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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°2

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant
Cote
EDEP119/1K5 (Cote)
 Date
1896-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections sénatoriales et élections des délégués pour...
Résultat n°3

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
Résultat n°4

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires
Cote
EDEP119/T16 (Cote)
 Date
1972-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, délibération, arrêté du maire, correspondance, rapport d'expertise, avis

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K9 (Cote)
 Date
1920-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
Résultat n°6

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses
Cote
EDEP119/1F1 (Cote)
 Date
1946-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
Résultat n°7

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP119/2K1 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel communal, organisation générale du travail...
Résultat n°8

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°9

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations
Cote
EDEP119/1Q1 (Cote)
 Date
1955-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations...
Résultat n°10

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin
Cote
EDEP119/1K16 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°11

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
 Date
1874-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°12

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés
Cote
EDEP119/3L4 (Cote)
 Date
1894-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
Résultat n°13

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
 Date
1881-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, télégramme, pétition, rapport d'expertise, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
Résultat n°14

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition
Cote
EDEP119/2N1 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, plan, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
Résultat n°15

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision
Cote
EDEP119/1H2 (Cote)
 Date
1951-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Recrutement, recensement des classes : délibérations...
Résultat n°16

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance
Cote
EDEP119/1K3 (Cote)
 Date
1913-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, correspondance, télégramme, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections présidentielles : correspondance, télégrammes,...
Résultat n°17

Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
Cote
EDEP119/5I6 (Cote)
 Date
1945-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance
Résultat n°18

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote
Cote
EDEP119/1K6 (Cote)
 Date
1857-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°19

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K10 (Cote)
 Date
1946-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°20

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
 Date
1970-1981
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°21

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote
Cote
EDEP119/1K12 (Cote)
 Date
1949-1980
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance,...
Résultat n°22

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement
Cote
EDEP119/1K11 (Cote)
 Date
1932-1980
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations...
Résultat n°23

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote
EDEP119/1K14 (Cote)
 Date
1966-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des administrateurs des centres régionaux...
Résultat n°24

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Cote
EDEP119/1I3 (Cote)
 Date
1957-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Résultat n°25

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales
Cote
EDEP119/1K7 (Cote)
 Date
1852-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche,...
Résultat n°26

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°27

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture
Cote
EDEP119/1K8 (Cote)
 Date
1848-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°28

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons
Cote
EDEP119/1I5 (Cote)
 Date
1937-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°29

Copies des matrices générales
Cote
EDEP119/1G9 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Copies des matrices générales
Résultat n°30

Redevances et ventes diverses : décisions du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP119/2L5 (Cote)
 Date
1971-1976
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Redevances et ventes diverses : décisions du maire,...
Résultat n°31

Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement des objets meubles ou immeubles classés parmi les monuments historiques
Cote
EDEP119/3R1 (Cote)
 Date
1907-1976
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement...
Résultat n°32

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos
Cote
EDEP119/1I16 (Cote)
 Date
1926-1974
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, programme, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés,...
Résultat n°33

Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents
Cote
EDEP119/4Q11 (Cote)
 Date
1961-1974
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance,...
Résultat n°34

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions
Cote
EDEP119/1O23 (Cote)
 Date
1910-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Energie électrique, distribution : délibérations du...
Résultat n°35

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°36

Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés estimatifs; travaux : cahiers des charges pour adjudication; la Manse, construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif; le Ruau, reprofilage et curage : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance, croquis, décompte définitif des travaux, décompte de la participation demandée aux propriétaires riverains; fontaine des Poitières, barrage d'irrigation : arrêté, procès-verbal de récolement
Cote
EDEP119/3O2 (Cote)
 Date
1825-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés...
Résultat n°37

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP119/3D2 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
Résultat n°38

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes
Cote
EDEP119/3F6 (Cote)
 Date
1943-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
Résultat n°39

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote
Cote
EDEP119/1K4 (Cote)
 Date
1945-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, correspondance, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Referendums : correspondance, textes et projets de...
Résultat n°40

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural
Cote
EDEP119/3F7 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Exploitations agricoles : listes des exploitations,...
Résultat n°41

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants
Cote
EDEP119/1Q2 (Cote)
 Date
1852-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, acte authentique, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
Résultat n°42

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
 Date
1965-1971
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°43

15 décembre 1967-5 février 1971
Cote
EDEP119/1D6 (Cote)
 Date
1967-1971
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 15 décembre 1967-5 février 1971
Résultat n°44

Registre d'inscription des marchés passés par la commune
Cote
EDEP119/3L1 (Cote)
 Date
1963-1970
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
marché public, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
Résultat n°45

Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, états des dépenses effectuées
Cote
EDEP119/3F13 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération...
Résultat n°46

Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance, déclarations annuelles de pigeons voyageurs, feuilles de renseignement sur les ressources colombophiles
Cote
EDEP119/2H3 (Cote)
 Date
1934-1970
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance,...
Résultat n°47

Etablissements scolaires privés : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes d'élèves, déclarations d'ouverture
Cote
EDEP119/1R1 (Cote)
 Date
1946-1970
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Etablissements scolaires privés : délibérations du...
Résultat n°48

Céréales : registres de récoltes, déclarations de récolte de blé, bordereaux de production, bordereaux de livraisons de la culture, bordereaux mensuels des entrées, déclarations des superficies exploitées, tableau des primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, relevés hebdomadaires de battage des grains
Cote
EDEP119/3F14 (Cote)
 Date
1916-1970
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Céréales : registres de récoltes, déclarations de récolte...
Résultat n°49

Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance, programmes, factures, relevés des dépenses
Cote
EDEP119/1I15 (Cote)
 Date
1903-1969
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
circulaire, correspondance, programme, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance,...
Résultat n°50

11 avril 1962-27 octobre 1967
Cote
EDEP119/1D5 (Cote)
 Date
1962-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 11 avril 1962-27 octobre 1967
Résultat n°51

Quêtes et souscription, appel à la générosité publique : circulaires, récépissés de mandats
Cote
EDEP119/2Q3 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
circulaire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Quêtes et souscription, appel à la générosité publique...
Résultat n°52

Etrangers : correspondance, carnet d'enregistrement général des dossiers d'étrangers, registre d'immatriculation pour changement de résidence, carnet d'enregistrement des visas d'arrivée délivrés aux étrangers, avis de départ ou d'arrivée d'un étranger
Cote
EDEP119/2I1 (Cote)
 Date
1888-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre des entrées et des sorties, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : correspondance, carnet d'enregistrement...
Résultat n°53

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°54

Vin : registres de déclaration de récolte ou de stock, déclarations de récolte ou de stock, relevés des déclarations de récolte ou de stock, déclarations d'encépagement, correspondance
Cote
EDEP119/3F2 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Vin : registres de déclaration de récolte ou de stock,...
Résultat n°55

Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais
Cote
EDEP119/4H1 (Cote)
 Date
1946-1966
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions...
Résultat n°56

Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil
Cote
EDEP119/E50 (Cote)
 Date
1896-1966
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires,...
Résultat n°57

Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs
Cote
EDEP119/3F10 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance, affiche, programme, liste, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°58

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations
Cote
EDEP119/1Q5 (Cote)
 Date
1886-1966
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°59

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 493 à 823
Cote
EDEP119/1G3 (Cote)
 Date
1913-1965
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol....
Résultat n°60

Vaccinations : listes
Cote
EDEP119/5I5 (Cote)
 Date
1905-1965
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes
Résultat n°61

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1 à 492
Cote
EDEP119/1G2 (Cote)
 Date
1913-1965
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1...
Résultat n°62

Colonie de vacances, projet de création : correspondance, plan
Cote
EDEP119/2R2 (Cote)
 Date
1960-1964
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Colonie de vacances, projet de création : correspondance,...
Résultat n°63

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents
Cote
EDEP119/3F15 (Cote)
 Date
1908-1964
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statut, liste électorale, procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
Résultat n°64

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
Cote
EDEP119/1I4 (Cote)
 Date
1949-1963
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
Résultat n°65

Rapatriés d'Afrique du Nord : circulaires, correspondance, communiqué de presse, fiche des logements vacants ou inoccupés, liste des résidences secondaires, liste du matériel mis en service à la disposition des rapatriés
Cote
EDEP119/5H9 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
circulaire, correspondance, communiqué de presse, liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Rapatriés d'Afrique du Nord : circulaires, correspondance,...
Résultat n°66

Soldats engagés dans la guerre d'Algérie, colis : correspondance, bons de commande, factures, bons pour un paquet en franchise postale
Cote
EDEP119/5H10 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Soldats engagés dans la guerre d'Algérie, colis : correspondance,...
Résultat n°67

Télé-club municipal : correspondance, livre de comptes, liste des personnes responsables, programmes, programmes-télé
Cote
EDEP119/3R2 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, livre comptable, liste nominative, programme

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Télé-club municipal : correspondance, livre de comptes,...
Résultat n°68

Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP119/1K13 (Cote)
 Date
1947-1962
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections des membres du conseil d'administration de...
Résultat n°69

5 janvier 1959-11 avril 1962
Cote
EDEP119/1D4 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 5 janvier 1959-11 avril 1962
Résultat n°70

Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance
Cote
EDEP119/5I1 (Cote)
 Date
1900-1961
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport,...
Résultat n°71

Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance, fiches individuelles d'inscription, documentation
Cote
EDEP119/4R1 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
documentation, correspondance, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance,...
Résultat n°72

Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne
Cote
EDEP119/1I14 (Cote)
 Date
1885-1960
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, statistique, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres, incendies et inondations : correspondance,...
Résultat n°73

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin
Cote
EDEP119/1K15 (Cote)
 Date
1908-1960
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
Résultat n°74

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote
Cote
EDEP119/1K18 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, liste d'émargement, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
Résultat n°75

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions
Cote
EDEP119/1O24 (Cote)
 Date
1933-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, rapport, plan, procès-verbal, pièce comptable, marché public

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...
Résultat n°76

Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription
Cote
EDEP119/3F9 (Cote)
 Date
1952-1959
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance, programme, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier...
Résultat n°77

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
 Date
1929-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
Résultat n°78

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
EDEP119/1G11 (Cote)
 Date
1926-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
Résultat n°79

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres
Cote
EDEP119/7F5 (Cote)
 Date
1937-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, statut, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration...
Résultat n°80

Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales
Cote
EDEP119/1G12 (Cote)
 Date
1900-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières, contributions personnelles...