP027/1H61 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 1 H - Recrutement
    • Documents complémentaires toutes périodes confondues
    • Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation...
  16. Résultat n°16

    Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q58 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations...
  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

    Date

    1792-1812

    Cote

    EDEP027/2H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
  18. Résultat n°18

    Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP027/1G57 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
  19. Résultat n°19

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  20. Résultat n°20

    1792-1814

    Date

    1792-1792

    Cote

    EDEP027/2H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Etapes et cantonnement
    • Etapes et convois militaires : instructions, correspondance,...
    • 1792-1814
  21. Résultat n°21

    Armes, distribution, remise et restitution : instructions, correspondance, états, état de besoin (1792-1816) ; fabrication : instructions, correspondance (1792-an II) ; réquisition de fer pour leur fabrication : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1792-1816

    Cote

    EDEP027/2H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Armes, poudres et salpêtre
    • Armes, distribution, remise et restitution : instructions,...
  22. Résultat n°22

    Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEP027/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
  23. Résultat n°23

    Instructions, correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux de visite, états de réquisition

    Date

    1792-an III

    Cote

    EDEP027/4F31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Grains, recensement, circulation, réquisition et approvisionnement...
    • Instructions, correspondance, extraits de délibérations,...
  24. Résultat n°24

    Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.

    Date

    1792-1840

    Cote

    1Q674 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Instructions, correspondance échangée avec la direction...
  25. Résultat n°25

    Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

    Date

    1793-1863

    Cote

    EDEP027/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements...
  26. Résultat n°26

    Livre de la Bienfaisance nationale : instructions, correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Livre de la Bienfaisance nationale : instructions,...
  27. Résultat n°27

    Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5N10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication,...
  28. Résultat n°28

    Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées...
  29. Résultat n°29

    Instructions et correspondance relatives à la liquidation des créances sur les émigrés, modèles d'imprimés.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    1Q537 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Instructions et correspondance relatives à la liquidation...
  30. Résultat n°30

    Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états à dresser, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5N21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états...
  31. Résultat n°31

    Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires : instructions, registre d'inscription, attestations délivrées par les autorités militaires, avis de décès.

    Date

    an II - an III

    Cote

    EDEP020/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement sur réquisition et enrôlement de volontaires...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

    Cote

    EDEP027/2I19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
  33. Résultat n°33

    Généralités (an II-1891).

    Cote

    EDEP027/2I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Généralités (an II-1891).
  34. Résultat n°34

    Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP027/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports : instructions, correspondance, liste des...
  35. Résultat n°35

    Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la vente des biens des émigrés et déportés (an II-an III). Bordereaux des sommes reçues et versées par le receveur du district tant sur les capitaux que sur les revenus des domaines nationaux provenant d'émigrés (floréal an III-frimaire an IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q255 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la...
  36. Résultat n°36

    Enseignement primaire à Bléré pendant la Révolution : mandats de paiement en faveur de Pierre François Porée, maître d'école de septembre 1792 à septembre 1793 (an II), instructions, correspondance et extraits de délibérations relatives à l'organisation de l'instruction publique (an II-an VI), Requêtes de Pierre Joseph Dugenet-Valadon, instituteur depuis novembre 1793, touchant son traitement et pour avoir la jouissance du presbytère, liste des écoliers instruits par lui, extraits de délibérations afférentes et procès-verbaux de notification (an III).

    Date

    an II-an VI

    Cote

    EDEP027/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Organisation préalable à la Monarchie de Juillet
    • Enseignement primaire à Bléré pendant la Révolution...
  37. Résultat n°37

    Liquidation des biens des communautés d'arts et métiers, créances sur la Nation : instructions.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5N22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Liquidations
    • Liquidation des biens des communautés d'arts et métiers,...
  38. Résultat n°38

    Approvisionnement des armées : instructions, correspondance.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP020/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Approvisionnement des armées : instructions, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Enregistrement. - Généralités : instructions, correspondance, procès-verbal d'ouverture de courrier (an III-1872). Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (an IX-an XIV, 1815, 1831-1836), instructions pour leur envoi (1807-1811)é [ 67]. Actes judiciaires : correspondance (an III-1809). Vérification des caisses du receveur : procès-verbaux, correspondance (an III-1826).

    Date

    an III-1872

    Cote

    EDEP027/3G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Enregistrement. - Généralités : instructions, correspondance,...
  40. Résultat n°40

    an III-an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1Q169 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Instructions et correspondance.
    • an III-an IV
  41. Résultat n°41

    Encouragement et contrôle des cultures de pommes de terre, betteraves, mériers, maés, etc., sarrasin, vigne : instructions, correspondance.

    Date

    an III-1896

    Cote

    EDEP027/3F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Encouragement et contrôle des cultures de pommes de...
  42. Résultat n°42

    Pièces égrenées : expéditions des ordres de service des commissaires de l'organisation et du mouvement de l'armée de terre (an III), circulaires et lettres isolées concernant l'administration militaire (1825-1889).

