Filtrer les résultats
Multimédias
  • 384
  • 247
Période
  • 3
  • 33
  • 145
  • 254
  • 225
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 203
  • 115
  • 65
  • 43
  • 32
Afficher plus
Lieux
  • 631
  • 32
  • 31
  • 31
  • 29
Afficher plus
Typologies
  • 254
  • 137
  • 114
  • 113
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 28
  • 23
  • 21
  • 15
  • 14
Afficher plus
Personnes
  • 80
  • 47
  • 39
  • 28
  • 15
Afficher plus
Producteurs
  • 37
  • 15
  • 9
  • 4
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

631 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.

    Date

    1960

    Cote

    2941W93 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2867W31 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Sepmes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W122 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Sepmes.

    Date

    1961-1966

    Cote

    2840W47 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Sepmes.

    Date

    1945-1988

    Cote

    2840W46 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Date

    1945-1979

    Cote

    2839W60 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Sepmes

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W125 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

    Date

    sans date

    Cote

    2824W7 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  11. Résultat n°11

    Activités scolaires : photographies.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2703W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : photographies.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Photographies de classe.

    Date

    1980-1997

    Cote

    2703W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-2013

    Cote

    2703W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  16. Résultat n°16

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  18. Résultat n°18

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  28. Résultat n°28

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  31. Résultat n°31

    Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

    Date

    1993-2006

    Cote

    2269W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°7
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006)...
  32. Résultat n°32

    Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

    Date

    1989-2002

    Cote

    1780W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
  33. Résultat n°33

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

    Date

    1983-2001

    Cote

    1780W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001)...
  34. Résultat n°34

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  35. Résultat n°35

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1431W90 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Comptes supprimés 101 à la fin.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W216 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 101 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W215 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W214 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43
    Sepmes

    1 media

    Sepmes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  44. Résultat n°44

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  45. Résultat n°45

    - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

    Cote

    2V69 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement...
  46. Résultat n°46

    Saint-Symphorien à Thizay

    Cote

    4T80 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Symphorien à Thizay
  47. Résultat n°47
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    163 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1944

    Cote

    3P3/2533 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 491 à 567.

    76 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 491 à 567.

    Date

    1913-1944

    Cote

    3P3/2532 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 491 à 567.
  49. Résultat n°49
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 490.

    511 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 490.

    Date

    1913-1944

    Cote

    3P3/2531 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    156 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2530 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  51. Résultat n°51
    Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    344 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/2529 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ;...
  52. Résultat n°52
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

    358 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

    Date

    1835-1914

    Cote

    3P3/2528 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  53. Résultat n°53
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    109 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2527 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  54. Résultat n°54
    Etats de sections.

    162 medias

    Etats de sections.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3P3/2526 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Etats de sections.
  55. Résultat n°55
    Sepmes (1830)

    10 medias

    Sepmes (1830)

    Date

    1830

    Cote

    3P1/59 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Sepmes (1830)
  56. Résultat n°56

    Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes (1874-1901). Seuilly (1856-1897). Sonzay 1/2 (1873-1905).

    Date

    1832-1927

    Cote

    4O/60 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Savonnières (1832-1927). Semblançay (1843-1894). Sepmes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57
    Église. - État actuel : 1 plan (1857). Consolidation du pignon ouest : 1 plan (1883). Construction d'une sacristie : 1 plan (1883).

    3 medias

    Église. - État actuel : 1 plan (1857). Consolidation du pignon ouest : 1 plan (1883). Construction d'une sacristie : 1 plan (1883).

    Date

    1857-1883

    Cote

    2O/247/2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2O - Communes non inventoriées - Images...

    • Sepmes
    • Église. - État actuel : 1 plan (1857). Consolidation...
  58. Résultat n°58
    Section F2 de Beautertre

    1 media

    Section F2 de Beautertre

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/019 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section F2 de Beautertre
  59. Résultat n°59
    Section F1 de Beautertre

    1 media

    Section F1 de Beautertre

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/018 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section F1 de Beautertre
  60. Résultat n°60
    Section E2 de Montigny

    1 media

    Section E2 de Montigny

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/017 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section E2 de Montigny
  61. Résultat n°61
    Section E1 de Montigny

    1 media

    Section E1 de Montigny

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section E1 de Montigny
  62. Résultat n°62
    Section D3 du Bourg

    1 media

    Section D3 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/015 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section D3 du Bourg
  63. Résultat n°63
    Section D2 du Bourg

    1 media

    Section D2 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section D2 du Bourg
  64. Résultat n°64
    Section D1 du Bourg

    1 media

    Section D1 du Bourg

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section D1 du Bourg
  65. Résultat n°65
    Section C4 de la Roche Ploquin

    1 media

    Section C4 de la Roche Ploquin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section C4 de la Roche Ploquin
  66. Résultat n°66
    Section C3 de la Roche Ploquin

    1 media

    Section C3 de la Roche Ploquin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section C3 de la Roche Ploquin
  67. Résultat n°67
    Section C2 de la Roche Ploquin

    1 media

    Section C2 de la Roche Ploquin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section C2 de la Roche Ploquin
  68. Résultat n°68
    Section C1 de la Roche Ploquin

    1 media

    Section C1 de la Roche Ploquin

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section C1 de la Roche Ploquin
  69. Résultat n°69
    Section B2 des Maisons Rouges

    1 media

    Section B2 des Maisons Rouges

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section B2 des Maisons Rouges
  70. Résultat n°70
    Section B1 des Maisons Rouges

    1 media

    Section B1 des Maisons Rouges

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section B1 des Maisons Rouges
  71. Résultat n°71
    Section A4 de la Retardière

    1 media

    Section A4 de la Retardière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section A4 de la Retardière
  72. Résultat n°72
    Section A3 de la Retardière

    1 media

    Section A3 de la Retardière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section A3 de la Retardière
  73. Résultat n°73
    Section A2 de la Retardière

    1 media

    Section A2 de la Retardière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section A2 de la Retardière
  74. Résultat n°74
    Section A1 de la Retardière

    1 media

    Section A1 de la Retardière

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Section A1 de la Retardière
  75. Résultat n°75
    Plan d'alignement, développement section D

    1 media

    Plan d'alignement, développement section D

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Plan d'alignement, développement section D
  76. Résultat n°76
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1833

    Cote

    6NUM10/247/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Sepmes
    • Tableau d'assemblage
  77. Résultat n°77
    Décès, 1923-1952

    157 medias

    Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/247/043 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Décès, 1923-1952
  78. Résultat n°78

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/247/042 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1952
  79. Résultat n°79

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/247/041 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1951
  80. Résultat n°80

    Mariages, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/247/040 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1950