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Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°3

Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

Date

1954-1994

Cote

2847W2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

2004-2017

Cote

2847W1 (Cote)

Résultat n°5

Travaux de mise en alignement, cession de terrains : copies des actes de vente à l'Etat, fiche de liquidation (1983).

Date

1983

Cote

2819W17 (Cote)

Résultat n°6

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Aménagement de la traversée de la commune, écrêtement de la "côte de Saint-Maure", aménagement du carrefour, programme 1966 : dossier d'APS, étude de rentabilité, estimation sommaire, plans, rapport de l'ingénieur, correspondance.

Date

1965-1966

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°7

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plans, projet de rapport à la commission départementale, correspondance, rapport du subdivisionnaire, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire, tableau de cession provisoire à l'état.

Date

1967-1969

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°8

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Projet d'élargissement de la chaussée, aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plan, avis du domaine, rapport à la commission départementale, correspondance.

Date

1967-1971

Cote

2818W15 (Cote)

Résultat n°9

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international "Paris / Bayonne / Espagne". - Réfection de la chaussée, élargissement de la route de 7 mètres à 9 mètres : correspondance, procès-verbal de réception provisoire, décompte provisoire, devis, plan, tableau d'état du cubage des arbres.

Date

1937-1948

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°10

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'adjudication, plans, devis particulier, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, modèle de soumission des entreprises, dossier d'avant-projet, mémoire descriptif et justificatif, rapport de l'ingénieur.

Date

1957-1958

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°11

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'exécution, plans, devis particulier, bordereau des prix, détail estimatif, soumission des entreprises, déclaration à souscrire.

Date

1958-1959

Cote

2818W14 (Cote)

Résultat n°12

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1993

Cote

2806W16 (Cote)

Résultat n°13

Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1990

Cote

2806W8 (Cote)

Résultat n°14

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration des panneaux.

Date

1993

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°15

Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

Date

2002

Cote

2738W307 (Cote)

Résultat n°16

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°17

Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1963

Cote

2723W56 (Cote)

Résultat n°18

Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

Date

1953-1976

Cote

2722W72 (Cote)

Résultat n°19

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

Résultat n°20

Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine et Pouzay)

Date

1977

Cote

2694W37 (Cote)

Résultat n°21

Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

Date

1959

Cote

2694W36 (Cote)

Résultat n°22

Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

Date

1982

Cote

2692W72 (Cote)

Résultat n°23

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°24

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°25

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°26

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°27

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°28

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°29

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°30

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°31

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°32

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°33

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°34

Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

Date

1959-1992

Cote

2549W159 (Cote)

Résultat n°35

Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W106 (Cote)

Résultat n°36

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°37

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°38

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°39

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°40

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°41

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°42

Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons, Sainte-Maure-de-Touraine (1997-2008) ; Dimension 4 SARL, Tours (2008) ; Easy (sport 2000), La Riche (2005-2008) ; General Trailers (GT), Joué-lès-Tours (1978-2008) ; Paralpha France, Tours (2008) ; Paralpha 37, Tours (2004-2008).

Date

1978-2008

Cote

2375W1 (Cote)

Résultat n°43

MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

Date

2002-2006

Cote

2355W2 (Cote)

Résultat n°44

Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : collège Célestin Freinet (1999).

Date

1999-2002

Cote

2284W27 (Cote)

Résultat n°45

Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006) ; commerce Mobile (Le), Saint-Cyr-sur-Loire (2007) ; Dagand, Saint-Cyr-sur-Loire (2002-2006) ; Flas, Sainte-Maure-de-Touraine (2006-2007) ; Moreau, Tours (2001-2007) ; Sitdesign, Luynes (2003-2006).

Date

1997-2007

Cote

2251W1 (Cote)

Résultat n°46

ATCM, Joué-lès-Tours (2004-2006) ; Berchotte, Joué-lès-Tours (1997-2006) ; hôtel de la Boule d'Or, Sainte-Maure-de-Touraine (1980-2006) ; Killer Colors, Joué-lès-Tours (2003-2006) ; Lemaître (ex-Boulangerie Lagrange), Sainte-Maure-de-Touraine (1987-2005) ; Solymatic Centre Loire, Tours (2000-2006) ; Technipose, Tours (1995-2006) ; Tout en Stock SARL Tours Soldes, Veigné (1984-2006) ; UTAGAF, Tours (1996-2006).

Date

1984-2006

Cote

2122W1 (Cote)

Résultat n°47

Licenciements de salariés protégés

Date

2001-2003

Cote

1909W6 (Cote)

Résultat n°48

Plan de mise en conformité

Date

1995-2003

Cote

1909W5 (Cote)

Résultat n°49

Dossier général

Date

1996-2003

Cote

1909W4 (Cote)

Résultat n°50

Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

Date

1984-2003

Cote

1909W3 (Cote)

Résultat n°51

Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde, Fondettes ; Gaumé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Gérald coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Idesk SA, Fondettes ; IRF, Sainte-Maure- de-Touraine, Koiffart, Saint-Cyr-sur-Loire ; Maxicoop, Saint-Cyr-sur-Loire ; Mecaflexo, Fondettes.

Date

1979-2003

Cote

1909W2 (Cote)

Résultat n°52

Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1994-2002

Cote

1846W4 (Cote)

Résultat n°53

Sectronic, Sainte-Maure-de-Touraine ; S.E.S., Tours.

Date

1983-2001

Cote

1814W45 (Cote)

Résultat n°54

Garbolino, Sainte-Maure-de-Touraine ; Grands Garages de Touraine, Saint-Cyr-sur-Loire ; GTMH, Beaumont-en-Véron.

