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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1943-1965

    Cote

    2867W30 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Date

    1954-1994

    Cote

    2847W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2004-2017

    Cote

    2847W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Travaux de mise en alignement, cession de terrains : copies des actes de vente à l'Etat, fiche de liquidation (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2819W17 (Cote)

    • Contexte : 2819W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Voirie
    • Routes nationales et autoroutes
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine.
    • Travaux de mise en alignement, cession de terrains...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud
     

  6. Résultat n°6

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Aménagement de la traversée de la commune, écrêtement de la "côte de Saint-Maure", aménagement du carrefour, programme 1966 : dossier d'APS, étude de rentabilité, estimation sommaire, plans, rapport de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  7. Résultat n°7

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plans, projet de rapport à la commission départementale, correspondance, rapport du subdivisionnaire, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire, tableau de cession provisoire à l'état.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  8. Résultat n°8

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Projet d'élargissement de la chaussée, aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plan, avis du domaine, rapport à la commission départementale, correspondance.

    Date

    1967-1971

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  9. Résultat n°9

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international "Paris / Bayonne / Espagne". - Réfection de la chaussée, élargissement de la route de 7 mètres à 9 mètres : correspondance, procès-verbal de réception provisoire, décompte provisoire, devis, plan, tableau d'état du cubage des arbres.

    Date

    1937-1948

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  10. Résultat n°10

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'adjudication, plans, devis particulier, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, modèle de soumission des entreprises, dossier d'avant-projet, mémoire descriptif et justificatif, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  11. Résultat n°11

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'exécution, plans, devis particulier, bordereau des prix, détail estimatif, soumission des entreprises, déclaration à souscrire.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  12. Résultat n°12

    Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1993

    Cote

    2806W16 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Négatifs photographiques
    • Classeur 1
    • Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1990

    Cote

    2806W8 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 7
    • Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration des panneaux.

    Date

    1993

    Cote

    2806W3 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 2
    • Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

    Date

    2002

    Cote

    2738W307 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1963

    Cote

    2723W56 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Sainte-Maure-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

    Date

    1953-1976

    Cote

    2722W72 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine et Pouzay)

    Date

    1977

    Cote

    2694W37 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

    Date

    1959

    Cote

    2694W36 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W72 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  24. Résultat n°24

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  34. Résultat n°34

    Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

    Date

    1959-1992

    Cote

    2549W159 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W106 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  36. Résultat n°36

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  37. Résultat n°37

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  39. Résultat n°39

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  40. Résultat n°40

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  41. Résultat n°41

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  42. Résultat n°42

    Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons, Sainte-Maure-de-Touraine (1997-2008) ; Dimension 4 SARL, Tours (2008) ; Easy (sport 2000), La Riche (2005-2008) ; General Trailers (GT), Joué-lès-Tours (1978-2008) ; Paralpha France, Tours (2008) ; Paralpha 37, Tours (2004-2008).

    Date

    1978-2008

    Cote

    2375W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons,...
  43. Résultat n°43

    MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2355W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°5
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club,...
  44. Résultat n°44

    Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : collège Célestin Freinet (1999).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2284W27 (Cote)

    • Contexte : 2284W - Protection maternelle et infantile (PMI), 1962-2010

    • Actions de santé et prévention
    • Planification et éducation familiale
    • Exposition XY Pour la vie, animations dans les collèges...
    • Collèges
    • Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / / Services sociaux / Protection maternelle et infantile

  45. Résultat n°45

    Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006) ; commerce Mobile (Le), Saint-Cyr-sur-Loire (2007) ; Dagand, Saint-Cyr-sur-Loire (2002-2006) ; Flas, Sainte-Maure-de-Touraine (2006-2007) ; Moreau, Tours (2001-2007) ; Sitdesign, Luynes (2003-2006).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2251W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006)...
  46. Résultat n°46

    ATCM, Joué-lès-Tours (2004-2006) ; Berchotte, Joué-lès-Tours (1997-2006) ; hôtel de la Boule d'Or, Sainte-Maure-de-Touraine (1980-2006) ; Killer Colors, Joué-lès-Tours (2003-2006) ; Lemaître (ex-Boulangerie Lagrange), Sainte-Maure-de-Touraine (1987-2005) ; Solymatic Centre Loire, Tours (2000-2006) ; Technipose, Tours (1995-2006) ; Tout en Stock SARL Tours Soldes, Veigné (1984-2006) ; UTAGAF, Tours (1996-2006).

