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Résultat n°1

Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.

Date

1960

Cote

2941W93 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

1946-1950

Cote

2867W31 (Cote)

Résultat n°3

Sepmes.

Date

1985-1986

Cote

2840W122 (Cote)

Résultat n°4

Sepmes.

Date

1961-1966

Cote

2840W47 (Cote)

Résultat n°5

Sepmes.

Date

1945-1988

Cote

2840W46 (Cote)

Résultat n°6

Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

Date

1945-1979

Cote

2839W60 (Cote)

Résultat n°7

Sepmes

Date

1974-1979

Cote

2838W125 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

Date

1939-1944

Cote

2827W11 (Cote)

Résultat n°9

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

Date

1964

Cote

2825W2 (Cote)

Résultat n°10

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)

Résultat n°11

Activités scolaires : photographies.

Date

1990-1995

Cote

2703W3 (Cote)

Résultat n°12

Photographies de classe.

Date

1980-1997

Cote

2703W2 (Cote)

Résultat n°13

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1997-2013

Cote

2703W1 (Cote)

Résultat n°14

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

Résultat n°15

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

Résultat n°16

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Date

1966-1984

Cote

2664W22 (Cote)

Résultat n°17

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°18

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°19

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°20

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°21

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°22

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°23

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°24

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°25

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°26

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°27

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°28

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°29

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°30

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°31

Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

Date

1993-2006

Cote

2269W9 (Cote)

Résultat n°32

Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

Date

1989-2002

Cote

1780W9 (Cote)

Résultat n°33

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

Date

1983-2001

Cote

1780W3 (Cote)

Résultat n°34

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

Date

1987-1997

Cote

1663W255 (Cote)

Résultat n°35

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°36

Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

Date

1985-1988

Cote

1431W90 (Cote)

Résultat n°37

Comptes supprimés 101 à la fin.

Date

1945-1974

Cote

1344W216 (Cote)

Résultat n°38

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

Date

1945-1974

Cote

1344W215 (Cote)

Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1945-1974

Cote

1344W214 (Cote)

Résultat n°40

Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

Date

1965-1974

Cote

1102W142 (Cote)

Résultat n°41

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°42

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°43
Sepmes

1 media

Sepmes

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°44

Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

Date

1941-1967

Cote

251W40 (Cote)

Résultat n°45

- Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

Date

-

Cote

2V69 (Cote)

Résultat n°46

Saint-Symphorien à Thizay

Date

-

Cote

4T80 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

163 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1944

Cote

3P3/2533 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés non bâties, fol. 491 à 567.

76 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 491 à 567.

Date

1913-1944

Cote

3P3/2532 (Cote)

Résultat n°49
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 490.

511 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 490.

Date

1913-1944

Cote

3P3/2531 (Cote)

Résultat n°50
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

156 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2530 (Cote)

Résultat n°51
Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

344 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1835-1914

Cote

3P3/2529 (Cote)

Résultat n°52
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

358 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

Date

1835-1914

Cote

3P3/2528 (Cote)

Résultat n°53
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

109 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2527 (Cote)

Résultat n°54
Etats de sections.

162 medias

Etats de sections.

Date

1834-1835

Cote

3P3/2526 (Cote)

Résultat n°55
Sepmes (1830)

10 medias

Sepmes (1830)

Date

1830

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°56

Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes (1874-1901). Seuilly (1856-1897). Sonzay 1/2 (1873-1905).

Date

1832-1927

Cote

4O/60 (Cote)

Résultat n°57
Église. - État actuel : 1 plan (1857). Consolidation du pignon ouest : 1 plan (1883). Construction d'une sacristie : 1 plan (1883).

3 medias

Église. - État actuel : 1 plan (1857). Consolidation du pignon ouest : 1 plan (1883). Construction d'une sacristie : 1 plan (1883).

Date

1857-1883

Cote

2O/247/2 (Cote)

Résultat n°58
Section F2 de Beautertre

1 media

Section F2 de Beautertre

Date

1833

Cote

6NUM10/247/019 (Cote)

Résultat n°59
Section F1 de Beautertre

1 media

Section F1 de Beautertre

Date

1833

Cote

6NUM10/247/018 (Cote)

Résultat n°60
Section E2 de Montigny

1 media

Section E2 de Montigny

Date

1833

Cote

6NUM10/247/017 (Cote)

Résultat n°61
Section E1 de Montigny

1 media

Section E1 de Montigny

Date

1833

Cote

6NUM10/247/016 (Cote)

Résultat n°62
Section D3 du Bourg

1 media

Section D3 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/247/015 (Cote)

Résultat n°63
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/247/014 (Cote)

Résultat n°64
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/247/013 (Cote)

Résultat n°65
Section C4 de la Roche Ploquin

1 media

Section C4 de la Roche Ploquin

Date

1833

Cote

6NUM10/247/012 (Cote)

Résultat n°66
Section C3 de la Roche Ploquin

1 media

Section C3 de la Roche Ploquin

Date

1833

Cote

6NUM10/247/011 (Cote)

Résultat n°67
Section C2 de la Roche Ploquin

1 media

Section C2 de la Roche Ploquin

Date

1833

Cote

6NUM10/247/010 (Cote)

Résultat n°68
Section C1 de la Roche Ploquin

1 media

Section C1 de la Roche Ploquin

Date

1833

Cote

6NUM10/247/009 (Cote)

Résultat n°69
Section B2 des Maisons Rouges

1 media

Section B2 des Maisons Rouges

Date

1833

Cote

6NUM10/247/008 (Cote)

Résultat n°70
Section B1 des Maisons Rouges

1 media

Section B1 des Maisons Rouges

Date

1833

Cote

6NUM10/247/007 (Cote)

Résultat n°71
Section A4 de la Retardière

1 media

Section A4 de la Retardière

Date

1833

Cote

6NUM10/247/006 (Cote)

Résultat n°72
Section A3 de la Retardière

1 media

Section A3 de la Retardière

Date

1833

Cote

6NUM10/247/005 (Cote)

Résultat n°73
Section A2 de la Retardière

1 media

Section A2 de la Retardière

Date

1833

Cote

6NUM10/247/004 (Cote)

Résultat n°74
Section A1 de la Retardière

1 media

Section A1 de la Retardière

Date

1833

Cote

6NUM10/247/003 (Cote)

Résultat n°75
Plan d'alignement, développement section D

1 media

Plan d'alignement, développement section D

Date

1833

Cote

6NUM10/247/002 (Cote)

Résultat n°76
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1833

Cote

6NUM10/247/001 (Cote)

Résultat n°77
Décès, 1923-1952

157 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/247/043 (Cote)

Résultat n°78

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/247/042 (Cote)

Résultat n°79

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/247/041 (Cote)

Résultat n°80

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/247/040 (Cote)