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Résultat n°1

Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

Date

1789-1930

Cote

EDEP113/3O2 (Cote)

Résultat n°2

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

Date

1789-1871

Cote

EDEP027/4F9 (Cote)

Résultat n°3

1816-1898

Date

-

Cote

EDEP027/4F3 (Cote)

Résultat n°4

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

Date

1790-1889

Cote

EDEP027/1I13 (Cote)

Résultat n°5

Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

Date

1792-1906

Cote

EDEP113/1P3 (Cote)

Résultat n°6

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

Date

1792-1830

Cote

EDEP132/4J1 (Cote)

Résultat n°7

Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

Date

1792-1873

Cote

EDEP083/B2 (Cote)

Résultat n°8

Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

Date

1794-1826

Cote

EDEP132/3H4 (Cote)

Résultat n°9

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

Date

an III - 1839

Cote

EDEP020/B1 (Cote)

Résultat n°10

Nomination des répartiteurs.

Date

an IV-1831

Cote

EDEP143/G6 (Cote)

Résultat n°11

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°12

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

Date

an XIII-1935

Cote

5M198 (Cote)

Résultat n°13

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

Date

-

Cote

1M378 (Cote)

Résultat n°14

Arrêtés de la Préfecture

Date

1801-1805

Cote

EDEP203/B1 (Cote)

Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir

Date

an X-1852

Cote

EDEP082/B1 (Cote)

Résultat n°16

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

Date

an X-1814

Cote

1M246 (Cote)

Résultat n°17

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°18

Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII, 1810). Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux (1836). Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de sécurité : lettre (1883).

Date

an XII-1883

Cote

EDEP027/1O41 (Cote)

Résultat n°19

Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.

Date

an XII-1828

Cote

1Q520 (Cote)

Résultat n°20

Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention de construire, correspondance, extrait de délibération.

Date

an XII-1836

Cote

EDEP027/1O32 (Cote)

Résultat n°21

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

Date

an XIII - 1906

Cote

EDEP020/M2 (Cote)

Résultat n°22

Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

Date

an XIII

Cote

EDEP126/B1 (Cote)

Résultat n°23

Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

Date

an XIII

Cote

EDEP027/1M3 (Cote)

Résultat n°24

an XIV-1819

Date

an XIV-1819

Cote

EDEP027/1O64 (Cote)

Résultat n°25

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°26

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

Date

1806-1824

Cote

EDEP099/P2 (Cote)

Résultat n°27

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1806-1855

Cote

EDEP077/K12 (Cote)

Résultat n°28

Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

Date

1806-1866

Cote

EDEP077/F8 (Cote)

Résultat n°29

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)

Résultat n°30

Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

Date

1807-1932

Cote

EDEP048/M2 (Cote)

Résultat n°31

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O13 (Cote)

Résultat n°32

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O14 (Cote)

Résultat n°33

Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique de Bridoré : arrêté préfectoral

Date

1808

Cote

EDEP038/P2 (Cote)

Résultat n°34

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O12 (Cote)

Résultat n°35

arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration de la commune, au visa des commissions de gardes champêtres, permis de port d'armes, dispenses définitives de service militaire, certificats délivrés par le maire, transcription. 1809 (1er août) - 1816 (22 mars)

Date

1809-1816

Cote

EDEP027/2D16 (Cote)

Résultat n°36

Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

Date

1809-1856

Cote

EDEP027/3O4 (Cote)

Résultat n°37

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°38

Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

Date

1811-1883

Cote

EDEP030/O8 (Cote)

Résultat n°39

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1811-1888

Cote

EDEP027/5I2 (Cote)

Résultat n°40

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

Date

1811

Cote

EDEP076/O1 (Cote)

Résultat n°41

Biens nationaux, contestation au sujet du partage : procès - verbal d'arbitrage du sous - préfet.

Date

1811

Cote

EDEP020/N9 (Cote)

Résultat n°42

Nomination du président de section et organisation des réunions de section

Date

1811

Cote

EDEP128/K2 (Cote)

Résultat n°43

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

Date

1812-1973

Cote

EDEP132/1P4 (Cote)

Résultat n°44

Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations (1822-1828), correspondance (1817-1822), devis estimatif (1830), extrait du registre des actes de la préfecture (1812).

