Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Don de Madame Florence André, le 8 avril 2013
Conditions d'accès
Documents librement communicables à l'exception des lettres personnelles, communicables à l'expiration d'un délai de cent ans ou sur autorisation de la part du donateur.
Communicable
Conditions d'utilisation
Exploitation des documents sous autorisation du donateur pendant 50 ans puis du directeur des Archives départementales.
Reproduction libre (à l'exception des lettres personnelles), sous réserve de la mention de leur origine.
Autre instrument de recherche
Récolement dactylographié,par R. Malveau, 2012
Informations sur le traitement
Documents non classés
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés familles
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