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104 résultats

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  1. Résultat n°1

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  2. Résultat n°2

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W134 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Barrou
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale. Les Barons, demande de constructibilité. Le Bourg, demande de constructibilité.

    Date

    1991

    Cote

    1545W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

    Date

    1998

    Cote

    2599W214 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Date

    1990

    Cote

    1545W14 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Villeperdue
    • Certificats d'urbanisme
    • Les Barons, construction d'un local pour activité artisanale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  8. Résultat n°8

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement d'une habitation : irrecevable mais travaux entamés sans autorisation), n° 2-8 ; certificat d'urbanisme n° 8. Année 1996 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W102 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 1995 : permis de construire n° 1 (agrandissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1 (refusé avis divergent Maire/État), n° 2, 4, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1, 4-5 ; certificats d'urbanisme n° 1.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2665W8 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Bossée
    • Année 1996 : certificats d'urbanisme n° 2-3. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 5. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-10. Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W153 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar » [demande]. Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 71 « Les Paradines » ; 67 L 86 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 102 « La Croix Rouge » ; 69 L 180 « La Flacaudière ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 10 « L'Isle Thimé » ; 73 L 100 « Le Bourg » ; 73 L 211 « Les Besniers ». Année 1984 : certificats d'urbanisme valant division n° 27. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 28. Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 33. Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 24-25, 38 ; permis de construire n° 33, 39-40, 42, 44, 37049354141 (1973-2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    2636W33 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chambourg-sur-Indre
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 22 « L'Eperar...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2664W20 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  15. Résultat n°15

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W49 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2664W5 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement d'un bâtiment en bibliothèque médiathèque, n° 7- 8 ; certificats d'urbanisme n° 4, n° 15-17. Année 2001 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2 réaménagement et extension de la salle des fêtes, n° 3-6 ; permis de démolir n° 1 avis divergent Maire/État.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W193 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, n° 6 aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis divergent Maire/État, n° 7-12, n° 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 7.

    Date

    1997

    Cote

    2599W141 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, n° 6 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W13 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2636W129 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches