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211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
 Date
1785-1819
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°2

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.
Cote
EDEP166/M5 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique, délibération, marché public

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°3

Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries
Cote
EDEP038/S1 (Cote)
 Date
1581
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.
Cote
EDEP091/O3 (Cote)
 Date
an X-1915
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
Résultat n°5

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°6

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°7

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°8

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Cote
EDEP146/P3 (Cote)
 Date
1618-1673
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Résultat n°9

Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II4 (Cote)
 Date
1663-1785
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
Résultat n°10

Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance
Cote
EDEP132/4D2 (Cote)
 Date
1802-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
Résultat n°11

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).
Cote
EDEP078/M3 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
Résultat n°12

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°13

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°14

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.
Cote
EDEP063/1O18 (Cote)
 Date
1839-1906
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, acte authentique, délibération, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
Résultat n°15

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°16

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°17

Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires
Cote
EDEP132/II3 (Cote)
 Date
1624-1678
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
Résultat n°18

Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.
Cote
EDEP099/N4 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
Résultat n°19

Vente de terrains et immeubles : actes.
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
 Date
1836-1930
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°20

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.
Cote
EDEP091/O6 (Cote)
 Date
1847-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...