Date

1812-1830

Cote

EDEP099/M3 (Cote)

Résultat n°45

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1868

Cote

EDEP203/D13 (Cote)

Résultat n°46

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°47

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

Date

1814-1925

Cote

EDEP141/1L3 (Cote)

Résultat n°48

Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

Date

1814-1915

Cote

EDEP088/H2 (Cote)

Résultat n°49

Fêtes et cérémonies.

Date

1814-1927

Cote

1M390 (Cote)

Résultat n°50

Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.

Date

1814

Cote

EDEP027/2G8 (Cote)

Résultat n°51

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°52

Aliénés : arrêté préfectoral ordonnant le placement d'une aliénée, correspondance relative aux frais d'entretien des aliénés.

Date

1815-1935

Cote

EDEP111/Q8 (Cote)

Résultat n°53

Débits de tabac, fermeture : extrait du registre des actes de la Préfecture, correspondance

Date

1815

Cote

EDEP132/1J3 (Cote)

Résultat n°54

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

Date

1815

Cote

1M249 (Cote)

Résultat n°55

Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

Date

1816-1993

Cote

EDEP079/O4 (Cote)

Résultat n°56

1790, an X-1815

Date

1816-1898

Cote

EDEP027/4F2 (Cote)

Résultat n°57

Création d'une assemblée pour location de domestiques : arrêté préfectoral.

Date

1816

Cote

EDEP021/F9 (Cote)

Résultat n°58

Création : arrêté préfectoral.

Date

1816

Cote

EDEP091/Q1 (Cote)

Résultat n°59

Travaux, autorisation de ramassage de cailloux : lettre, arrêté préfectoral

Date

1817

Cote

EDEP027/1O90 (Cote)

Résultat n°60

Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1817-1894

Cote

EDEP027/1O25 (Cote)

Résultat n°61

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

Date

1817 - 1908

Cote

EDEP020/O2 (Cote)

Résultat n°62

Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1817-1945

Cote

EDEP009/G6 (Cote)

Résultat n°63

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1909

Cote

4M647 (Cote)

Résultat n°64

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

Date

1818-1897

Cote

EDEP027/1Q4 (Cote)

Résultat n°65

Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

Date

1818 - 1907

Cote

EDEP020/O17 (Cote)

Résultat n°66

Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

Date

-

Cote

4M635 (Cote)

Résultat n°67

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

Date

1820-1897

Cote

EDEP203/G22 (Cote)

Résultat n°68

Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison, renouvellement de bail, vente d'arbres et de barreaux de fer, acquittement de contributions, voirie : correspondance, extraits de délibérations, arrêté préfectoral, état de changement pour la contribution foncière.

Date

1820-1875

Cote

EDEP027/1M17 (Cote)

Résultat n°69

Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

Date

1820-1910

Cote

EDEP119/1P2 (Cote)

Résultat n°70

Répartition et attribution des secours aux victimes : listes des victimes, état des secours, arrêtés préfectoraux, correspondance (1880-1898).

Date

-

Cote

1M692 (Cote)

Résultat n°71

Mairie et justice de paix, construction et travaux d'entretien : devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, états des honoraires, arrêtés, états nominatifs des actionnaires, plans (1820-1903). Justice de paix, aménagement : plan (1920).

Date

1820-1920

Cote

EDEP063/1M1 (Cote)

Résultat n°72

Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

Date

1821-1866

Cote

EDEP027/1O91 (Cote)

Résultat n°73

1821-1841

Date

1821-1841

Cote

EDEP027/1O65 (Cote)

Résultat n°74

Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

Date

1821-1938

Cote

1M239 (Cote)

Résultat n°75

Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

Date

1822-1869

Cote

EDEP132/4H2 (Cote)

Résultat n°76

Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

Date

1822-1935

Cote

EDEP091/Q2 (Cote)

Résultat n°77

Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés, liste de candidats.

Date

1823-1905

Cote

EDEP054/G24 (Cote)

Résultat n°78

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.

Date

1823-1882

Cote

EDEP116/F4 (Cote)

Résultat n°79

Nomination des répartiteurs des contributions directes : arrêté du sous-préfet.

Date

1823-1826

Cote

EDEP049/G10 (Cote)

Résultat n°80

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

Date

1824-1919

Cote

EDEP099/O4 (Cote)