Mairie et justice de paix, construction et travaux d'entretien : devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, états des honoraires, arrêtés, états nominatifs des actionnaires, plans (1820-1903). Justice de paix, aménagement : plan (1920).

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E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives déposées (1542-1990)

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Commune de Château-Renault (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063 (Cote)

Date

1542-1990

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 9 octobre 2018

Mots clés lieux

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Château-Renault (Indre-et-Loire)

Série M : Biens communaux : bâtiments.

Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/1M (Cote)

Mairie et justice de paix, construction et travaux d'entretien : devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, états des honoraires, arrêtés, états nominatifs des actionnaires, plans (1820-1903). Justice de paix, aménagement : plan (1920).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP063/1M1 (Cote)

Date

1820-1920

Présentation du contenu

Certains plans représentent la halle aux grains située dans le méme bâtiment que la mairie.

Mots clés matières

hôtel de ville, juridiction, construction, entretien, adjudication, aménagement

Mots clés typologiques

cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral, liste nominative, plan

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