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  1. Résultat n°1

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1943-1965

    Cote

    2867W30 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Date

    1954-1994

    Cote

    2847W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    2004-2017

    Cote

    2847W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine,...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole élémentaire Voltaire (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Travaux de mise en alignement, cession de terrains : copies des actes de vente à l'Etat, fiche de liquidation (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2819W17 (Cote)

    • Contexte : 2819W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Voirie
    • Routes nationales et autoroutes
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine.
    • Travaux de mise en alignement, cession de terrains...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud
     

  6. Résultat n°6

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Aménagement de la traversée de la commune, écrêtement de la "côte de Saint-Maure", aménagement du carrefour, programme 1966 : dossier d'APS, étude de rentabilité, estimation sommaire, plans, rapport de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  7. Résultat n°7

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plans, projet de rapport à la commission départementale, correspondance, rapport du subdivisionnaire, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire, tableau de cession provisoire à l'état.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  8. Résultat n°8

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Projet d'élargissement de la chaussée, aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plan, avis du domaine, rapport à la commission départementale, correspondance.

    Date

    1967-1971

    Cote

    2818W15 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  9. Résultat n°9

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international "Paris / Bayonne / Espagne". - Réfection de la chaussée, élargissement de la route de 7 mètres à 9 mètres : correspondance, procès-verbal de réception provisoire, décompte provisoire, devis, plan, tableau d'état du cubage des arbres.

    Date

    1937-1948

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  10. Résultat n°10

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'adjudication, plans, devis particulier, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, modèle de soumission des entreprises, dossier d'avant-projet, mémoire descriptif et justificatif, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  11. Résultat n°11

    RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'exécution, plans, devis particulier, bordereau des prix, détail estimatif, soumission des entreprises, déclaration à souscrire.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2818W14 (Cote)

    • Contexte : 2818W - DDE - Subdivisions territoriales de Tours-sud...

    • Gestion de la voirie (autoroutes, routes nationales...
    • Construction et aménagement
    • Routes nationales
    • RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Tours-sud

  12. Résultat n°12

    Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1993

    Cote

    2806W16 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Négatifs photographiques
    • Classeur 1
    • Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1990

    Cote

    2806W8 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 7
    • Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration des panneaux.

    Date

    1993

    Cote

    2806W3 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 2
    • Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

    Date

    2002

    Cote

    2738W307 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1963

    Cote

    2723W56 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Sainte-Maure-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

    Date

    1953-1976

    Cote

    2722W72 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine et Pouzay)

    Date

    1977

    Cote

    2694W37 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

    Date

    1959

    Cote

    2694W36 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W72 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  24. Résultat n°24

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  34. Résultat n°34

    Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

    Date

    1959-1992

    Cote

    2549W159 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  35. Résultat n°35

    Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W106 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sainte-Maure-de-Touraine
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  36. Résultat n°36

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  37. Résultat n°37

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  39. Résultat n°39

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  40. Résultat n°40

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...