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580 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/5Q17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
Résultat n°2

Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement (an II-an IV), dossiers individuels de religieux et religieuses (1759-1811).
Cote
EDEP027/P3 (Cote)
 Date
1759-1811
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série P : Cultes.
  • Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement...
Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.
Cote
EDEP020/H17 (Cote)
 Date
1789 - 1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...
Résultat n°4

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°5

1790-an II
Cote
1Q168 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°6

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.
Cote
EDEP027/1K24 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
  • Convocation et organisation des assemblées électorales,...
Résultat n°7

Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.
Cote
EDEP027/3F8 (Cote)
 Date
1790-1865
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 3F Agriculture
  • Statistique agricole : instructions, correspondance,...
Résultat n°8

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
 Date
1790-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°9

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.
Cote
EDEP020/A2 (Cote)
 Date
1790 - an III
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...
Résultat n°10

Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).
Cote
EDEP027/1I21 (Cote)
 Date
1790-1864
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police rurale
  • Police rurale : instruction contre le glanage (an II),...
Résultat n°11

29 décembre 1790-24 germinal an VI
Cote
3Q10051 (Cote)
 Date
29 décembre 1790-24 germinal an VI
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
  • 29 décembre 1790-24 germinal an VI
Résultat n°12

N° 157 à n° 812
Cote
3Q10054 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Affaires générales
  • Textes officiels
  • Circulaires – 1791-an X
  • N° 157 à n° 812
Résultat n°13

Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/5N6 (Cote)
 Date
1791-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Adjudication
  • Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications...
Résultat n°14

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux
Cote
EDEP027/1K26 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
  • Assemblées primaires et autres élections : instructions...
Résultat n°15

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).
Cote
EDEP027/1H61 (Cote)
 Date
1791-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Documents complémentaires toutes périodes confondues
  • Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation...
Résultat n°16

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.
Cote
1Q58 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations...
Résultat n°17

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .
Cote
EDEP027/2H27 (Cote)
 Date
1792-1812
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
  • Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant...
Résultat n°18

Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).
Cote
EDEP027/1G57 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, délibération, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Patentes
  • Patentes : pièces annexes.
  • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
Résultat n°19

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/3O3 (Cote)
 Date
1792-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
Résultat n°20

1792-1814
Cote
EDEP027/2H18 (Cote)
 Date
1792-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 2 H - Administration militaire
  • Etapes et cantonnement
  • Etapes et convois militaires : instructions, correspondance,...
  • 1792-1814