    Date

    1984-2006

    Cote

    2122W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • ATCM, Joué-lès-Tours (2004-2006) ; Berchotte, Joué-lès-Tours...
  47. Résultat n°47

    Licenciements de salariés protégés

    Date

    2001-2003

    Cote

    1909W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Licenciements de salariés protégés
  48. Résultat n°48

    Plan de mise en conformité

    Date

    1995-2003

    Cote

    1909W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Plan de mise en conformité
  49. Résultat n°49

    Dossier général

    Date

    1996-2003

    Cote

    1909W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Dossier général
  50. Résultat n°50

    Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

    Date

    1984-2003

    Cote

    1909W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire...
  51. Résultat n°51

    Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde, Fondettes ; Gaumé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Gérald coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Idesk SA, Fondettes ; IRF, Sainte-Maure- de-Touraine, Koiffart, Saint-Cyr-sur-Loire ; Maxicoop, Saint-Cyr-sur-Loire ; Mecaflexo, Fondettes.

    Date

    1979-2003

    Cote

    1909W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde,...
  52. Résultat n°52

    Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1846W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.
  53. Résultat n°53

    Sectronic, Sainte-Maure-de-Touraine ; S.E.S., Tours.

    Date

    1983-2001

    Cote

    1814W45 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Sectronic, Sainte-Maure-de-Touraine ; S.E.S., Tours.
  54. Résultat n°54

    Garbolino, Sainte-Maure-de-Touraine ; Grands Garages de Touraine, Saint-Cyr-sur-Loire ; GTMH, Beaumont-en-Véron.

    Date

    1983-2001

    Cote

    1814W34 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Garbolino, Sainte-Maure-de-Touraine ; Grands Garages...
  55. Résultat n°55

    Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W12 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine...
  56. Résultat n°56

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  57. Résultat n°57

    Art'Cuisines et Bains, Tours ; André Jacky, Chinon ; Ayrault, Chinon ; Berthelot, Avoine ; Bourgueil Sport, Bourgueil ; Caen Philippe, Huismes ; C2S Savonnerie de Touraine, Tours ; Chez Mimi, Noyant-de-Touraine ; Chris Hôtel, Chinon ; Coiffure Françoise, Saint Cyr-sur-Loire ; Comarep Informatique, Tours ; Comip, Saint Cyr-sur-Loire ; Comod, Tours ; Bar la Concorde, Tours ; Corsaire, Château-la-Vallière ; Coudray Jean-Pierre, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1814W10 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Art'Cuisines et Bains, Tours ; André Jacky, Chinon...
  58. Résultat n°58

    Maison familiale de Brou, Noyant-de-Touraine ; Mettray Christian, Sainte-Maure-de-Touraine ; MGC, Chinon ; Morisseau, Château-la-Vallière ; Ortec, Tours ; Papin, Mettray ; Poutrain, Chinon ; Promobank, Champigny-sur-Veude ; QRS Informatique, Tours ; Relais des Loges, Azay-le-Rideau ; Restaurant le Cardinal, Richelieu ; Sauleau, Tours ; Seridelec, Vallères ; Sièges Jean Roche, Luynes ; Spiral Design, Villiers-au-Bouin ; Studio 8, Chinon ; Supérette Calmette, Saint-Cyr-sur-Loire ; Thibault, Sainte-Catherine de Fierbois ; Ukalovic Pierre, Noyant-de-Touraine.

