Filtrer les résultats
Multimédias
  • 387
Période
  • 13
  • 306
  • 228
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 27
  • 27
  • 27
  • 24
Afficher plus
Typologies
  • 387
  • 166
  • 75
  • 71
  • 65
Afficher plus
Sujets
  • 63
  • 46
  • 46
  • 38
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 32
  • 27
  • 24
  • 20
  • 17
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

387 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

    Date

    1789-1930

    Cote

    EDEP113/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
  2. Résultat n°2

    Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

    Date

    1789-1871

    Cote

    EDEP027/4F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Mercuriales, statistiques
    • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
  3. Résultat n°3

    1816-1898

    Cote

    EDEP027/4F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
    • 1816-1898
  4. Résultat n°4

    Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

    Date

    1790-1889

    Cote

    EDEP027/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
  5. Résultat n°5

    Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

    Date

    1792-1906

    Cote

    EDEP113/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
  6. Résultat n°6

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

    Date

    1792-1873

    Cote

    EDEP083/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Extrait des registres de délibérations et des registres...
  8. Résultat n°8

    Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

    Date

    1794-1826

    Cote

    EDEP132/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
  9. Résultat n°9

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    an IV-1831

    Cote

    EDEP143/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  11. Résultat n°11

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  13. Résultat n°13

    Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

    Cote

    1M378 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de la Préfecture

    Date

    1801-1805

    Cote

    EDEP203/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Arrêtés de la Préfecture
  15. Résultat n°15

    Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir

    Date

    an X-1852

    Cote

    EDEP082/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
  16. Résultat n°16

    Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

    Date

    an X-1814

    Cote

    1M246 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  18. Résultat n°18

    Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII, 1810). Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux (1836). Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de sécurité : lettre (1883).

    Date

    an XII-1883

    Cote

    EDEP027/1O41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII,...
  19. Résultat n°19

    Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.

    Date

    an XII-1828

    Cote

    1Q520 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens...
  20. Résultat n°20

    Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention de construire, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    an XII-1836

    Cote

    EDEP027/1O32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention...
  21. Résultat n°21

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP027/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
  24. Résultat n°24

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  25. Résultat n°25

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  27. Résultat n°27

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  28. Résultat n°28

    Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1866

    Cote

    EDEP077/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  30. Résultat n°30

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  31. Résultat n°31

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  32. Résultat n°32

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  33. Résultat n°33

    Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique de Bridoré : arrêté préfectoral

    Date

    1808

    Cote

    EDEP038/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique...
  34. Résultat n°34

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  35. Résultat n°35

    arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration de la commune, au visa des commissions de gardes champêtres, permis de port d'armes, dispenses définitives de service militaire, certificats délivrés par le maire, transcription. 1809 (1er août) - 1816 (22 mars)

    Date

    1809-1816

    Cote

    EDEP027/2D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration...
  36. Résultat n°36

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  37. Résultat n°37

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  38. Résultat n°38

    Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEP030/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales et nationales, construction,...
  39. Résultat n°39

    Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1811-1888

    Cote

    EDEP027/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 5 I - Hygiéne publique et salubrité
    • Etablissements insalubres, incommodes et dangereux...
  40. Résultat n°40

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
  41. Résultat n°41

    Biens nationaux, contestation au sujet du partage : procès - verbal d'arbitrage du sous - préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP020/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, contestation au sujet du partage :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    Nomination du président de section et organisation des réunions de section

    Date

    1811

    Cote

    EDEP128/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du président de section et organisation...
  43. Résultat n°43

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  44. Résultat n°44

    Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations (1822-1828), correspondance (1817-1822), devis estimatif (1830), extrait du registre des actes de la préfecture (1812).

    Date

    1812-1830

    Cote

    EDEP099/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations...
  45. Résultat n°45

    Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP203/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux,...
  46. Résultat n°46

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  47. Résultat n°47

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP141/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

    Date

    1814-1915

    Cote

    EDEP088/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
  49. Résultat n°49

    Fêtes et cérémonies.

