241J - Fonds André (17e-20e siècles)

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Fonds de la famille André

Cote/Cotes extrêmes

241J (Cote)

Date

01/01/1601-31/12/2000

Origine

André (famille)

Modalités d'entrées

Don de Madame Florence André, le 8 avril 2013

Conditions d'accès

Documents librement communicables à l'exception des lettres personnelles, communicables à l'expiration d'un délai de cent ans ou sur autorisation de la part du donateur.

Communicable

Conditions d'utilisation

Exploitation des documents sous autorisation du donateur pendant 50 ans puis du directeur des Archives départementales.

Reproduction libre (à l'exception des lettres personnelles), sous réserve de la mention de leur origine.

Autre instrument de recherche

Récolement dactylographié,par R. Malveau, 2012

Informations sur le traitement

Documents non classés