    Date

    1979-2000

    Cote

    1814W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Maison familiale de Brou, Noyant-de-Touraine ; Mettray...
  59. Résultat n°59

    Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1814W7 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's...
  60. Résultat n°60

    Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1977-2000

    Cote

    1814W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport,...
  61. Résultat n°61

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W512 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Fiches supprimées suite à remembrement.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W430 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Fiches supprimées.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W393 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Sections ZM (n° 70) à ZY.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W261 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZM (n° 70) à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Sections YC (n° 30) à YN et ZA à ZM (n° 69).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W260 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections YC (n° 30) à YN et ZA à ZM (n° 69).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    Sections AE (n° 188) à AL et YA à YC (n° 29).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W259 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AE (n° 188) à AL et YA à YC (n° 29).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    Sections A, B et AB à AE (n° 187).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1792W258 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A, B et AB à AE (n° 187).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de démolir
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  69. Résultat n°69

    Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1995

    Cote

    1757W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  70. Résultat n°70

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1994

    Cote

    1757W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  71. Résultat n°71

    Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

    Date

    1993

    Cote

    1757W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Permis de construire
    • Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)

  72. Résultat n°72

    Sections YA à YN et ZA à ZY.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W92 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections YA à YN et ZA à ZY.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    Sections A, B et AB à AL.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W91 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A, B et AB à AL.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    Sectronic, études et réalisations électroniques, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1999

    Cote

    1663W336 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Sectronic, études et réalisations électroniques, Sainte-Maure-de-Touraine.
  75. Résultat n°75

    Garbolinop, groupe hydraulique, Sainte-Maure-de-Touraine (1997) ; Gelco, Tours (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1663W302 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Garbolinop, groupe hydraulique, Sainte-Maure-de-Touraine...
  76. Résultat n°76

    Fouasse, fabrication de menuiserie, Sainte-Maure-de-Touraine (1999) ; Foyer d'animation d'Ambillou (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1663W301 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Fouasse, fabrication de menuiserie, Sainte-Maure-de-Touraine...
  77. Résultat n°77

    Allaire, prêt-à-porter féminin, Sainte-Maure-de-Touraine (1996) ; Association des parents et amis des handicapés de Touraine (APAHT), La Membrolle-sur-Choisille (1994).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1663W268 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Allaire, prêt-à-porter féminin, Sainte-Maure-de-Touraine...
  78. Résultat n°78

    Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier, carrosserie, Saint-Cyr-sur-Loire (1992) ; Boisseau, menuiserie, Bourgueil (1988) ; Boucheron, boucherie, Port-Boulet (1990) ; Bouillis, maçonnerie, La Chapelle-aux-Naux (1994) ; C.A.T. Télécommunications, Tours (1987) ; Caillon, boulangerie-pâtisserie, Bourgeuil (1992) ; Caquet, coiffure, Château-la-Vallière (1991) ; Cassegrain, camping-car, Chinon (1988) ; Caudron, électorménager, Fondettes (1994) ; Caux, boulangerie, Chinon (1987).

    Date

    1987-1994

    Cote

    1663W250 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier,...
  79. Résultat n°79

    Métallerie-chaudronnerie Arnoux (MCA), Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; Manpower France, maison de travail temporaire, Beaumont-en-Véron (1999) ; Martet-Mercier, électricité plomberie, Saint-Cyr-sur-Loire (1995) ; Martin SARL, prestations de services bâtiments, Razines (1998) ; Maxicoop, Sainte-Maure-de-Touraine, alimentation (1994).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1663W236 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Métallerie-chaudronnerie Arnoux (MCA), Sainte-Maure-de-Touraine...
  80. Résultat n°80

    Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière (1995) ; Golf des Sept Tours, Courcelles-de-Touraine (1996) ; L'Homme pour l'Homme, Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; ITS Chinon, maintenance industrielle (1995) .

    Date

    1995-1998

    Cote

    1663W235 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière...