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580 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

Résultat n°2

Surveillance du clergé : instructions, tableau de recensement (an II-an IV), dossiers individuels de religieux et religieuses (1759-1811).

Date

1759-1811

Cote

EDEP027/P3 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

Résultat n°4

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

Date

1790-1792

Cote

EDEP027/3I3 (Cote)

Résultat n°5

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

1Q168 (Cote)

Résultat n°6

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/1K24 (Cote)

Résultat n°7

Statistique agricole : instructions, correspondance, tableaux.

Date

1790-1865

Cote

EDEP027/3F8 (Cote)

Résultat n°8

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

Résultat n°9

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

Date

1790 - an III

Cote

EDEP020/A2 (Cote)

Résultat n°10

Police rurale : instruction contre le glanage (an II), procès-verbal et correspondance pour la fixation du ban des vendanges (1790, 1810-1811) [ 117] et l'échardonnage (1864).

Date

1790-1864

Cote

EDEP027/1I21 (Cote)

Résultat n°11

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Date

29 décembre 1790-24 germinal an VI

Cote

3Q10051 (Cote)

Résultat n°12

N° 157 à n° 812

Date

1791-an III

Cote

3Q10054 (Cote)

Résultat n°13

Organisation des ventes, soumissions privées et adjudications : instructions, correspondance, convocations, extraits de délibérations.

Date

1791-an XII

Cote

EDEP027/5N6 (Cote)

Résultat n°14

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

Résultat n°15

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).

Date

1791-1887

Cote

EDEP027/1H61 (Cote)

Résultat n°16

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.

Date

1791-an III

Cote

1Q58 (Cote)

Résultat n°17

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

Date

1792-1812

Cote

EDEP027/2H27 (Cote)

Résultat n°18

Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

Date

1792-an IV

Cote

EDEP027/1G57 (Cote)

Résultat n°19

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

Date

1792-1891

Cote

EDEP027/3O3 (Cote)

Résultat n°20

1792-1814

Date

1792-1792

Cote

EDEP027/2H18 (Cote)