202J - Archives provenant des études notariales de Rouziers et Semblançay (3 E 21) ([14e]-19e siècles)

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202J - Archives provenant des études notariales de Rouziers et Semblançay (3 E 21) ([14e]-19e siècles)

Cote/Cotes extrêmes

202J (Cote)

Date

1369-1900

Importance matérielle

0,5 m.l.

11 articles

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Origine

Etude Jouan (Rouziers-de-Touraine, Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Versement des études notariales de Rouziers et Semblançay

Présentation du contenu

Dossiers de clients : archives seigneuriales et domaniales de la seigneurie de Dolbeau à Semblançay - titres de propriété et de gestion ([1369]-1780 - ; titres épars de domaines, bâtiments et terres de Semblançay (XVIIe-XIXe s.).

Conditions d'accès

Accès libre sauf pour les documents en mauvais état.

Communicable

Conditions d'utilisation

Reproduction libre des documents en bon état, sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture

Informations sur le traitement

Classement définitif