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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.
Cote
2941W93 (Cote)
 Date
1960
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

  • Bâtiments classés par commune
  • Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section...
Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).
Cote
2867W31 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°3

Sepmes.
Cote
2840W122 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Sepmes.
Résultat n°4

Sepmes.
Cote
2840W47 (Cote)
 Date
1961-1966
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Sepmes.
Résultat n°5

Sepmes.
Cote
2840W46 (Cote)
 Date
1945-1988
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Sepmes.
Résultat n°6

Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.
Cote
2839W60 (Cote)
 Date
1945-1979
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.
Résultat n°7

Sepmes
Cote
2838W125 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Sepmes
Résultat n°8

Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre
Cote
2827W11 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°9

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement
Cote
2825W2 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

  • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement
Résultat n°10

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.
Cote
2824W7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...
Résultat n°11

Activités scolaires : photographies.
Cote
2703W3 (Cote)
 Date
1990-1995
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Vie scolaire
  • Activités scolaires : photographies.
Résultat n°12

Photographies de classe.
Cote
2703W2 (Cote)
 Date
1980-1997
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Vie scolaire
  • Photographies de classe.
Résultat n°13

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Cote
2703W1 (Cote)
 Date
1997-2013
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Administration
  • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Résultat n°14

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes
Cote
2694W38 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°15

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").
Cote
2664W23 (Cote)
 Date
1984-2004
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...
Résultat n°16

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".
Cote
2664W22 (Cote)
 Date
1966-1984
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...
Résultat n°17

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers
Cote
2659W17 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...
Résultat n°18

Plans cotés.
Cote
2550W/27 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Plans cotés.
Résultat n°19

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/26 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°20

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/25 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Résultat n°21

Plans définitifs du parcellaire.
Cote
2550W/24 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Plans définitifs du parcellaire.
Résultat n°22

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/23 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Résultat n°23

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).
Cote
2550W/22 (Cote)
 Date
2012
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Résultat n°24

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.
Cote
2550W/21 (Cote)
 Date
2010-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Résultat n°25

Correspondance pendant la procédure.
Cote
2550W/20 (Cote)
 Date
2009-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Correspondance pendant la procédure.
Résultat n°26

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.
Cote
2550W/19 (Cote)
 Date
2009-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Résultat n°27

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.
Cote
2428W28 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°28

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.
Cote
2428W28 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°29

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°30

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.
Cote
2428W27 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections réalisés lors de la construction...
  • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°31

Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).
Cote
2269W9 (Cote)
 Date
1993-2006
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°7
  • Etablissements en activité
  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006)...
Résultat n°32

Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).
Cote
1780W9 (Cote)
 Date
1989-2002
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°1
  • Dossiers d'entreprises
  • Etablissements fermés
  • Etablissements de moins de 50 salariés
  • Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
Résultat n°33

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).
Cote
1780W3 (Cote)
 Date
1983-2001
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°1
  • Dossiers d'entreprises
  • Etablissements en activité
  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001)...
Résultat n°34

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).
Cote
1663W255 (Cote)
 Date
1987-1997
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

  • Section d'inspection n°3
  • Etablissements en activité
  • Etablissements de moins de 50 salariés
  • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
Résultat n°35

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.
Cote
1482W (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Résultat n°36

Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).
Cote
1431W90 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze...
Résultat n°37

Comptes supprimés 101 à la fin.
Cote
1344W216 (Cote)
 Date
1945-1974
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Sepmes
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés 101 à la fin.
Résultat n°38

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
Cote
1344W215 (Cote)
 Date
1945-1974
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Sepmes
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.
Cote
1344W214 (Cote)
 Date
1945-1974
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Sepmes
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°40

Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).
Cote
1102W142 (Cote)
 Date
1965-1974
 Lieu
Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
  • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...