Date

1983-2001

Cote

1814W34 (Cote)

Résultat n°55

Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

Date

1981-2001

Cote

1814W12 (Cote)

Résultat n°56

De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1981-2001

Cote

1814W11 (Cote)

Résultat n°57

Art'Cuisines et Bains, Tours ; André Jacky, Chinon ; Ayrault, Chinon ; Berthelot, Avoine ; Bourgueil Sport, Bourgueil ; Caen Philippe, Huismes ; C2S Savonnerie de Touraine, Tours ; Chez Mimi, Noyant-de-Touraine ; Chris Hôtel, Chinon ; Coiffure Françoise, Saint Cyr-sur-Loire ; Comarep Informatique, Tours ; Comip, Saint Cyr-sur-Loire ; Comod, Tours ; Bar la Concorde, Tours ; Corsaire, Château-la-Vallière ; Coudray Jean-Pierre, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1985-2001

Cote

1814W10 (Cote)

Résultat n°58

Maison familiale de Brou, Noyant-de-Touraine ; Mettray Christian, Sainte-Maure-de-Touraine ; MGC, Chinon ; Morisseau, Château-la-Vallière ; Ortec, Tours ; Papin, Mettray ; Poutrain, Chinon ; Promobank, Champigny-sur-Veude ; QRS Informatique, Tours ; Relais des Loges, Azay-le-Rideau ; Restaurant le Cardinal, Richelieu ; Sauleau, Tours ; Seridelec, Vallères ; Sièges Jean Roche, Luynes ; Spiral Design, Villiers-au-Bouin ; Studio 8, Chinon ; Supérette Calmette, Saint-Cyr-sur-Loire ; Thibault, Sainte-Catherine de Fierbois ; Ukalovic Pierre, Noyant-de-Touraine.

Date

1979-2000

Cote

1814W9 (Cote)

Résultat n°59

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

Date

1980-2000

Cote

1814W7 (Cote)

Résultat n°60

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)

Résultat n°61

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1963-1979

Cote

1792W512 (Cote)

Résultat n°62

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1963-1979

Cote

1792W430 (Cote)

Résultat n°63

Fiches supprimées.

Date

1963-1979

Cote

1792W393 (Cote)

Résultat n°64

Sections ZM (n° 70) à ZY.

Date

1963-1979

Cote

1792W261 (Cote)

Résultat n°65

Sections YC (n° 30) à YN et ZA à ZM (n° 69).

Date

1963-1979

Cote

1792W260 (Cote)

Résultat n°66

Sections AE (n° 188) à AL et YA à YC (n° 29).

Date

1963-1979

Cote

1792W259 (Cote)

Résultat n°67

Sections A, B et AB à AE (n° 187).

Date

1963-1979

Cote

1792W258 (Cote)

Résultat n°68

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1993

Cote

1757W41 (Cote)

Résultat n°69

Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1995

Cote

1757W40 (Cote)

Résultat n°70

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1994

Cote

1757W39 (Cote)

Résultat n°71

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

Date

1993

Cote

1757W38 (Cote)

Résultat n°72

Sections YA à YN et ZA à ZY.

Date

1980-1989

Cote

1724W92 (Cote)

Résultat n°73

Sections A, B et AB à AL.

Date

1980-1989

Cote

1724W91 (Cote)

Résultat n°74

Sectronic, études et réalisations électroniques, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1999

Cote

1663W336 (Cote)

Résultat n°75

Garbolinop, groupe hydraulique, Sainte-Maure-de-Touraine (1997) ; Gelco, Tours (1997).

Date

1997

Cote

1663W302 (Cote)

Résultat n°76

Fouasse, fabrication de menuiserie, Sainte-Maure-de-Touraine (1999) ; Foyer d'animation d'Ambillou (1997).

Date

1997-1999

Cote

1663W301 (Cote)

Résultat n°77

Allaire, prêt-à-porter féminin, Sainte-Maure-de-Touraine (1996) ; Association des parents et amis des handicapés de Touraine (APAHT), La Membrolle-sur-Choisille (1994).

Date

1994-1996

Cote

1663W268 (Cote)

Résultat n°78

Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier, carrosserie, Saint-Cyr-sur-Loire (1992) ; Boisseau, menuiserie, Bourgueil (1988) ; Boucheron, boucherie, Port-Boulet (1990) ; Bouillis, maçonnerie, La Chapelle-aux-Naux (1994) ; C.A.T. Télécommunications, Tours (1987) ; Caillon, boulangerie-pâtisserie, Bourgeuil (1992) ; Caquet, coiffure, Château-la-Vallière (1991) ; Cassegrain, camping-car, Chinon (1988) ; Caudron, électorménager, Fondettes (1994) ; Caux, boulangerie, Chinon (1987).

Date

1987-1994

Cote

1663W250 (Cote)

Résultat n°79

Métallerie-chaudronnerie Arnoux (MCA), Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; Manpower France, maison de travail temporaire, Beaumont-en-Véron (1999) ; Martet-Mercier, électricité plomberie, Saint-Cyr-sur-Loire (1995) ; Martin SARL, prestations de services bâtiments, Razines (1998) ; Maxicoop, Sainte-Maure-de-Touraine, alimentation (1994).

Date

1994-1998

Cote

1663W236 (Cote)

Résultat n°80

Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière (1995) ; Golf des Sept Tours, Courcelles-de-Touraine (1996) ; L'Homme pour l'Homme, Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; ITS Chinon, maintenance industrielle (1995) .

Date

1995-1998

Cote

1663W235 (Cote)