Marne (1915-1931). Haute-Marne (1898). Mayenne (1850-1912). Meurthe-et-Moselle (1901-1926). Morbihan (1902-1918). Nièvre (1905-1915). Nord (1900-1918). Oise (1902). Orne (1902). Puy-de-Dôme (1874,1908). Basses-Pyrénées (1917). Hautes-Pyrénées (1902). Pyrénées-Orientales (1930). Rhône (1918. Haute-Saône (1900). Sarthe (1891-1931). Seine (1851-1938).
Date
1850-1938
Cote
4O/97 (Cote)
-
Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs à des communes d'autres départements :...
- Marne (1915-1931). Haute-Marne (1898). Mayenne (1850-1912)....
Producteur :
Indre-et-Loire. Préfecture