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Résultat n°1

Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

Date

1816-1993

Cote

EDEP079/O4 (Cote)

Résultat n°2

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°3

Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

Date

1971-1989

Cote

EDEP063/1K1 (Cote)

Résultat n°4

Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

Date

1988

Cote

EDEP063/3R9 (Cote)

Résultat n°5

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

Date

1896-1983

Cote

EDEP119/1K5 (Cote)

Résultat n°7

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

Résultat n°8

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°10

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble

Date

1881-1982

Cote

EDEP119/2O3 (Cote)

Résultat n°11

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/O6 (Cote)

Résultat n°12

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1857-1981

Cote

EDEP119/1K6 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

Date

1826-1981

Cote

EDEP054/O8 (Cote)

Résultat n°14

Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

1975-1981

Cote

EDEP054/M7 (Cote)

Résultat n°15

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°16

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°17

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance

Date

1892-1979

Cote

EDEP132/2R9 (Cote)

Résultat n°18

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°19

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

Date

1852-1979

Cote

EDEP119/1K7 (Cote)

Résultat n°20

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Date

1848-1977

Cote

EDEP119/1K8 (Cote)

Résultat n°21

Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement des objets meubles ou immeubles classés parmi les monuments historiques

Date

1907-1976

Cote

EDEP119/3R1 (Cote)

Résultat n°22

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

Date

1812-1973

Cote

EDEP132/1P4 (Cote)

Résultat n°23

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

Date

1945-1973

Cote

EDEP132/1Q13 (Cote)

Résultat n°24

Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés estimatifs; travaux : cahiers des charges pour adjudication; la Manse, construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif; le Ruau, reprofilage et curage : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance, croquis, décompte définitif des travaux, décompte de la participation demandée aux propriétaires riverains; fontaine des Poitières, barrage d'irrigation : arrêté, procès-verbal de récolement

Date

1825-1973

Cote

EDEP119/3O2 (Cote)

Résultat n°25

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°26

Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations, arrêté préfectoral, demandes d'extension du réseau, dossiers de renforcement BT et MT.

Date

1928-1971

Cote

EDEP054/O12 (Cote)

Résultat n°27

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

Date

1845-1968

Cote

EDEP063/5I1 (Cote)

Résultat n°28

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°29

Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux, règlements d'aménagement, plans, correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal.

Date

1960-1967

Cote

EDEP063/1O25 (Cote)

Résultat n°30

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°31

Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

Date

1847-1965

Cote

EDEP054/M14 (Cote)

Résultat n°32

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°33

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°34

Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

Date

1900-1961

Cote

EDEP119/5I1 (Cote)

Résultat n°35

Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer, correspondance.

Date

1892-1961

Cote

EDEP142/O1 (Cote)

Résultat n°36

Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1840-1960

Cote

EDEP091/R2 (Cote)

Résultat n°37

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°38

Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.

Date

1946-1958

Cote

EDEP063/4H17 (Cote)

Résultat n°39

Dommages de guerre, décisions : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, bordereaux d'affichage, correspondance.

Date

1940-1958

Cote

EDEP050/H13 (Cote)

Résultat n°40

Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

Date

1920-1957

Cote

EDEP009/H3 (Cote)