    Date

    1814-1927

    Cote

    1M390 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Fêtes et cérémonies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  50. Résultat n°50

    Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/2G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
  51. Résultat n°51

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  52. Résultat n°52

    Aliénés : arrêté préfectoral ordonnant le placement d'une aliénée, correspondance relative aux frais d'entretien des aliénés.

    Date

    1815-1935

    Cote

    EDEP111/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Aliénés : arrêté préfectoral ordonnant le placement...
  53. Résultat n°53

    Débits de tabac, fermeture : extrait du registre des actes de la Préfecture, correspondance

    Date

    1815

    Cote

    EDEP132/1J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Débits de tabac, fermeture : extrait du registre des...
  54. Résultat n°54

    Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    1M249 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Cent jours
    • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55

    Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

    Date

    1816-1993

    Cote

    EDEP079/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
  56. Résultat n°56

    1790, an X-1815

    Date

    1816-1898

    Cote

    EDEP027/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
    • 1790, an X-1815
  57. Résultat n°57

    Création d'une assemblée pour location de domestiques : arrêté préfectoral.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP021/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Création d'une assemblée pour location de domestiques...
  58. Résultat n°58

    Création : arrêté préfectoral.

    Date

    1816

    Cote

    EDEP091/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création : arrêté préfectoral.
  59. Résultat n°59

    Travaux, autorisation de ramassage de cailloux : lettre, arrêté préfectoral

    Date

    1817

    Cote

    EDEP027/1O90 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Travaux, autorisation de ramassage de cailloux : lettre,...
  60. Résultat n°60

    Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1817-1894

    Cote

    EDEP027/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Loches (rue de) : arrêté préfectoral, correspondance.
  61. Résultat n°61

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  62. Résultat n°62

    Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1817-1945

    Cote

    EDEP009/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  63. Résultat n°63

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  64. Résultat n°64

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  65. Résultat n°65

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  66. Résultat n°66

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

    Cote

    4M635 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  67. Résultat n°67

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1820-1897

    Cote

    EDEP203/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  68. Résultat n°68

    Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison, renouvellement de bail, vente d'arbres et de barreaux de fer, acquittement de contributions, voirie : correspondance, extraits de délibérations, arrêté préfectoral, état de changement pour la contribution foncière.

    Date

    1820-1875

    Cote

    EDEP027/1M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Gendarmerie
    • Ferme des jardin et bâtiment dépendant de la maison,...
  69. Résultat n°69

    Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

    Date

    1820-1910

    Cote

    EDEP119/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés,...
  70. Résultat n°70

    Répartition et attribution des secours aux victimes : listes des victimes, état des secours, arrêtés préfectoraux, correspondance (1880-1898).

    Cote

    1M692 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes et accidents dans le département.
    • Catastrophe du vieux Ports, village de Noyers, commune...
    • Répartition et attribution des secours aux victimes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  71. Résultat n°71

    Mairie et justice de paix, construction et travaux d'entretien : devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, états des honoraires, arrêtés, états nominatifs des actionnaires, plans (1820-1903). Justice de paix, aménagement : plan (1920).

    Date

    1820-1920

    Cote

    EDEP063/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Mairie et justice de paix, construction et travaux...
  72. Résultat n°72

    Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extrait de délibération, arrêtés préfectoraux, actes de vente

    Date

    1821-1866

    Cote

    EDEP027/1O91 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
    • Aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance,...
  73. Résultat n°73

    1821-1841

    Date

    1821-1841

    Cote

    EDEP027/1O65 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1821-1841
  74. Résultat n°74

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  75. Résultat n°75

    Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

    Date

    1822-1869

    Cote

    EDEP132/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes nominatives, extraits du registre des actes...
  76. Résultat n°76

    Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1822-1935

    Cote

    EDEP091/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.
  77. Résultat n°77

    Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés, liste de candidats.

    Date

    1823-1905

    Cote

    EDEP054/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés,...
  78. Résultat n°78

    Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.

    Date

    1823-1882

    Cote

    EDEP116/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie...
  79. Résultat n°79

    Nomination des répartiteurs des contributions directes : arrêté du sous-préfet.

    Date

    1823-1826

    Cote

    EDEP049/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs des contributions directes...
  80. Résultat n°80

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...