    Date

    an III-1889

    Cote

    EDEP027/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Commandements
    • Pièces égrenées : expéditions des ordres de service...
  43. Résultat n°43

    Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

    Cote

    1M401 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête du centenaire de la proclamation de la République,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te deumpour les victoires de l'empereur (1807, 1813), mariages de militaires en retraite à l'occasion du mariage de l'empereur avec Marie-Louise d'Autriche [Décret impérial du 25 mars 1810.] (1810), naissance du roi de Rome (1810-1811).

    Cote

    1M392 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Consulat et Empire
    • Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  45. Résultat n°45

    Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

    Cote

    1M394 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  46. Résultat n°46

    Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

    Cote

    1M396 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Deuxième République
    • Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  47. Résultat n°47

    Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

    Cote

    1M395 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  48. Résultat n°48

    Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1852-1859

    Cote

    1M397 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Second Empire
    • Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1852-1859

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49

    Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

    Cote

    1M402 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50

    Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1860-1870

    Cote

    1M398 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Second Empire
    • Fêtes de Louis Napoléon le 15 août : 1860-1870

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  51. Résultat n°51

    N° 1101 à n° 1327

    Date

    an VI

    Cote

    3Q10056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1101 à n° 1327

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    Fêtes du 18 fructidor (an VI-an VII), fêtes décadaires (an VIII), fondation de la République le 1ervendémiaire (an VIII-an XI), fêtes du 14 juillet (an VIII-an X), traité de paix de Lunéville (10 germinal an IX), fête de la paix (18 brumaire an X), fêtes de l'anniversaire de la naissance de Napoléon Bonaparte (an X-1813).

    Cote

    1M391 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Consulat et Empire
    • Fêtes du 18 fructidor (an VI-an VII), fêtes décadaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  53. Résultat n°53

    Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

    Cote

    1M399 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Second Empire
    • Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    Prières publiques (1871-1883), fêtes nationales du 14 juillet (1881-1932), fête commémorative du centenaire de 1789 (1889).

    Cote

    1M400 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Prières publiques (1871-1883), fêtes nationales du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55

    Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale (juin 1814), commémoration de la mort de Louis XVI et de Marie-Antoinette (1814-1828), fêtes de Saint Louis [Désignation d'une rosière] (1814-1829), célébration du retour du roi dans ses états (mai 1816), mariage du duc de Berry et buste de Louis XVIII (1816-1818), naissance et baptême du duc de Bordeaux (1820-1821), célébration de la mort du duc de Berry en février (1820-1826),Te deumpour la délivrance de Ferdinand VII, roi d'Espagne (1823), prières publiques pendant la maladie de Louis XVIII puis service funèbre pour sa mort (1824).

    Cote

    1M393 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  56. Résultat n°56

    25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Date

    25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Cote

    3Q10052 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° 1372 à n° 1660

    Date

    an VII

    Cote

    3Q10057 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1372 à n° 1660

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

    Cote

    1M115 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  60. Résultat n°60

    Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    1M95 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  61. Résultat n°61

    Notification et affichage de jugements, décisions et informations judiciaires : expéditions de jugements des tribunaux de première instance et de commerce de Tours (1809-1839), instructions (an VIII-1821).

    Date

    an VIII-1839

    Cote

    EDEP027/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Notification et affichage de jugements, décisions et...
  62. Résultat n°62

    an VIII-an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1R29 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscription, organisation : instructions, circulaires,...
    • an VIII-an IX

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  63. Résultat n°63

    Instructions, circulaires (1887-1915).

    Cote

    1M123 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
    • Instructions, circulaires (1887-1915).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Date

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Cote

    3Q10053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Colportage d'affiches et de livres

    Date

    1923-1898

    Cote

    1M379 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Colportage d'affiches et de livres

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  69. Résultat n°69

    1877

    Cote

    1M614 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1877

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  70. Résultat n°70

    Juges de paix, nominations : instructions, correspondance (an VIII-1879).

    Cote

    1M120 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de justice.
    • Juges de paix, nominations : instructions, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  71. Résultat n°71

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  72. Résultat n°72

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

    Cote

    1M598 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  73. Résultat n°73

    Inondations de mai-juin 1910

    Cote

    1M645 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de mai-juin 1910

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  74. Résultat n°74

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

    Cote

    1M580 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  75. Résultat n°75

    1858-1860

    Cote

    1M216 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Police générale, maintien de l'ordre: instructions,...
    • 1858-1860

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  76. Résultat n°76

    Honneurs et préséances, détermination du protocole : instructions, correspondance, listes des autorités par ordre de préséance (an VIII-1903) ; réception et installation des autorités civiles, militaires et religieuses : correspondance, articles de presse (1806-1912).

    Date

    an VIII-1912

    Cote

    1M420 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Honneurs et préséances
    • Honneurs et préséances, détermination du protocole...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

    Cote

    1M595 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  78. Résultat n°78

    Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

    Cote

    1M576 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Information du préfet : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  79. Résultat n°79

    Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Cote

    1M594 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  80. Résultat n°80

    1906

    Cote

    1M641 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1906

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet