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AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

2867W62 (Cote)

1990-1992

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

2867W30 (Cote)

1943-1965

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France)

Conseil des maîtres : comptes rendus de réunion.

2847W2 (Cote)

1954-1994

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Conseil d'école : procès-verbaux.

2847W1 (Cote)

2004-2017

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Travaux de mise en alignement, cession de terrains : copies des actes de vente à l'Etat, fiche de liquidation (1983).

2819W17 (Cote)

1983

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Aménagement de la traversée de la commune, écrêtement de la "côte de Saint-Maure", aménagement du carrefour, programme 1966 : dossier d'APS, étude de rentabilité, estimation sommaire, plans, rapport de l'ingénieur, correspondance.

2818W15 (Cote)

1965-1966

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, RD 101. - Aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plans, projet de rapport à la commission départementale, correspondance, rapport du subdivisionnaire, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire, tableau de cession provisoire à l'état.

2818W15 (Cote)

1967-1969

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France), Route départementale 101 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, tronçon "Montbazon / Port-de-Piles". - Projet d'élargissement de la chaussée, aménagement d'un carrefour, acquisitions foncières et parcellaires : promesses de cessions amiables, projet de procuration, plan, avis du domaine, rapport à la commission départementale, correspondance.

2818W15 (Cote)

1967-1971

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine, itinéraire international "Paris / Bayonne / Espagne". - Réfection de la chaussée, élargissement de la route de 7 mètres à 9 mètres : correspondance, procès-verbal de réception provisoire, décompte provisoire, devis, plan, tableau d'état du cubage des arbres.

2818W14 (Cote)

1937-1948

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'adjudication, plans, devis particulier, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, modèle de soumission des entreprises, dossier d'avant-projet, mémoire descriptif et justificatif, rapport de l'ingénieur.

2818W14 (Cote)

1957-1958

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

RN 10, Sainte-Maure-de-Touraine. - Aménagement de la traversée : dossier d'exécution, plans, devis particulier, bordereau des prix, détail estimatif, soumission des entreprises, déclaration à souscrire.

2818W14 (Cote)

1958-1959

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Route nationale 10 (Indre-et-Loire, France)

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine.

2806W16 (Cote)

1993

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sainte-Maure-de-Touraine.

2806W8 (Cote)

1990

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Foires et marchés de Sainte-Maure-de-Touraine : inauguration des panneaux.

2806W3 (Cote)

1993

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Etude de faisabilité d'une coopération décentralisée entre la future communauté de communes de Sainte-Maure-de-Touraine et la commune du Mandé

2738W307 (Cote)

2002

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Mandé (Koulikoro, Mali)

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

2736W4 (Cote)

1954-1983

La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Pouant (Vienne, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)

état de section

Sainte-Maure-de-Touraine

2723W56 (Cote)

1963

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sainte-Maure-de-Touraine (85 plans)

2722W72 (Cote)

1953-1976

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

plan cadastral

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

2694W38 (Cote)

1964

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal de remembrement

Sainte-Maure-de-Touraine (avec extension sur Noyant-de-Touraine et Pouzay)

2694W37 (Cote)

1977

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal de remembrement

Sainte-Maure-de-Touraine, Maillé et Noyant-de-Touraine

2694W36 (Cote)

1959

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal de remembrement

Sainte-Maure-de-Touraine (44 plans)

2692W72 (Cote)

1982

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

2659W15 (Cote)

1980-2010

Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Plans cotés.

2550W/27 (Cote)

2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

2550W/26 (Cote)

2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

2550W/25 (Cote)

2013-2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Plans définitifs du parcellaire.

2550W/24 (Cote)

2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

2550W/23 (Cote)

2013-2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

2550W/22 (Cote)

2012

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

2550W/21 (Cote)

2010-2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Correspondance pendant la procédure.

2550W/20 (Cote)

2009-2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

2550W/19 (Cote)

2009-2014

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

2549W167 (Cote)

2008

Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]

Sainte-Maure-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, recensements des voiries, plans (1959-1965). Rivarennes : dossier de classement des voies communales et des chemins ruraux, dossier de reconstruction du pont sur la Charrière, plans (1991-1992). Rilly-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plan (1964). Rigny-Ussé : dossier de classement de la voie communale n°12, tableau de classement unique des voies communales, plans, tableau récapitulatif des chemins ruraux, dossier aliénation du chemin rural n°31 (1991).

2549W159 (Cote)

1959-1992

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)

Sainte-Catherine-de-Fierbois : PC372102A0002 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue des Saules (2002). PC372102A0002/1 – OPAC 37, suppression du portique de liaison entre chaque bâtiment. Rue des Saules (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Fontenelles (2003). PD ou PC3722603A0002 – OPAC 37, démolition d'une véranda, d'un cabinet de toilette, d'un auvent, d'un cellier et d'une cave. 14 route de Loches (2004). PC3722603A0015 – OPAC 37, construction de 8 logements individuels. Les Vergers de la Jugeraie (2006). PC3722603A0015 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une serre. Rue du château Gaillard (2006).

2549W106 (Cote)

2002-2006

Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

permis de construire, permis de démolir

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

2428W28 (Cote)

2015

Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

2428W28 (Cote)

2015

Sorigny (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

2428W27 (Cote)

2015

Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

2428W27 (Cote)

2015

Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

2428W21 (Cote)

1950-2004

Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Epain (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

2428W21 (Cote)

1950-2004

Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)

Baudriller SARL Tour'epil, Tours (2008) ; Cco salaisons, Sainte-Maure-de-Touraine (1997-2008) ; Dimension 4 SARL, Tours (2008) ; Easy (sport 2000), La Riche (2005-2008) ; General Trailers (GT), Joué-lès-Tours (1978-2008) ; Paralpha France, Tours (2008) ; Paralpha 37, Tours (2004-2008).

2375W1 (Cote)

1978-2008

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

2355W2 (Cote)

2002-2006

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France)

Saint-Cyr-sur-Loire : collège Bergson (2002). Sainte-Maure-de-Touraine : collège Célestin Freinet (1999).

2284W27 (Cote)

1999-2002

Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Avenso, Fondettes (1997-2006) ; Bacci, Fondettes (1996-2006) ; commerce Mobile (Le), Saint-Cyr-sur-Loire (2007) ; Dagand, Saint-Cyr-sur-Loire (2002-2006) ; Flas, Sainte-Maure-de-Touraine (2006-2007) ; Moreau, Tours (2001-2007) ; Sitdesign, Luynes (2003-2006).

2251W1 (Cote)

1997-2007

Luynes (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

ATCM, Joué-lès-Tours (2004-2006) ; Berchotte, Joué-lès-Tours (1997-2006) ; hôtel de la Boule d'Or, Sainte-Maure-de-Touraine (1980-2006) ; Killer Colors, Joué-lès-Tours (2003-2006) ; Lemaître (ex-Boulangerie Lagrange), Sainte-Maure-de-Touraine (1987-2005) ; Solymatic Centre Loire, Tours (2000-2006) ; Technipose, Tours (1995-2006) ; Tout en Stock SARL Tours Soldes, Veigné (1984-2006) ; UTAGAF, Tours (1996-2006).

2122W1 (Cote)

1984-2006

Veigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)

Licenciements de salariés protégés

1909W6 (Cote)

2001-2003

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Plan de mise en conformité

1909W5 (Cote)

1995-2003

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Dossier général

1909W4 (Cote)

1996-2003

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Mopal, Savigné-sur-Lathan ; Relais de la Gazelle, Saint-Cyr-sur-Loire ; Le Sammaura, Sainte-Maure-de-Touraine ; SNEG, Saint-Cyr-sur-Loire ; Sotoper, Maillé ; Stricky Intermarché, Cinq- Mars-la-Pile ; Yudicar, Tours.

1909W3 (Cote)

1984-2003

Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France)

Delaunay imprimerie, Langeais ; Editions Van de Velde, Fondettes ; Gaumé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Gérald coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Idesk SA, Fondettes ; IRF, Sainte-Maure- de-Touraine, Koiffart, Saint-Cyr-sur-Loire ; Maxicoop, Saint-Cyr-sur-Loire ; Mecaflexo, Fondettes.

1909W2 (Cote)

1979-2003

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Fouasse, Sainte-Maure-de-Touraine.

1846W4 (Cote)

1994-2002

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sectronic, Sainte-Maure-de-Touraine ; S.E.S., Tours.

1814W45 (Cote)

1983-2001

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Garbolino, Sainte-Maure-de-Touraine ; Grands Garages de Touraine, Saint-Cyr-sur-Loire ; GTMH, Beaumont-en-Véron.

1814W34 (Cote)

1983-2001

Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

1814W12 (Cote)

1981-2001

Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France)

De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

1814W11 (Cote)

1981-2001

Luynes (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France)

Art'Cuisines et Bains, Tours ; André Jacky, Chinon ; Ayrault, Chinon ; Berthelot, Avoine ; Bourgueil Sport, Bourgueil ; Caen Philippe, Huismes ; C2S Savonnerie de Touraine, Tours ; Chez Mimi, Noyant-de-Touraine ; Chris Hôtel, Chinon ; Coiffure Françoise, Saint Cyr-sur-Loire ; Comarep Informatique, Tours ; Comip, Saint Cyr-sur-Loire ; Comod, Tours ; Bar la Concorde, Tours ; Corsaire, Château-la-Vallière ; Coudray Jean-Pierre, Sainte-Maure-de-Touraine.

1814W10 (Cote)

1985-2001

Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)

Maison familiale de Brou, Noyant-de-Touraine ; Mettray Christian, Sainte-Maure-de-Touraine ; MGC, Chinon ; Morisseau, Château-la-Vallière ; Ortec, Tours ; Papin, Mettray ; Poutrain, Chinon ; Promobank, Champigny-sur-Veude ; QRS Informatique, Tours ; Relais des Loges, Azay-le-Rideau ; Restaurant le Cardinal, Richelieu ; Sauleau, Tours ; Seridelec, Vallères ; Sièges Jean Roche, Luynes ; Spiral Design, Villiers-au-Bouin ; Studio 8, Chinon ; Supérette Calmette, Saint-Cyr-sur-Loire ; Thibault, Sainte-Catherine de Fierbois ; Ukalovic Pierre, Noyant-de-Touraine.

1814W9 (Cote)

1979-2000

Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)

Delpeyrat, Tours ; Derby, La Roche-Clermault ; Djam's cafétéria, Saint-Cyr-sur-Loire ; Editions NEC, Sainte-Catherine-de-Fierbois ; Etoile du Sud, Sainte-Maure-de-Touraine ; Editions touristiques et pratiques, Bourgueil ; Société des anciens Etablissements Fleurisson Production, Chinon ; Garage-la-Vallière, Château-la-Vallière ; Goubert Janine, Château-la-Vallière ; hôtel de la Halle, Luynes ; halte-garderie du Véron, Avoine.

1814W7 (Cote)

1980-2000

Luynes (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

1814W6 (Cote)

1977-2000

Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)

Fiches de bâtiments ruraux.

1792W512 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Fiches supprimées suite à remembrement.

1792W430 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Fiches supprimées.

1792W393 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections ZM (n° 70) à ZY.

1792W261 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections YC (n° 30) à YN et ZA à ZM (n° 69).

1792W260 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections AE (n° 188) à AL et YA à YC (n° 29).

1792W259 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections A, B et AB à AE (n° 187).

1792W258 (Cote)

1963-1979

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, Îlot Central 2, démolition de bâtiments, pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

1757W41 (Cote)

1993

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Avenue du Général de Gaulle, réhabilitation de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

1757W40 (Cote)

1995

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et prorogation du permis). Les Chauffeaux, construction d'une gendarmerie et de 8 logements, pour la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.

1757W39 (Cote)

1994

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Rue du 11 Novembre et rue des Douves, ilot central 2, construction de 19 logements collectifs pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC).

1757W38 (Cote)

1993

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections YA à YN et ZA à ZY.

1724W92 (Cote)

1980-1989

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sections A, B et AB à AL.

1724W91 (Cote)

1980-1989

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Sectronic, études et réalisations électroniques, Sainte-Maure-de-Touraine.

1663W336 (Cote)

1999

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Garbolinop, groupe hydraulique, Sainte-Maure-de-Touraine (1997) ; Gelco, Tours (1997).

1663W302 (Cote)

1997

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Fouasse, fabrication de menuiserie, Sainte-Maure-de-Touraine (1999) ; Foyer d'animation d'Ambillou (1997).

1663W301 (Cote)

1997-1999

Ambillou (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Allaire, prêt-à-porter féminin, Sainte-Maure-de-Touraine (1996) ; Association des parents et amis des handicapés de Touraine (APAHT), La Membrolle-sur-Choisille (1994).

1663W268 (Cote)

1994-1996

La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Blain, garage, Sainte-Maure-de-Touraine (1993) ; Blossier, carrosserie, Saint-Cyr-sur-Loire (1992) ; Boisseau, menuiserie, Bourgueil (1988) ; Boucheron, boucherie, Port-Boulet (1990) ; Bouillis, maçonnerie, La Chapelle-aux-Naux (1994) ; C.A.T. Télécommunications, Tours (1987) ; Caillon, boulangerie-pâtisserie, Bourgeuil (1992) ; Caquet, coiffure, Château-la-Vallière (1991) ; Cassegrain, camping-car, Chinon (1988) ; Caudron, électorménager, Fondettes (1994) ; Caux, boulangerie, Chinon (1987).

1663W250 (Cote)

1987-1994

Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

Métallerie-chaudronnerie Arnoux (MCA), Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; Manpower France, maison de travail temporaire, Beaumont-en-Véron (1999) ; Martet-Mercier, électricité plomberie, Saint-Cyr-sur-Loire (1995) ; Martin SARL, prestations de services bâtiments, Razines (1998) ; Maxicoop, Sainte-Maure-de-Touraine, alimentation (1994).

1663W236 (Cote)

1994-1998

Razines (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Gautier, charcuterie-traiteur, Château-la-Vallière (1995) ; Golf des Sept Tours, Courcelles-de-Touraine (1996) ; L'Homme pour l'Homme, Sainte-Maure-de-Touraine (1998) ; ITS Chinon, maintenance industrielle (1995) .

1663W235 (Cote)

1995-1998

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)